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Patrimoine

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Thématique "Patrimoine":
IFI (Impôt sur la Fortune Immobilière) et LMP (Loueur Meublé Professionnel)
contribuable doit remplir certaines conditions, telles que retirer des revenus de cette activité supérieurs à ses autres revenus professionnels, être inscrit au registre du co
Résultats dans les codes PCS de "patrimoine"
312b Officiers ministériels possédant une étude, seuls ou au sein d'une société civile professionnelle, habilités à rédiger des actes ou des contrats en vue de leur donner un caractère d'authenticité, et assurant l'interprétation des actes notariés. Ils jouent souvent le rôle de gérants ou de passation d'un PATRIMOINE. L'entreprise de ces personnes est classée dans les activités NAF 741A. : ant l'interprétation des actes notariés. Ils jouent souvent le rôle de gérants ou de passation d'un PATRIMOINE. L'entreprise de ces personnes est classée dans les activités NAF 741A.
333c Conseiller spécialisé (immobilier, PATRIMOINE) (Poste) : Conseiller spécialisé (immobilier, PATRIMOINE) (Poste)
333e Autres personnels administratifs de catégorie a de l'état (hors enseignement, PATRIMOINE, impôts, trésor, douanes) : Autres personnels administratifs de catégorie a de l'état (hors enseignement, PATRIMOINE, impôts, trésor, douanes)
333e Cadres A de l'État (et non titulaires assimilés), hors Impôts, Trésor, Douanes, Poste, France Télécom, enseignement et PATRIMOINE, et non classés en " personnels de direction ". : (et non titulaires assimilés), hors Impôts, Trésor, Douanes, Poste, France Télécom, enseignement et PATRIMOINE, et non classés en " personnels de direction ".
333f Personnel administratif de catégorie a des collectivités locales et hôpitaux publics (hors enseignement, PATRIMOINE) : nnel administratif de catégorie a des collectivités locales et hôpitaux publics (hors enseignement, PATRIMOINE)
351a Bibliothécaires, archivistes, conservateurs et autres cadres du PATRIMOINE (fonction publique) : Bibliothécaires, archivistes, conservateurs et autres cadres du PATRIMOINE (fonction publique)
351a Conservateur du PATRIMOINE (archives, bibliothèques, musées) (administrations nationales, collectivités locales) : Conservateur du PATRIMOINE (archives, bibliothèques, musées) (administrations nationales, collectivités locales)
351a Animateur du PATRIMOINE (Collectivités Locales) : Animateur du PATRIMOINE (Collectivités Locales)
351a Attaché de conservation du PATRIMOINE (administrations nationales, collectivités locales) : Attaché de conservation du PATRIMOINE (administrations nationales, collectivités locales)
376c Conseiller gestion de PATRIMOINE : Conseiller gestion de PATRIMOINE
376c Responsable gestion de PATRIMOINE : Responsable gestion de PATRIMOINE
376g Gestionnaire de PATRIMOINE immobilier : Gestionnaire de PATRIMOINE immobilier
382b Architectes salariés du secteur privé, exerçant leur activité auprès d'un confrère ou au sein d'une agence d'architectes ou, le cas échéant, au sein d'une entreprise disposant d'un PATRIMOINE immobilier nécessitant la réalisation de travaux neufs ou d'entretien importants. Leur activité est d'assurer ou de participer à la conception des travaux, de réaliser la surveillance de l'exécution de ces derniers, puis d'assister le client (ou le responsable des questions immobilières de leur entreprise) dans la réception de l'ouvrage. : e ou au sein d'une agence d'architectes ou, le cas échéant, au sein d'une entreprise disposant d'un PATRIMOINE immobilier nécessitant la réalisation de travaux neufs ou d'entretien importants. Leur ac
425a Sous bibliothécaires, cadres intermédiaires du PATRIMOINE : Sous bibliothécaires, cadres intermédiaires du PATRIMOINE
425a Cadres intermédiaires de la fonction publique (catégorie B ou équivalent) ou du secteur privé, chargés de recueillir, d'organiser ou de traiter une documentation complexe pour la rendre accessible aux utilisateurs, de participer à la conservation et à l'archivage de documents, d'intervenir dans la préservation et la protection du PATRIMOINE. : a conservation et à l'archivage de documents, d'intervenir dans la préservation et la protection du PATRIMOINE.
