Thème Les : Les Fiches fiscales sur cette thématique

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0111Z Culture de céréaLES (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses : Culture de céréaLES (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Comprend toutes LES formes de culture de plein champ de céréaLES, de légumineuses et de graines oléagineuses. Ces
0113Z Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercuLES : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercuLES Comprend la culture des légumes à feuilLES et à tiges, tels que : artichauts asperges choux choux fleurs et brocolis laitues et chicorées épi
0116Z Culture de plantes à fibres : s à fibres Comprend la culture du coton la culture de jute, de kenaf et d'autres fibres textiLES libériennes la culture de lin ou de chanvre la culture de sisal et d'autres fibres textiLES du genre ag
0119Z Autres cultures non permanentes : ces de fleurs Ne comprend pas la production de graines de betteraves sucrières (cf. 01.13Z) LES cultures non permanentes de plantes à épices, aromatiques, médicinaLES et pharmaceutiques (cf. 01.28Z)
0121Z Culture de la vigne : de la vigne Comprend la production de raisins de cuve et de raisins de table dans des vignobLES Ne comprend pas la production de vins (cf. 11.02) Produits associés 01.21.11 Raisin de table 01.21.12
0124Z Culture de fruits à pépins et à noyau : : pommes abricots cerises et griottes pêches et nectarines poires et coings prunes et prunelLES autres fruits à pépins et à noyau Produits associés 01.24.10 Pommes 01.24.21 Poires 01.24.22 Coings 01.
0125Z Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque : tres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque Comprend la culture de baies : myrtilLES groseilLES groseilLES à maquereaux kiwis framboises fraises autres baies la production de semences de f
0127Z Culture de plantes à boissons : à boissons Produits associés 01.27.11 Café vert, en cerise ou en grain 01.27.12 Thé en feuilLES 01.27.13 Maté en feuilLES 01.27.14 Cacao en fèves
0128Z Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinaLES et pharmaceutiques : Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinaLES et pharmaceutiques Comprend LES cultures permanentes et non permanentes de plantes à épices et aromatiques : poivre piments et poivrons noix musca
0129Z Autres cultures permanentes : d'arbres de Noël la culture d'arbres pour l'extraction de sève la culture de matières végétaLES destinées à la vannerie Ne comprend pas la culture de fleurs, la production de fleurs coupées et de bo
0130Z Reproduction de plantes : Reproduction de plantes Comprend la production de tout type de matières végétaLES destiné à la propagation des végétaux, y compris boutures, drageons et semis, en vue de la propagation directe des pla
0142Z Elevage d'autres bovins et de buffLES : Elevage d'autres bovins et de buffLES Comprend l'élevage de bovins et de buffLES pour leur viande la production de sperme d'animaux de l'espèce bovine l'élevage de bovins pour le trait, la tauromachie
0143Z Elevage de chevaux et d'autres équidés : comprend pas l'exploitation de haras (cf. 01.62Z) l'exploitation d'écuries de course et d'écoLES d'équitation (cf. 93.19Z) Produits associés 01.43.10 Equidés, vivants
0147Z Elevage de volailLES : Elevage de volailLES Comprend l'élevage de volailLES : poulets, coqs, pouLES, dindes, dindons, canards, oies et pintades la production d'oeufs de volailLES l'exploitation de couvoirs pour volailLES N
0149Z Elevage d'autres animaux : ués ou d'autres animaux vivants : autruches et émeus autres oiseaux (à l'exception des volailLES) insectes lapins et autres animaux à fourrure cervidés bisons rennes la production de pelleteries, de p
0150Z Culture et élevage associés : mbinée de produits végétaux et de produits animaux sans spécialisation de la production dans LES produits végétaux ou dans LES animaux. La dimension de l'exploitation agricole globale n'est pas un fac
0161Z Activités de soutien aux cultures : Activités de soutien aux cultures Comprend LES activités agricoLES suivantes exécutées pour le compte de tiers : préparation des terres opération de récolte semis et plantations traitement des récolte
0162Z Activités de soutien à la production animale : Activités de soutien à la production animale Comprend LES activités agricoLES suivantes exécutées pour le compte de tiers : activités visant à promouvoir le repeuplement, la croissance et le rendement
0163Z Traitement primaire des récoltes : imaire : nettoyage, taille, triage, désinfection l'égrenage du coton la préparation des feuilLES de tabac, par exemple séchage la préparation des fèves de cacao, par exemple écabossage le paraffinage
0164Z Traitement des semences : activités de traitement primaire des récoltes visant à améliorer la qualité des semences en LES débarrassant des impuretés, des éléments de trop petite taille, des éléments endommagés par LES traitem
0170Z Chasse, piégeage et services annexes : Chasse, piégeage et services annexes Comprend la chasse et le piégeage à des fins commerciaLES le prélèvement d'animaux, vivants ou morts, pour l'alimentation, leur fourrure, leur peau ou pour LES des
0210Z Sylviculture et autres activités forestières : ières Ne comprend pas la culture d'arbres de Noël (cf. 01.29Z) la culture de matières végétaLES destinées à la vannerie (cf. 01.29Z) l'exploitation de pépinières, à l'exception des pépinières foresti
0220Z Exploitation forestière : Exploitation forestière Comprend la production de bois brut pour LES industries forestières de transformation la production de bois utilisé sous une forme brute, comme le bois de mine, LES pieux de cl
0230Z Récolte de produits forestiers non ligneux poussant à l'état sauvage : roduits associés 02.30.11 Balata, gutta percha, gommes chicle et de guayule et gommes naturelLES similaires 02.30.12 Gomme laque, baumes et autres gommes et résines naturelLES 02.30.20 Liège naturel,
0240Z Services de soutien à l'exploitation forestière : prend la réalisation d'une partie de l'exploitation forestière pour compte de tiers.Comprend LES services annexes à la sylviculture : entretien des forêts inventaire des forêts conseil en gestion et a
0311Z Pêche en mer : Pêche en mer Comprend la pêche à des fins commerciaLES dans LES eaux océaniques et côtières la capture de crustacés et de mollusques marins la pêche à la baleine la capture d'animaux aquatiques marins
