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Thématique "Social":
Quelle est l'assiette de calcul des cotisations sociales des Travailleur Non Salariés ?
...l'assiette de calcul des cotisations sociales des tns correspond au revenu professionnel imposable avant application :de la majoration de 25 % appliqu...

Conversations :
Discussion parlant de social
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6430Z Fonds de placement et entités financières similaires : es caisses de retraite (cf. 65.30Z) la gestion de fonds (cf. 66.30Z) les régimes de sécurité SOCIALe obligatoire, y compris les caisses de retraite complémentaire obligatoires (cf. 84.30B) Produits as
6530Z Caisses de retraite : ion Ne comprend pas la gestion des caisses de retraite (cf. 66.30Z) les régimes de sécurité SOCIALe obligatoire, y compris les caisses de retraite complémentaire obligatoires (cf. 84.30B) Produits as
7220Z Recherche développement en sciences humaines et SOCIALes : Recherche développement en sciences humaines et SOCIALes Comprend la recherche développement en sciences SOCIALes la recherche développement en sciences humaines la recherche développement interdiscip
7320Z études de marché et sondages : atistiques des résultats les sondages d'opinion sur des questions politiques, économiques et SOCIALes ainsi que l'analyse statistique des résultats Produits associés 73.20.11 Etudes de marché : enquêt
8411Z Administration publique générale : ssociés la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et SOCIALe ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique Ne compren
8412Z Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité SOCIALe : lle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité SOCIALe Comprend l'administration publique des programmes visant à accroître le bien être des personnes : s
8430A Activités générales de sécurité SOCIALe : Activités générales de sécurité SOCIALe Comprend les activités de gestion (collecte des cotisations, versement des prestations) de la couverture des risques maladie, maternité, accident du travail, ma
8430B Gestion des retraites complémentaires : uts confondus (AGIRC, ARRCO, IRCANTEC, etc.) Produits associés 84.30.12 Services de sécurité SOCIALe obligatoire concernant les régimes de pensions de la fonction publique et les prestations de retrai
8430C Distribution SOCIALe de revenus : Distribution SOCIALe de revenus Comprend la gestion de l'indemnisation du chômage total ou partiel et des préretraites la gestion des divers types d'allocations familiales la gestion du versement de r
8520Z Enseignement primaire : 'autres matières telles que l'histoire, la géographie, les sciences naturelles, les sciences SOCIALes, l'art et la musique. Cet enseignement est généralement dispensé à des enfants. Les programmes d'a
8532Z Enseignement secondaire technique ou professionnel : formation d'apprentis (CFA) relevant de l'enseignement secondaire, les écoles sanitaires et SOCIALes relevant de l'enseignement secondaire et les structures d'accueil d'élèves en difficulté scolaire
8541Z Enseignement post secondaire non supérieur : iplôme d'accès aux études universitaires, préparation à l'entrée des écoles paramédicales ou SOCIALes de niveau supérieur, classes de mise à niveau BTS, préparation au diplôme de moniteur éducateur et
8542Z Enseignement supérieur : versités ainsi que des écoles ou instituts spécialisés (IUT, UT, formations paramédicales ou SOCIALes de niveau supérieur, écoles d'architecture, de journalisme, écoles vétérinaires, INP, IUFM, etc.)
8560Z Activités de soutien à l'enseignement : ement Ne comprend pas la recherche et le développement expérimental en sciences humaines et SOCIALes (cf. 72.20Z) Produits associés 85.60.10 Services de soutien à l'enseignement
8710B Hébergement médicalisé pour enfants handicapés : ices à domicile fournis par des professionnels de santé (cf. 86) les activités d'hébergement SOCIAL pour handicapés mentaux et malades mentaux (cf. 87.20A) les activités des établissements pour handic
8710C Hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé : ices à domicile fournis par des professionnels de santé (cf. 86) les activités d'hébergement SOCIAL pour handicapés mentaux et malades mentaux (cf. 87.20A) les activités des établissements pour handic
8720A Hébergement SOCIAL pour handicapés mentaux et malades mentaux : Hébergement SOCIAL pour handicapés mentaux et malades mentaux Comprend l'accueil, l'hébergement et la réadaptation de personnes souffrant d'une déficience mentale ou d'une maladie mentale. Les établis
8720B Hébergement SOCIAL pour toxicomanes : Hébergement SOCIAL pour toxicomanes Comprend l'accueil, l'hébergement et la réadaptation de personnes souffrant d'alcoolisme ou de toxicomanie. Les établissements concernés (établissements spécialisés
8730A Hébergement SOCIAL pour personnes âgées : Hébergement SOCIAL pour personnes âgées Comprend l'accueil et l'hébergement de personnes âgées qui ne sont pas autonomes ou qui ne désirent plus vivre de manière autonome. Les établissements concernés
8730B Hébergement SOCIAL pour handicapés physiques : Hébergement SOCIAL pour handicapés physiques Comprend l'accueil, l'hébergement et la réadaptation de personnes handicapées physiques qui ne sont pas autonomes ou qui ne désirent pas vivre de manière a
