Les Fiches Fiscales

L'Art et la Science du Leadership L'Art et la Science du Leadership
Selon Warren G. Bennis, professeur de management et président fondateur de l'Institut de Leadership à l'Université de Californi..

Mis à jour le 2019-12-04 11:54:01

social
Le processus d'amélioration continue Le processus d'amélioration continue
Dans un contexte en perpétuelle mutation, de plus en plus concurrentiel et exigeant, il est vital pour chaque entreprise de mettre en ..

Mis à jour le 2019-12-04 11:16:37

social
quel est le seuil de mise à concurrence pour un marché public ? Quel est le seuil de mise à concurrence pour un marché public ?
Pour répondre à leurs besoins en matière de fournitures, de services et de travaux, les organismes publics ..

Mis à jour le 2019-11-26 11:44:52

juridique
quelles sont les entreprises soumises à l'IS ? Quelles sont les entreprises soumises à l'IS ?
Exigible dès lors que l'entreprise réalise un bénéfice, l'impôt sur les sociétés (IS) est payé par l'entrepri..

Mis à jour le 2019-11-17 20:16:36

fiscalité
quels sont les dispositifs mis en place par OSEO pour le partenariat technologique international ? Quels sont les dispositifs mis en place par OSEO pour le partenariat technologique international ?
À l'issue de l'assemblée générale du 12 juillet 2013, OSEO est..

Mis à jour le 2019-11-06 12:54:38

technologie
Qu'est-ce que l'analyse financière ? Qu'est-ce que l'analyse financière ?
Toute personne souhaitant évaluer la santé financière d'une entreprise va s'intéresser à une discipline: l'analyse fina..

Mis à jour le 2019-11-05 14:47:18

technique comptable
Comment comptabiliser les acomptes de TVA et la CA12 ou CA3 ? Comment comptabiliser les acomptes de TVA et la CA12 ou CA3 ?
La TVA est un impôt général sur la consommation, directement facturé aux clients sur les biens consommés ou s..

Mis à jour le 2019-11-04 18:03:14

TVA
Doit-on opter pour l'assujettissement à la TVA ou la franchise en base de TVA ? Doit-on opter pour l'assujettissement à la TVA ou la franchise en base de TVA ?
Créée en 1954, la TVA constitue la première recette fiscale de l'Etat.Lorsque les entrepris..

Mis à jour le 2019-10-31 20:23:32

TVA
généralisation des téléprocédures de déclarations et paiement des impôts Généralisation des téléprocédures de déclarations et paiement des impôts
Depuis 2015, les entreprises ont l'obligation de télé-déclarer et payer leurs impôts à l'..

Mis à jour le 2019-10-31 16:11:09

fiscalité
obligation de télé-déclarer la liasse fiscale annuelle ? Obligation de télé-déclarer la liasse fiscale annuelle ?
Pour rationaliser le système et offrir un meilleur service aux entreprises, l'administration fiscale a rendu ..

Mis à jour le 2019-10-31 12:47:13

liasse fiscale
Comment faire sa demande de remboursement de TVA ? Comment faire sa demande de remboursement de TVA ?
La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) est un impôt général sur la consommation qui est directement facturé aux clients sur..

Mis à jour le 2019-10-30 11:39:25

TVA
qu'est-ce que le Fonds d'Intervention pour les Services, l'Artisanat et le Commerce FISAC ? Qu'est-ce que le Fonds d'Intervention pour les Services, l'Artisanat et le Commerce FISAC ?
Les députés ont acté le 9 novembre 2018 la disparition du FISAC en 2019 dans le..

Mis à jour le 2019-10-28 20:29:57

création
quelle est l'assiette de calcul des cotisations sociales des Travailleur Non Salariés ? Quelle est l'assiette de calcul des cotisations sociales des Travailleur Non Salariés ?
En ce qui concerne leur protection sociale, les travailleurs indépendants sous le s..

Mis à jour le 2019-10-23 12:14:24

social
Qu'est-ce que le régime assimilé salarié ? Qu'est-ce que le régime assimilé salarié ?
Le statut social d'un dirigeant varie en fonction de la forme juridique de sa société et de la majorité -ou non, des parts ..

Mis à jour le 2019-10-21 19:35:39

social
Peut-on enchaîner plusieurs CDD pour un même salarié ? Peut-on enchaîner plusieurs CDD pour un même salarié ?
Un contrat de travail peut avoir une durée indéterminée (CDI) ou déterminée (CDD), c'est-à-dire qu'il pren..

Mis à jour le 2019-10-03 16:34:35

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