0312Z Pêche en eau douce : Pêche en eau douce Comprend la pêche à des fins commerciaLES en eaux intérieures la capture de crustacés et de mollusques d'eau douce la capture d'animaux aquatiques d'eau douce la récolte de produits
0321Z Aquaculture en mer : l'élevage de poissons ornementaux marins la production de naissains de bivalves (huîtres, mouLES, etc.), de jeunes langoustes, de larves de crevettes, d'alevins et de saumoneaux la culture d'algues et
0322Z Aquaculture en eau douce : et d'autres animaux aquatiques d'eau douce la pisciculture en eau douce l'élevage de grenouilLES, crocodiLES, tortues Ne comprend pas l'aquaculture dans des citernes ou des réservoirs remplis d'eau s
0510Z Extraction de houille : Ne comprend pas l'extraction de lignite (cf. 05.20Z) l'extraction de la tourbe (cf. 08.92Z) LES activités de soutien à l'extraction de la houille (cf. 09.90Z) LES forages d'essai pour l'extraction de
0520Z Extraction de lignite : comprend pas l'extraction de la houille (cf. 05.10Z) l'extraction de la tourbe (cf. 08.92Z) LES activités de soutien à l'extraction du lignite (cf. 09.90Z) LES forages d'essai pour l'extraction du li
0610Z Extraction de pétrole brut : Extraction de pétrole brut Comprend l'extraction d'huiLES brutes de pétrole l'extraction de schistes et de sabLES bitumineux la production de pétrole brut à partir de schistes et de sabLES bitumineux
0620Z Extraction de gaz naturel : s d'hydrocarbures liquides la désulfuration du gaz l'extraction d'hydrocarbures liquides par LES procédés de liquéfaction ou de pyrolyse Ne comprend pas LES activités de soutien à l'extraction d'hydro
0811Z Extraction de pierres ornementaLES et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise : Extraction de pierres ornementaLES et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise Comprend l'extraction, la taille grossière et le sciage de pierres de taille et de constr
0812Z Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiLES et de kaolin : Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiLES et de kaolin Comprend l'extraction et le dragage de sabLES industriels, de sabLES pour la construction et de graviers le concassage et le b
0892Z Extraction de tourbe : té, à faciliter le transport ou le stockage de la tourbe pour compte propre Ne comprend pas LES services liés à l'extraction de la tourbe (cf. 09.90Z) la fabrication de briquettes de tourbe (cf. 19.2
0899Z Autres activités extractives non classé ailleurs : on de minéraux et de matériaux divers : matières abrasives, amiante, farines siliceuses fossiLES, graphite naturel, stéatite (talc), feldspath, etc. asphaltes naturels, asphaltites et roches asphaltiq
0910Z Activités de soutien à l'extraction d'hydrocarbures : Activités de soutien à l'extraction d'hydrocarbures Comprend LES services liés à l'extraction de pétrole et de gaz, exécutés pour le compte de tiers : LES services d'exploration liés à l'extraction du
0990Z Activités de soutien aux autres industries extractives : Activités de soutien aux autres industries extractives Comprend LES services de soutien exécutés pour le compte de tiers liés aux activités minières des divisions 05, 07 et 08 : LES services d'explora
1011Z Transformation et conservation de la viande de boucherie : ie, à la préparation et à l'emballage de la viande : boeuf, porc, agneau, lapin, mouton, buffLES, bisons, etc. la production de viandes de boucherie, fraîches, congelées ou surgelées, en carcasses la
1012Z Transformation et conservation de la viande de volaille : exploitation d'abattoirs se livrant à l'abattage, à la préparation et à l'emballage de volailLES la production de viandes de volailLES (volailLES entières ou en portions individuelLES), fraîches, cong
1013A Préparation industrielle de produits à base de viande : (pièces salées, fumées,séchées, cuites, etc.) la fabrication industrielle de charcuteries telLES que pâtés, rillettes, saucisses, salamis, boudins, andouillettes, cervelas, mortadelLES, galantines, ja
1013B Charcuterie : rés tels que pâtés, rillettes, saucisses, salamis, boudins, andouillettes, cervelas, mortadelLES, galantines, jambons cuits Ne comprend pas la production de plats préparés à base de viande (cf. 10.85
1020Z Transformation et conservation de poisson, de crustacés et de mollusques : e poissons destinées à l'alimentation humaine ou animale la production de farines et de solubLES à partir de poissons et d'autres animaux aquatiques impropres à la consommation humaine LES activités d
1031Z Transformation et conservation de pommes de terre : s la production de purée de pommes de terre déshydratées la fabrication de farines et de fécuLES de pommes de terre la production de produits apéritifs à base de pommes de terre la production de pomme
1039A Autre transformation et conservation de légumes : etc. la préparation de produits à base de légumes la fabrication d'aliments préparés périssabLES à base de légumes, notamment LES produits de la "4ème gamme", tels que : salades et autres légumes emba
1039B Transformation et conservation de fruits : elées la préparation de produits à base de fruits la préparation d'aliments préparés périssabLES à base de fruits, notamment LES produits de la "4ème gamme" le grillage des fruits à coque la fabricati
1041A Fabrication d'huiLES et graisses brutes : Fabrication d'huiLES et graisses brutes Comprend la production d'huiLES végétaLES brutes : huiLES d'olive, de soja, de palme, de tournesol, de coton, de navette, de colza, de moutarde, de lin, etc. la
1041B Fabrication d'huiLES et graisses raffinées : Fabrication d'huiLES et graisses raffinées Comprend la production d'huiLES végétaLES raffinées : huiLES d'olive, de soja, etc. le traitement des huiLES végétaLES : soufflage, cuisson, oxydation, polym
1042Z Fabrication de margarine et graisses comestibLES similaires : Fabrication de margarine et graisses comestibLES similaires Comprend la fabrication de margarines la fabrication de mélanges et d'autres pâtes à tartiner similaires à base végétale ou animale la fabri
1052Z Fabrication de glaces et sorbets : ment individuel Ne comprend pas la production de spécialités pâtissières glacées (cf. 10.7) LES activités des établissements de consommation de crème glacée (cafés, salons de thé, etc.) (cf. 56.10) P
1061A Meunerie : fabrication de farines de froment (blé) ou de méteil la fabrication de farines d'autres céréaLES, de légumes secs ou de tubercuLES la fabrication de farines préparées pour la boulangerie, la pâtisseri