8790A Hébergement SOCIAL pour enfants en difficultés : Hébergement SOCIAL pour enfants en difficultés Comprend l'accueil, l'hébergement et la rééducation d'enfants et d'adolescents protégés par suite d'une décision de justice ou SOCIALement en difficultés
8790B Hébergement SOCIAL pour adultes et familles en difficultés et autre hébergement SOCIAL : Hébergement SOCIAL pour adultes et familles en difficultés et autre hébergement SOCIAL Comprend l'accueil, l'hébergement et l'accompagnement SOCIAL de personnes ou de familles sans ressources et sans
8891B Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés : on spéciale et de soins à domicile, centre médico psycho pédagogique, centre d'action médico SOCIALe précoce Produits associés 88.91.12 Services des centres de jour pour enfants et jeunes handicapés
8899B Action SOCIALe sans hébergement non classé ailleurs : Action SOCIALe sans hébergement non classé ailleurs Comprend autres activités d'action SOCIALe sans hébergement : conseils d'économie domestique, conseils conjugaux ou familiaux, services de conseil e
9491Z Activités des organisations religieuses : (cf. 85) les services de santé fournis par ces organisations (cf. 86) les activités d'action SOCIALe exercées par ces organisations (cf. 87 et 88) Produits associés 94.91.10 Services fournis par des o
9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire : end pas les activités de bienfaisance telles que la collecte de fonds destinés à des oeuvres SOCIALes (cf. 88.99B) les activités de groupes ou organisations artistiques professionnels (cf. 90.0) les a
9609Z Autres services personnels non classé ailleurs : ailleurs Comprend les activités des astrologues et des spirites les activités liées à la vie SOCIALe, par exemple les activités des hôtesses, des agences de rencontres et des agences matrimoniales les
9700Z Activités des ménages en tant qu'employeurs de personnel domestique : personnel de maison par des entreprises (cf. 78) l'aide à domicile dans le cadre de l'action SOCIALe, y compris les services de baby sitting (cf. 88) Produits associés 97.00.10 Services des ménages en
Résultats dans les codes APE / NAF de "social"
651E Caisses d'épargne : Caisses d'épargne l'activité des établissements de crédit agréés par le Comité des établissements de crédit en tant que "caisses d'épargne et de prévoyance" l'activité des organismes suivants :. Ca
732Z Recherche développement en sciences humaines et SOCIALes : Recherche développement en sciences humaines et SOCIALes la recherche développement en économie, droit, psychologie, sociologie, langues, arts, lettres,
741E Etudes de marché et sondages : éalisation, pour des tiers, de sondages d'opinion sur des questions politiques, économiques et SOCIALes
741J Administration d'entreprises : de direction, de tutelle et de représentation liées à la possession ou au contrôle du capital SOCIAL, complétées éventuellement par des activités auxiliaires de gestion courante les activités des h
751C Tutelle des activités SOCIALes : Tutelle des activités SOCIALes la définition de politiques visant principalement les personnes : santé, éducation, culture, sport, loisirs, logement, action SOCIALe,
753A Activités générales de sécurité SOCIALe : Activités générales de sécurité SOCIALe les activités de gestion (collecte des cotisations, versement des prestations) de la couverture de l'ensemble des risques, hors risques famille, chômage et ina
753C Distribution SOCIALe de revenus : Distribution SOCIALe de revenus la gestion de l'indemnisation du chômage total ou partiel et des préretraites la gestion des divers types d'allocations familiales la gestion du versement de revenus
853B Accueil des enfants en difficulté : il, l'hébergement et la rééducation de mineurs protégés par suite d'une décision de justice ou SOCIALement en difficulté les activités des établissements de la protection judiciaire de la jeunesse
853E Autres hébergements sociaux : Autres hébergements sociaux l'accueil, l'hébergement et l'accompagnement SOCIAL de personnes ou de familles sans ressources et sans abri : errants, expulsés, réfugiés, sortants de prison, d'hôpital p
853J Aide à domicile : res de vie (rendus, par exemple, aux personnes agées, handicapées,) les services d'assistance SOCIALe pour les démarches courantes l'accueil de jour des personnes âgées les services d'aide, assuré
853K Autres formes d'action SOCIALe : Autres formes d'action SOCIALe la coordination, l'animation et l'orientation en matière d'action SOCIALe des administrations (centres communaux d'action SOCIALe, caisses des écoles,) les activités d
930N Autres services personnels : Autres services personnels les activités liées à la vie SOCIALe : agences matrimoniales ou de rencontres les activités diverses telles que recherche généalogique, services des écrivains publics, des
Résultats dans le plan comptable de "social"
104000 primes liées au capital SOCIAL
158200 provision pour charges SOCIALes et fiscales sur cp
430000 sécurité SOCIALe et autres organismes sociaux
431000 sécurite SOCIALe
438200 charges SOCIALes sur congés à payer
531000 caisse siège SOCIAL
637100 contribution SOCIALe de solidarité à la charge des sociétés
645000 charges de sécurité SOCIALe et de prévoyance
646000 cotisations SOCIALes personnelles de l'exploitant
647000 autres charges SOCIALes
647400 versements aux oeuvres SOCIALes

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