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Thématique "Valeurs de la marque":
Qu'est-ce que le formulaire 2074 (cerfa No11905 09) ?
ie et que cette entité réalise des plus ou moins-values de cessions, vous êtes imposable au titre de ces plus ou moins-values à concurrence des droits que vous détenez avec le
Qu'est-ce que la déclaration 2041 cerfa No12483 05 ?
déposez une déclaration no 2074, cette compensation est réalisée aux lignes 944 et suivantes, colonne c. deux possibilités :soit la compensation aboutit à une perte, auquel c
De quoi est constitué un portefeuille PEE ?
de la durée d'indisponibilité. de plus, si le plan ne propose qu'un mode de placement, il doit comporter pour un tiers des actifs de titres liquides. si le plan prévoit un pla
Qu'est-ce que la Taxe sur la valeur Ajoutée TVA ?
édent de tva,soit la tva déductible est supérieure à la tva collectée. auquel cas, il bénéficie d'un crédit de tva qui peut être imputé sur les prochains excédents de tva, ou
Qu'est-ce que la Taxe sur la valeur Ajoutée TVA déductible ?
certaines dépenses professionnellesrécupérer la tva n'est pas possible sur les dépenses suivantes : >     les biens cédés gratuitement ou à un prix inférieur à leur valeur d
Qu'est-ce que la réduction du plafonnement de la valeur ajoutée de la Contribution Economique Territoriale CET ?
uquel se rapporte dans les tranches renseignés. elle est payée selon deux acomptes, le premier au 30/06/2015 et le deuxième au 30/09/2015. donc, la cet est composé de ces de
Qu'est-ce que la Cotisation sur la valeur Ajoutée des Entreprises CVAE ?
un chiffre d'affaires supérieur à 500 000 euros. a noter que la télédéclaration est obligatoire si vous excédez 500 000 € de chiffre d'affaires, en dessous c'est optionne
Quelles sont les exonérations possible pour la Cotisation sur la valeur Ajoutée des Entreprises CVAE ?
es" qui figure dans les tableaux de détermination de la valeur ajoutée inclus dans les liasses fiscales. les différents dispositifs d'exonération à la cvaed'autre part, les ex
Qu'est-ce que l'évaluation d'après la valeur locative brute de l'avantage en nature logement ?
e forfait devra s'appliquer. a savoir : les avantages accessoires (eau, électricité, gaz, chauffage et garage) pris en charge par l'employeur sont ajoutés pour leur montant
Peut-on récupérer la TVA sur les cadeaux d'affaires de faible valeur ?
à respecter, vous devez également pouvoir prouver la valeur unitaire des cadeaux d'affaires distribués chaque année par client en cas de contrôle fiscal.en conséquence, veille
Quelle est la différence entre la date valeur et la date d'opération ?
e l'opération, soit j-1 les virements et les prélèvementsdès 2007, l'union européenne a décidé d'harmoniser les modalités de paiement dans le but de faciliter les transactions
Comment peut-on estimer la valeur d'un avantage en nature, voiture de fonction comme exemple?
el (location, assurance, entretien + carburant) sur la base des dépenses réellement engagéessi l'entreprise est propriétaire du véhicule : les dépenses prises en compte diffèr
valeur comptable et valeur marchande
lion d'actions en circulation et que chaque action se négocie à 50 $, la valeur de marché de la société est de 50 millions de dollars. les analystes, les journaux économiques
Est-il est possible d'amortir la valeur d'un bien immobilier ?
scalement.l'amortissement est accepté fiscalement, lorsque le propriétaire, personne physique ou personne morale, s'appuie sur le régime des bénéfices industriels et commercia
Conversations :
Discussion parlant de valeurs de la marque
Discussion avec le Visiteur 2932 >>
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