1061B Autres activités du travail des grains : Autres activités du travail des grains Comprend la production de gruaux, de semouLES ou pellets, de blé ou d'autres céréaLES la production de riz décortiqué, blanchi ou transformé la fabrication de cé
1071D Pâtisserie : es, tartes salées, tourtes et pizzas surgelées (cf. 10.85Z), de pizzas fraîches (cf. 10.89Z) LES activités des "salons de thé" (cf. 56.10C) Produits associés 10.71.12 Pâtisseries et viennoiseries fraî
1073Z Fabrication de pâtes alimentaires : d la fabrication de pâtes alimentaires, non cuisinées, ni farcies ni autrement préparées, telLES que LES macaronis et LES nouilLES la fabrication de pâtes alimentaires, farcies ou autrement préparées,
1082Z Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie : oque), d'écorces de fruits et d'autres parties de plantes la fabrication de dragées et pastilLES la fabrication de confiseries pharmaceutiques Ne comprend pas la production de saccharose (cf. 10.81Z)
1083Z Transformation du thé et du café : cédanés de café, extraits, essences et concentrés de café ou de succédanés, coques et pellicuLES de café 10.83.13 Thé vert (non fermenté), thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, en conditi
1085Z Fabrication de plats préparés : plat préparé, une préparation doit contenir des ingrédients appartenant à au moins deux familLES distinctes (hors assaisonnement) de produits parmi LES suivantes : produits à base de viande, produits
1086Z Fabrication d'aliments homogénéisés et diététiques : e ou réduite destinées à un contrôle du poids aliments diététiques destinés à des fins médicaLES spéciaLES aliments pauvres en sodium, y compris LES sels diététiques hyposodiques ou asodiques aliments
1089Z Fabrication d'autres produits alimentaires non classé ailleurs : anés du miel et de sucres et mélasses caramélisés la préparation d'aliments préparés périssabLES tels que sandwiches et pizzas fraîches (non cuites) la fabrication de levures la production d'ovoprodui
1091Z Fabrication d'aliments pour animaux de ferme : erme Comprend la fabrication de produits pour l'alimentation des animaux de ferme, y compris LES aliments concentrés pour animaux et LES aliments de complément la préparation de produits non mélangés
1092Z Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie : e compagnie Comprend la fabrication d'aliments préparés pour animaux de compagnie, notamment LES chiens, LES chats, LES oiseaux, LES poissons, etc. le traitement de déchets d'abattoir pour produire de
1101Z Production de boissons alcooliques distillées : n d'alcools neutres le vieillissement des boissons alcoolisées distillées pour compte propre LES traitements oenologiques des boissons alcoolisées distillées Ne comprend pas la fabrication de boissons
1102A Fabrication de vins effervescents : s alcool ou faiblement alcoolisé le vieillissement des vins effervescents pour compte propre LES traitements oenologiques des vins effervescents Ne comprend pas la fabrication d'apéritifs à base de vi
1102B Vinification : lisé la fabrication d'apéritifs à base de vins le vieillissement des vins pour compte propre LES traitements oenologiques des vins Ne comprend pas la fabrication de vins effervescents (cf. 11.02A) la
1103Z Fabrication de cidre et de vins de fruits : s mélangées contenant des vins de fruits Ne comprend pas l'embouteillage et l'étiquetage simpLES dans le cadre du commerce de gros (cf. 46.34Z) et pour compte de tiers (cf. 82.92Z) Produits associés 1
1104Z Production d'autres boissons fermentées non distillées : e vermouths et d'autres vins aromatisés Ne comprend pas l'embouteillage et l'étiquetage simpLES dans le cadre du commerce de gros (cf. 46.34Z) et pour compte de tiers (cf. 82.92Z) Produits associés 1
1107A Industrie des eaux de table : Industrie des eaux de table Comprend la production d'eaux minéraLES naturelLES et d'autres eaux embouteillées Ne comprend pas la fabrication de glace (cf.35.30Z) l'embouteillage et l'étiquetage simpl
1107B Production de boissons rafraîchissantes : la production de boissons rafraîchissantes non alcoolisées, édulcorées et/ou aromatisées telLES que citronnade, orangeade, cola, boissons au thé, boissons énergétiques, boissons à base de fruits, ton
1310Z Préparation de fibres textiLES et filature : Préparation de fibres textiLES et filature Comprend la préparation des fibres textiLES : le lavage, le dégraissage, le carbonisage et le peignage de la laine, la teinture de la laine de tonte le carda
1320Z Tissage : , linge de maison et usages techniques : le tissage de type cotonnier et de type lainier (cycLES cardé ou peigné) la fabrication de velours, de tissus de chenille, de tissus éponge, de tissus à points
1330Z Ennoblissement textile : s tels que : le blanchiment, la teinture et l'apprêt de fibres, de fils, de tissus et d'articLES en textile, y compris LES vêtements. l'impression des fils, tissus, étoffes à maille et articLES d'habi
1391Z Fabrication d'étoffes à mailLES : Fabrication d'étoffes à mailLES Comprend la fabrication de tissus tricotés ou crochetés : velours, peluches, étoffes bouclées (tissus éponge), étoffes à longs poils et imitations de fourrures par tric
1392Z Fabrication d'articLES textiLES, sauf habillement : Fabrication d'articLES textiLES, sauf habillement Comprend la fabrication d'articLES en toutes matières textiLES y compris en étoffes à mailLES : couvertures et plaids linge de maison tel que linge de
1393Z Fabrication de tapis et moquettes : cation de tapis et moquettes Comprend la fabrication de revêtements de sols en matières textiLES : tapis, moquettes, paillassons, nattes, etc. la fabrication de revêtements de sol en feutres aiguillet
1394Z Fabrication de ficelLES, cordes et filets : Fabrication de ficelLES, cordes et filets Comprend la fabrication de ficelLES, cordes et cordages, même imprégnés, enduits ou recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique la fabrication
1395Z Fabrication de non tissés, sauf habillement : billement Comprend la fabrication d'étoffes non tissées par voie sèche la fabrication d'articLES non vestimentaires en étoffe non tissée Ne comprend pas la fabrication d'articLES d'habillement en éto