425a Chargé de relations (PATRIMOINE) : Chargé de relations (PATRIMOINE)
425a Animateur scientifique (PATRIMOINE) : Animateur scientifique (PATRIMOINE)
425a Assistant de conservation du PATRIMOINE et des bibliothèques (musée, techniciens et dessinateurs, agents de maîtrise PATRIMOINE) : Assistant de conservation du PATRIMOINE et des bibliothèques (musée, techniciens et dessinateurs, agents de maîtrise PATRIMOINE)
425a Assistant gestionnaire du PATRIMOINE naturel : Assistant gestionnaire du PATRIMOINE naturel
425a Assistant qualifié de conservation du PATRIMOINE : Assistant qualifié de conservation du PATRIMOINE
425a Médiateur scientifique (PATRIMOINE) : Médiateur scientifique (PATRIMOINE)
451e Autres personnels administratifs de catégorie b de l'état (hors enseignement, PATRIMOINE, impôts, trésor, douanes) : Autres personnels administratifs de catégorie b de l'état (hors enseignement, PATRIMOINE, impôts, trésor, douanes)
451e Personnels de catégorie B des services de l'Etat (sauf Impôts, Trésor, Douanes, Postes, Enseignement, PATRIMOINE). Ils peuvent avoir des fonctions d'encadrement, mais aussi être affectés à des travaux administratifs ou techniques. Les personnels ayant une spécialité technique (hors informatique) de la catégorie 47 " Techniciens " sont affectés à celle ci. : rsonnels de catégorie B des services de l'Etat (sauf Impôts, Trésor, Douanes, Postes, Enseignement, PATRIMOINE). Ils peuvent avoir des fonctions d'encadrement, mais aussi être affectés à des travaux a
524a Agent du PATRIMOINE (hors surveillance) (Collectivités Locales) : Agent du PATRIMOINE (hors surveillance) (Collectivités Locales)
524a Agent du PATRIMOINE (hors surveillance) (État) : Agent du PATRIMOINE (hors surveillance) (État)
533c Agents de surveillance du PATRIMOINE et des administrations : Agents de surveillance du PATRIMOINE et des administrations
533c Agents assurant la surveillance des établissements liés à la conservation du PATRIMOINE et des collections qui y sont exposées. Ils sont particulièrement chargés des conditions d'accueil du public. La rubrique ne comprend pas les agents de surveillance des espaces naturels (rubrique 533b). : Agents assurant la surveillance des établissements liés à la conservation du PATRIMOINE et des collections qui y sont exposées. Ils sont particulièrement chargés des conditions d'accueil du public. La
533c Agent du PATRIMOINE (surveillance) (Collectivités Locales) : Agent du PATRIMOINE (surveillance) (Collectivités Locales)
534a Salariés de niveau employé contribuant à la sécurité ou à l'ordre public, ou assurant la surveillance de lieux publics, mais n'appartenant pas à l'armée, la gendarmerie, la police, l'administration pénitentiaire, ni à l'Office National des Forêts, ni à la protection du PATRIMOINE. : la police, l'administration pénitentiaire, ni à l'Office National des Forêts, ni à la protection du PATRIMOINE.
8500 Les personnes qui se consacrent à la gestion de leur propre PATRIMOINE, sans produire des biens ou services marchands ni participer à l'activité d'aucune entreprise. : Les personnes qui se consacrent à la gestion de leur propre PATRIMOINE, sans produire des biens ou services marchands ni participer à l'activité d'aucune entreprise.
Résultats dans les codes APE / NAF de "patrimoine"
020B Exploitation forestière : , débardage la production de bois de mine, de pieux et de bois de chauffage la gestion d'un PATRIMOINE forestier avec exploitation pour compte propre
020D Services forestiers : incendies des forêts l'aménagement et l'entretien des sentiers touristiques la gestion d'un PATRIMOINE forestier avec exploitation pour compte de tiers
671C Gestion de portefeuilles : pte de tiers, des intervenants sur les contrats de marchandises la gestion personnalisée d'un PATRIMOINE financier
703E Supports juridiques de gestion de PATRIMOINE : Supports juridiques de gestion de PATRIMOINE la gestion d'un PATRIMOINE forestier sans exploitation pour compte propre la gestion d'un PATRIMOINE agricole pour compte propre la gestion d'un patrimo
925C Gestion du PATRIMOINE culturel : Gestion du PATRIMOINE culturel la conservation des sites, des monuments historiques et des palais nationaux la gestion des musées et sites de tous types
925E Gestion du PATRIMOINE naturel : Gestion du PATRIMOINE naturel la conservation du PATRIMOINE naturel la gestion des jardins botaniques et zoologiques, des réserves et parcs naturels

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