1396Z Fabrication d'autres textiLES techniques et industriels : Fabrication d'autres textiLES techniques et industriels Comprend la fabrication d'articLES de rubanerie, y compris LES rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés la fabrication d'ou
1399Z Fabrication d'autres textiLES non classé ailleurs : Fabrication d'autres textiLES non classé ailleurs Comprend la fabrication de tulLES et autres tissus à mailLES nouées, de dentelLES ou de broderies en pièces, en bandes ou en motifs la fabrication de
1411Z Fabrication de vêtements en cuir : n de gants et autres accessoires de l'habillement en cuir (cf. 14.19Z) la fabrication d'articLES en fourrures (cf. 14.20Z) la fabrication de gants et coiffures de sport en cuir (cf. 32.30Z) la fabrica
1412Z Fabrication de vêtements de travail : Z) la fabrication des uniformes (classée selon leur nature) Produits associés 14.12.11 EnsembLES et vestes de travail pour hommes 14.12.12 Pantalons, salopettes, culottes et shorts de travail pour hom
1413Z Fabrication de vêtements de dessus : on de vêtements de dessus pour hommes, femmes et enfants à partir de tissus, d'étoffes à mailLES, de non tissés, etc. : manteaux, vêtements de pluie, anoraks, costumes, tailleurs, ensembLES, robes, ve
1414Z Fabrication de vêtements de dessous : nts de dessous et de nuit pour hommes, femmes et enfants à partir de tissus, d'étoffes à mailLES, de dentelLES, etc. : chemises, chemisiers, chemisettes, slips, caleçons, sous vêtements, tee shirts, p
1419Z Fabrication d'autres vêtements et accessoires : enduites, imprégnées ou caoutchoutées : layette survêtements de sport, combinaisons et ensembLES de ski, maillots de bain, etc. la fabrication de chapeaux et de bonnets la fabrication d'accessoires di
1420Z Fabrication d'articLES en fourrure : Fabrication d'articLES en fourrure Comprend la fabrication et la transformation de vêtements et accessoires du vêtement en pelleteries ou fourrures dites "allongées" ou "à plat" l'assemblage de pellet
1431Z Fabrication d'articLES chaussants à mailLES : Fabrication d'articLES chaussants à mailLES Comprend la fabrication d'articLES chaussants tricotés pour hommes, femmes et enfants : chaussettes, bas, collants, etc. Ne comprend pas la fabrication d'a
1439Z Fabrication d'autres articLES à mailLES : Fabrication d'autres articLES à mailLES Comprend la fabrication de pull overs, de cardigans, de chandails, de gilets et d'articLES similaires à mailLES Ne comprend pas la fabrication d'étoffes à mail
1512Z Fabrication d'articLES de voyage, de maroquinerie et de sellerie : Fabrication d'articLES de voyage, de maroquinerie et de sellerie Comprend la fabrication d'articLES de voyage, d'articLES de maroquinerie et d'articLES similaires (sacs de sports, etc.) en toutes mati
1520Z Fabrication de chaussures : ieur, en toutes matières, y compris chaussures à dessus textile (tennis, chaussons et pantoufLES, etc.), par tous procédés, y compris le moulage la fabrication de bottes en cuir, en caoutchouc ou en m
1610A Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation : rabotage du bois, hors imprégnation Comprend le sciage, le rabotage et le façonnage du bois LES bois tranchés, déroulés ou dédossés la fabrication de traverses en bois pour voies ferrées la fabricati
1621Z Fabrication de placage et de panneaux de bois : Fabrication de placage et de panneaux de bois Comprend la fabrication de feuilLES de placage suffisamment minces pour la production de contreplaqués ou d'autres utilisations : feuilLES polies, teintes
1623Z Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries : Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries Comprend la fabrication d'articLES en bois destinés principalement à l'industrie du bâtiment : poutres, poutrelLES, chevrons, solives lamellé collé et
1624Z Fabrication d'emballages en bois : ssettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois la fabrication de palettes simpLES, caisses palettes et autres plateaux de chargement, en bois la fabrication de tonneaux, cuves, baquets
1629Z Fabrication d'objets divers en bois, fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie : brosses, balais formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, cintres pour vêtements articLES de ménage et ustensiLES de cuisine statuettes et objets d'ornement, bois marquetés et bois incrustés co
1721A Fabrication de carton ondulé : apier ou en carton ondulé Produits associés 17.21.11 Cartons ondulés, en rouleaux ou en feuilLES 17.21.13 Boîtes et caisses en carton ondulé 17.21.99 Opérations sous traitées intervenant dans la fabri
1721B Fabrication de cartonnages : sselle en carton (cf. 17.22Z) la fabrication d'enveloppes (cf. 17.23Z) la fabrication d'articLES moulés ou pressés en pâte à papier (par exemple cartons à oeufs, plaques en pâte à papier moulées) (cf.
1721C Fabrication d'emballages en papier : rande contenance en papier Ne comprend pas la fabrication d'enveloppes et de pochettes postaLES (cf. 17.23Z) Produits associés 17.21.12 Sacs et sachets en papier 17.21.99 Opérations sous traitées int
1722Z Fabrication d'articLES en papier à usage sanitaire ou domestique : Fabrication d'articLES en papier à usage sanitaire ou domestique Comprend la fabrication d'articLES en papier ou en ouate de cellulose, à usage sanitaire et domestique : serviettes à démaquiller mouch
1723Z Fabrication d'articLES de papeterie : Fabrication d'articLES de papeterie Comprend la fabrication de papiers prêts à l'emploi pour l'écriture et l'imprimerie la fabrication de papiers pour imprimantes prêts à l'emploi la fabrication de pa
1724Z Fabrication de papiers peints : nts Comprend la fabrication de papiers peints et de revêtements muraux similaires, y compris LES papiers peints enduits de vinyle et textiLES Ne comprend pas la fabrication de papiers ou de cartons e
1729Z Fabrication d'autres articLES en papier ou en carton : Fabrication d'autres articLES en papier ou en carton Comprend la fabrication d'étiquettes la fabrication de papier filtre et de carton filtre la fabrication de tambours, de bobines, de busettes, de ca
1812Z Autre imprimerie (labeur) : moins de quatre fois par semaine l'impression de livres et de brochures, de partitions musicaLES, de cartes géographiques, d'atlas, d'affiches, de catalogues, de prospectus et d'autres imprimés public
1813Z Activités de pré presse : chiers de données pour des applications multimédia (impression sur papier, CD ROM, Internet) LES services de photogravure, y compris la photocomposition et la réalisation de plaques (pour LES procédés
1814Z Reliure et activités connexes : Reliure et activités connexes Comprend LES services de reliure industrielle, de montage d'échantillons et LES services de soutien d'après presse aux imprimeurs, par exemple la reliure et la finition d
1820Z Reproduction d'enregistrements : 9.11C, 59.12Z, 59.13A, 59.13B) la reproduction de films destinés à être projetés dans des salLES (cf. 59.12Z) la production de matrices d'enregistrements ou de matériel audio (cf. 59.20Z) Produits ass
1920Z Raffinage du pétrole : Raffinage du pétrole Comprend la fabrication de combustibLES liquides ou gazeux ou d'autres produits obtenus à partir du pétrole brut, de minéraux bitumineux ou résultant de leur distillation fraction
2011Z Fabrication de gaz industriels : ion du méthane, de l'éthane, du butane ou du propane (cf. 06.20Z) la fabrication de combustibLES gazeux tels que l'éthane, le butane ou le propane, dans LES raffineries de pétrole (cf. 19.20Z) la fabr
2012Z Fabrication de colorants et de pigments : étalliques 20.12.21 Matières colorantes organiques synthétiques et préparations à base de celLES ci, produits organiques synthétiques utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores
2013A Enrichissement et retraitement de matières nucléaires : es Comprend l'enrichissement de minerais d'uranium et de thorium le retraitement de combustibLES nucléaires Ne comprend pas le traitement et l'élimination de déchets nucléaires (cf. 38.22Z) Produits
2013B Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base non classé ailleurs : tion des acides inorganiques, à l'exclusion de l'acide nitrique la fabrication d'alcalis, de LESsives et d'autres bases inorganiques, à l'exclusion de l'ammoniac la fabrication d'autres composés inorg
2014Z Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base : lycarboxyliques, y compris l'acide acétique autres composés à fonctions oxygénées, y compris LES aldéhydes, LES cétones, LES quinones et LES composés contenant deux fonctions oxygénées ou plus glycéri
2015Z Fabrication de produits azotés et d'engrais : d'engrais Comprend la fabrication d'engrais : engrais azotés, phosphatés ou potassiques, simpLES ou complexes urée, phosphates naturels bruts et sels de potassium naturels bruts la fabrication de prod
2016Z Fabrication de matières plastiques de base : résines synthétiques, de matières plastiques et d'élastomères thermoplastiques non vulcanisabLES, ainsi que le mélange de résines sur commande et la fabrication de résines synthétiques standards.Compr
2030Z Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics : n de pigments, d'opacifiants et de couleurs préparés la fabrication de compositions vitrifiabLES, d'engobes et de préparations similaires la fabrication de mastics la fabrication d'enduits utilisés en
2041Z Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien : l'exception du savon cosmétique la fabrication de préparations tensioactives : poudres pour LESsives, sous formes solides ou liquides, et détergents préparations pour la vaisselle adoucissants pour t
2042Z Fabrication de parfums et de produits pour la toilette : lation ou le défrisage des cheveux dentifrices et produits pour l'hygiène buccale, y compris LES préparations destinées à faciliter l'adhérence des dentiers préparations pour le rasage, y compris LES
2051Z Fabrication de produits explosifs : xplosifs Comprend la fabrication de poudres propulsives la fabrication d'explosifs et d'articLES de pyrotechnie, y compris LES capsuLES, LES détonateurs, LES fusées de signalisation, etc. la fabricati
2052Z Fabrication de colLES : Fabrication de colLES Comprend la fabrication de colLES et d'adhésifs préparés, y compris LES colLES et LES adhésifs à base de caoutchouc Ne comprend pas la fabrication de gélatines et de leurs dériv
2053Z Fabrication d'huiLES essentielLES : Fabrication d'huiLES essentielLES Comprend la fabrication d'essences de produits aromatiques naturels la fabrication de résinoïdes la fabrication de compositions à base de produits odoriférants pour l
2059Z Fabrication d'autres produits chimiques non classé ailleurs : ptones et leurs dérivés, autres matières protéiques et leurs dérivés, non classé ailleurs huiLES et graisses modifiées par des procédés chimiques produits utilisés pour l'apprêt ou le finissage des te
2060Z Fabrication de fibres artificielLES ou synthétiques : Fabrication de fibres artificielLES ou synthétiques Comprend la fabrication de câbLES de filaments synthétiques ou artificiels la fabrication de fibres synthétiques ou artificielLES discontinues, non
2110Z Fabrication de produits pharmaceutiques de base : condensé, un cycle pyrimydine, un cycle pipérazine, un cycle triazine non condensé ou des cycLES phénotiazine sans autres condensations, hydantoïne et ses dérivés 21.10.32 Sulfonamides 21.10.40 Sucres
2120Z Fabrication de préparations pharmaceutiques : condensé, un cycle pyrimydine, un cycle pipérazine, un cycle triazine non condensé ou des cycLES phénotiazine sans autres condensations, hydantoïne et ses dérivés 21.10.32 Sulfonamides 21.10.40 Sucres
2211Z Fabrication et rechapage de pneumatiques : t rechapage de pneumatiques Comprend la fabrication de pneumatiques en caoutchouc pour véhicuLES, équipements, machines mobiLES, industrie aéronautique, jouets, meubLES et autres utilisations : pneuma
2219Z Fabrication d'autres articLES en caoutchouc : Fabrication d'autres articLES en caoutchouc Comprend la fabrication d'autres articLES en caoutchouc naturel ou synthétique, non vulcanisé, vulcanisé ou durci, tels que : plaques, feuilLES, bandes, bag
2221Z Fabrication de plaques, feuilLES, tubes et profilés en matières plastiques : Fabrication de plaques, feuilLES, tubes et profilés en matières plastiques Comprend la fabrication de produits semi finis en matières plastiques : plaques, feuilLES, blocs, pellicuLES, bandes, lames (
2222Z Fabrication d'emballages en matières plastiques : Fabrication d'emballages en matières plastiques Comprend la fabrication d'articLES d'emballage en matières plastiques : sacs, sachets, conteneurs, boîtes, caisses, bonbonnes, bouteilLES, etc. Ne comp
2223Z Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction : cation d'éléments en matières plastiques pour la construction Comprend la fabrication d'articLES en matières plastiques pour la construction tels que : portes, fenêtres et leurs cadres et chambranLES,
2229A Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques : es pièces en matières plastiques non décrites ailleurs Ne comprend pas la fabrication d'articLES à usages médicaux et dentaires en matières plastiques (cf. 32.50A 32.50B) la fabrication de produits op
2229B Fabrication de produits de consommation courante en matières plastiques : n de bandes auto adhésives en matière plastique la fabrication de vaisselle et d'autres articLES pour le service de la table ou de la cuisine et d'articLES d'hygiène ou de toilette en matières plastiq
2311Z Fabrication de verre plat : imé, de verre teinté, etc. Produits associés 23.11.11 Verre coulé, étiré ou soufflé, en feuilLES, mais non travaillé 23.11.12 Verre flotté et verre douci ou poli, en feuilLES, mais non travaillé 23.11
2312Z Façonnage et transformation du verre plat : rres de sécurité, trempés ou contrecollés la fabrication de vitrages isolants à parois multipLES la fabrication de miroirs en verre Produits associés 23.12.11 Verre plat, biseauté, gravé, percé, émail
2313Z Fabrication de verre creux : Fabrication de verre creux Comprend la fabrication de bouteilLES et de flacons, de pots, de bocaux et autres récipients en verre ou en cristal la fabrication de verrerie de table la fabrication de pla
2314Z Fabrication de fibres de verre : verre (cf. 13.20Z) la fabrication de fibres optiques pour la transmission d'images et de câbLES de fibres optiques (cf. 27.31Z) Produits associés 23.14.11 Mèches, stratifils (rovings) et fils, coupés
2319Z Fabrication et façonnage d'autres articLES en verre, y compris verre technique : Fabrication et façonnage d'autres articLES en verre, y compris verre technique Comprend la fabrication d'articLES en verre ou en cristal ainsi qu'en quartz ou silice fondus, destinés à des usages tech
2320Z Fabrication de produits réfractaires : on façonnés : mortiers, bétons, etc. la fabrication de produits réfractaires façonnés : articLES céramiques calorifuges en farines siliceuses fossiLES briques, dalLES et carreaux cornues, creusets, mo
2331Z Fabrication de carreaux en céramique : urs et des cheminées, etc., en céramique non réfractaire la fabrication de carreaux et de dalLES de pavement en céramique non réfractaire Ne comprend pas la fabrication de pierre artificielle (cf. 22
2332Z Fabrication de briques, tuiLES et produits de construction, en terre cuite : Fabrication de briques, tuiLES et produits de construction, en terre cuite Comprend la fabrication de briques creuses ou perforées et de briques de parement en terre cuite la fabrication de tuiLES et
2341Z Fabrication d'articLES céramiques à usage domestique ou ornemental : Fabrication d'articLES céramiques à usage domestique ou ornemental Comprend la fabrication de vaisselle et d'autres articLES de ménage ainsi que d'articLES d'hygiène ou de toilette, en porcelaine, faï
2349Z Fabrication d'autres produits céramiques : ion d'autres produits céramiques non classés ailleurs Ne comprend pas la fabrication d'articLES en céramique réfractaire (cf. 23.20Z) la fabrication de dents artificielLES (cf. 32.50A) Produits assoc
2351Z Fabrication de ciment : ent Comprend la fabrication de ciments dits "clinkers" et de ciments hydrauliques, y compris LES ciments Portland, LES ciments alumineux, LES ciments de laitier et LES ciments surphosphatés Ne compre
2361Z Fabrication d'éléments en béton pour la construction : brication d'ouvrages en béton, en ciment ou en pierre artificielle pour la construction : tuiLES, carreaux, dalLES, briques, blocs, hourdis, etc. plaques, panneaux, bordures, etc. tuyaux, conduits, et
2364Z Fabrication de mortiers et bétons secs : on de mortiers et béton sous forme pulvérente Ne comprend pas la fabrication des ciments colLES (cf. 20.52Z) la fabrication de mortiers réfractaires (cf. 23.20Z) Produits associés 23.64.10 Mortiers e
2365Z Fabrication d'ouvrages en fibre ciment : ges en fibre ciment Comprend la fabrication de matériaux de construction en substances végétaLES (laine de bois, paille, roseaux, joncs) agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minérau
2369Z Fabrication d'autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre : ifs (statues, fresques), etc. la production d'éléments composites pour la construction comme LES cheminées décoratives Ne comprend pas la production de cheminées décoratives essentiellement en pierre
2370Z Taille, façonnage et finissage de pierres : e comprend pas l'extraction de pierres pour la construction (cf. 08.11Z) la production de meuLES, de pierres abrasives et d'articLES similaires (cf. 23.91Z) Produits associés 23.70.11 Marbre, traverti
2391Z Fabrication de produits abrasifs : Fabrication de produits abrasifs Comprend la production de meuLES, de pierres à aiguiser ou à polir et d'abrasifs naturels ou artificiels appliqués sur support la production d'abrasifs appliqués sur s
2399Z Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques non classé ailleurs : rnitures de friction et de pièces non montées pour ces garnitures à base de substances minéraLES ou de cellulose la fabrication de fils et de tissus, de feutres et de produits divers en amiante et aut
2410Z Sidérurgie : cédés chimiques la production de déchets lingotés en fer ou en acier la production de grenailLES et de poudres de fer la production d'acier en lingots ou autres formes primaires la production de demi
2420Z Fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier : ifugation (cf. 24.52Z) Produits associés 24.20.11 Tubes sans soudure des types utilisés pour LES oléoducs et LES gazoducs, en acier 24.20.12 Tubes sans soudure des types utilisés pour le forage pétrol
2432Z Laminage à froid de feuillards : és à chaud Ne comprend pas l'obtention de produits plats en acier par simple refendage de tôLES laminées à froid (cf. 24.10Z ou 46.72Z) Produits associés 24.32.10 Produits plats laminés à froid, en a
2433Z Profilage à froid par formage ou pliage : en acier non allié 24.33.12 Profilés formés à froid ou pliés, en acier inoxydable 24.33.20 TôLES nervurées, en acier non allié 24.33.30 Panneaux sandwichs en tôle d'acier revêtue 24.33.99 Opérations s
2434Z Tréfilage à froid : 'étirage à froid de barres ou de profilés pleins en acier (cf. 24.31Z) la fabrication d'articLES en fils métalliques (cf. 25.93Z) Produits associés 24.34.11 Fils tréfilés à froid, en acier non allié 2
2441Z Production de métaux précieux : plaqué ou doublé de métaux précieux Ne comprend pas la production de catalyseurs ou d'articLES d'usage pour laboratoires, en métaux précieux (cf. 32.12Z) Produits associés 24.41.10 Argent brut, mi o
2442Z Métallurgie de l'aluminium : fusion) la production d'alliages d'aluminium la production de demi produits en aluminium : tôLES, feuilLES, barres, fils, profilés, tuyaux, etc. la production de feuilLES et bandes minces en aluminium
2443Z Métallurgie du plomb, du zinc ou de l'étain : ou deuxième fusion) la production d'alliages de plomb, de zinc et d'étain la production de tôLES, feuilLES minces, barres, fils, profilés, etc., en plomb, zinc ou étain Ne comprend pas la production
2444Z Métallurgie du cuivre : e cuivre (première ou deuxième fusion) la production d'alliages de cuivre la production de tôLES, feuilLES minces, barres, fils, profilés, tuyaux, etc., en cuivre la production de tubes en cuivre Prod
2445Z Métallurgie des autres métaux non ferreux : usion) la production d'alliages, de nickel, de chrome, de manganèse, etc. la production de tôLES, feuilLES minces, barres, fils, profilés, etc., en nickel, chrome, manganèse, etc. la production de mat
2446Z élaboration et transformation de matières nucléaires : ou des composés 24.46.99 Opérations sous traitées intervenant dans le traitement de combustibLES nucléaires
2511Z Fabrication de structures métalliques et de parties de structures : rend la fabrication d'ossatures métalliques pour la construction (pylônes, tabliers, passerelLES, etc.) la fabrication et le montage d'ossatures métalliques pour équipements industriels (ossatures de
2512Z Fabrication de portes et fenêtres en métal : isseries, etc. la fabrication de fermetures métalliques de bâtiment : portes de garages, grilLES déployabLES ou enroulabLES, portails métalliques, etc. Ne comprend pas la mise en oeuvre de menuiserie
2521Z Fabrication de radiateurs et de chaudières pour le chauffage central : à eau chaude, à eau surpressée ou à vapeur, toutes énergies la fabrication de chaudières muraLES mixtes à gaz la fabrication de radiateurs de chauffage central, en fontes ou en acier Ne comprend pas
2529Z Fabrication d'autres réservoirs, citernes et conteneurs métalliques : ion de grands réservoirs, de citernes et de cuves métalliques fixes la fabrication de bouteilLES, citernes et réservoirs métalliques pour gaz comprimés ou liquéfiés Ne comprend pas la fabrication de
2540Z Fabrication d'armes et de munitions : a fabrication d'armes lourdes : matériel d'artillerie, mitrailleuses, lance roquettes, torpilLES, etc. la fabrication d'armes légères, de revolvers et de pistolets quel qu'en soit le calibre la fabric
2561Z Traitement et revêtement des métaux : Traitement et revêtement des métaux Comprend LES opérations de traitement ou de revêtement des métaux exécutées pour des tiers : traitements thermiques (trempe superficielle, etc.) et thermochimiques
2562A Décolletage : nd la production pour des tiers de pièces décolletées Ne comprend pas la fabrication d'articLES de boulonnerie décolletés (cf. 25.94Z) Produits associés 25.62.10 Décolletage
2571Z Fabrication de coutellerie : .12 Rasoirs mécaniques et lames de rasoir, y compris ébauches en bandes 25.71.13 Autres articLES de coutellerie, outils et trousses de manucure et pédicure 25.71.14 Cuillères, fourchettes, louches, éc
2572Z Fabrication de serrures et de ferrures : tc. la fabrication de serrures et gâches électriques la fabrication de serrures pour automobiLES et autres véhicuLES la fabrication de barres anti panique la fabrication de ferrures (charnières, gonds
2573A Fabrication de mouLES et modèLES : Fabrication de mouLES et modèLES Comprend la fabrication de boîtes de moulage et de mouLES la fabrication d'outils de presse Ne comprend pas la fabrication de mouLES à lingots (cf. 25.73Z) la réalisa
2573B Fabrication d'autres outillages : e, sécateurs outils tranchants divers martellerie, pinces, tournevis, clés, limes, etc. truelLES, couteaux à enduire, etc. la fabrication d'étaux, serre joints, etc. la fabrication de lampes à souder
2591Z Fabrication de fûts et emballages métalliques similaires : ation de bidons, fûts et tonnelets métalliques la fabrication de tourets métalliques pour câbLES Ne comprend pas la fabrication de réservoirs et de citernes métalliques (cf. 25.29Z) Produits associés
2592Z Fabrication d'emballages métalliques légers : nd la fabrication de boîtes à conserves, d'emballages pour boissons, de tubes et d'étuis soupLES, etc. la fabrication d'articLES métalliques de bouchage et de surbouchage Ne comprend pas la fabricatio
2593Z Fabrication d'articLES en fils métalliques, de chaînes et de ressorts : Fabrication d'articLES en fils métalliques, de chaînes et de ressorts Comprend la fabrication de câbLES et de tresses métalliques la fabrication d'élingues de chargement la fabrication de ronces artif
2594Z Fabrication de vis et de boulons : Fabrication de vis et de boulons Comprend la fabrication d'articLES de visserie et de boulonnerie : boulons, vis, écrous la fabrication de rondelLES, de rivets pleins, etc. Produits associés 25.94.11
2599A Fabrication d'articLES métalliques ménagers : Fabrication d'articLES métalliques ménagers Comprend la fabrication d'articLES d'orfèvrerie en métaux communs la fabrication d'ustensiLES métalliques pour la cuisson : casseroLES, poêLES à frire, coco
2599B Fabrication d'autres articLES métalliques : Fabrication d'autres articLES métalliques Comprend la fabrication des petites fournitures métalliques diverses : bouclerie, rivets creux la fabrication d'agrafes de bureau et d'autres fournitures méta
2611Z Fabrication de composants électroniques : chimiques (silicium) semi conducteurs, finis ou semi finis la fabrication de faisceaux de câbLES isolés pour usage électronique, y c. pour écrans et imprimantes d'ordinateurs et câbLES similaires, de
2620Z Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques : d'ordinateurs, tels que des gros systèmes, des ordinateurs de bureau, des ordinateurs portabLES et des serveurs, ainsi que des équipements informatiques périphériques, tels que systèmes de stockage e
2630Z Fabrication d'équipements de communication : s et de communication des données utilisés pour transmettre électroniquement des signaux par LES fils ou par LES airs tels que LES émissions de radio ou de télévision et LES équipements de communicati
2640Z Fabrication de produits électroniques grand public : ation d'équipements électroniques audio et vidéo destinés aux loisirs domestiques, aux véhicuLES automobiLES, aux systèmes d'information du public et à l'amplification des instruments de musique.Compr
2651A Fabrication d'équipements d'aide à la navigation : équipements d'aide à la navigation Comprend la fabrication de pilotes automatiques, de centraLES aérodynamiques, d'équipements gyroscopiques, etc., pour bateaux, avions ou lanceurs spatiaux la fabrica
2651B Fabrication d'instrumentation scientifique et technique : fique et technique Comprend la fabrication d'instruments de contrôle des émissions des véhicuLES à moteur la fabrication d'instruments météorologiques la fabrication d'instruments d'essai et de contrô
2652Z Horlogerie : urs éléments.Comprend la fabrication de montres, réveils et horloges de tout type, y compris LES horloges de tableau de bord la fabrication de boîtiers de montres, de cages et de cabinets d'horlogerie
2660Z Fabrication d'équipements d'irradiation médicale, d'équipements électromédicaux et électrothérapeutiques : l, de soins, de recherche, scientifique, etc.) : appareils à rayons X et appareils utilisant LES radiations alpha, bêta ou gamma la fabrication de tomographes par ordinateur la fabrication de tomograp
2670Z Fabrication de matériels optique et photographique : ion de matériels optique et photographique Comprend la fabrication d'instruments et de lentilLES optiques, tels que jumelLES, microscopes (à l'exception des microscopes électroniques, protoniques), té
2680Z Fabrication de supports magnétiques et optiques : strés (données informatiques, son, vidéo, etc.) (cf. 18.2) la fabrication de plaques, pellicuLES, films et autre produits chimiques pour la photographie (cf. 20.59) la fabrication d'unités de stockage
2712Z Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique : ompartiments pour appareillage de tableaux de distribution électrique la fabrication de fusibLES électriques la fabrication d'équipements électriques de commutation la fabrication d'interrupteurs élec
2720Z Fabrication de piLES et d'accumulateurs électriques : Fabrication de piLES et d'accumulateurs électriques Comprend la fabrication de batteries, rechargeabLES ou non.Comprend la fabrication de piLES et de batteries électriques : piLES au bioxyde de mangan
2731Z Fabrication de câbLES de fibres optiques : Fabrication de câbLES de fibres optiques Comprend la fabrication de câbLES de fibres optiques pour la transmission des données ou la transmission en direct d'images Ne comprend pas la fabrication de
2732Z Fabrication d'autres fils et câbLES électroniques ou électriques : Fabrication d'autres fils et câbLES électroniques ou électriques Comprend fabrication de fils et câbLES isolés, en acier, cuivre, aluminium, pour le transport ou la distribution d'énergie électrique o
2733Z Fabrication de matériel d'installation électrique : uf de type commutateurs) la fabrication de disjoncteurs différentiels la fabrication de douilLES pour lampes la fabrication de coupe circuits et de bobines la fabrication d'interrupteurs pour câblages
2740Z Fabrication d'appareils d'éclairage électrique : Fabrication d'appareils d'éclairage électrique Comprend la fabrication d'ampouLES et de tubes électriques, et de leurs pièces (à l'exception des ébauches de verre pour ampouLES électriques), la fabric
2751Z Fabrication d'appareils électroménagers : brosses à dents électriques et autres appareils domestiques électriques appareils à aiguiser LES couteaux hottes aspirantes à extraction ou à recyclage la fabrication d'appareils électrothermiques à u
2752Z Fabrication d'appareils ménagers non électriques : ux et la cuisine domestique : appareils pour le chauffage des locaux, cuisinières, grils, poêLES, chauffe eau, ustensiLES de cuisine, chauffe plats, non électriques Produits associés 27.52.11 Appareil
2790Z Fabrication d'autres matériels électriques : cation de divers appareils électriques autres que moteurs, générateurs et transformateurs, piLES et accumulateurs, câbLES et câblages d'installations électriques, appareils d'éclairage ou appareils mé
2811Z Fabrication de moteurs et turbines, à l'exception des moteurs d'avions et de véhicuLES : Fabrication de moteurs et turbines, à l'exception des moteurs d'avions et de véhicuLES Comprend la fabrication de moteurs à piston à combustion interne, à l'exclusion des moteurs pour véhicuLES automo
2813Z Fabrication d'autres pompes et compresseurs : de pompes pour moteurs à combustion interne : pompes à huile, à eau, à carburant pour véhicuLES automobiLES, etc. la fabrication de pompes actionnées à la main Ne comprend pas la fabrication de matér
2814Z Fabrication d'autres articLES de robinetterie : Fabrication d'autres articLES de robinetterie Comprend la fabrication de robinetterie et de vannes industrielLES, y compris LES vannes de régulation et la robinetterie d'adduction la fabrication de ro
2815Z Fabrication d'engrenages et d'organes mécaniques de transmission : ngrenages et d'organes mécaniques de transmission Comprend la fabrication de roulements à bilLES, à galets, à rouleaux ou à aiguilLES et de leurs éléments la fabrication d'organes mécaniques de transm
2821Z Fabrication de fours et brûleurs : fabrication de fours électriques et d'autres fours industriels ou de laboratoires, y compris LES incinérateurs la fabrication de brûleurs la fabrication de chauffages électriques de locaux à montage p
2822Z Fabrication de matériel de levage et de manutention : ur ou à la main : palans, treuils et cabestans, crics et vérins bigues, grues, portiques mobiLES, chariots cavaliers, etc. chariots, même automobiLES, munis ou non d'un dispositif de levage ou de manu
2823Z Fabrication de machines et d'équipements de bureau (à l'exception des ordinateurs et équipements périphériques) : nes à remplir ou à signer des chèques la fabrication de machines à compter ou à encartoucher LES pièces de monnaie la fabrication de taille crayon la fabrication de machines à poser et à enlever LES a
2824Z Fabrication d'outillage portatif à moteur incorporé : dre Ne comprend pas la fabrication d'outillage à main non motorisé et d'outils interchangeabLES pour outillage à main (cf. 25.73B) la fabrication de matériel électrique portatif à souder et à braser
2825Z Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels : n d'équipements industriels pour la production du froid, y compris l'assemblage des éléments LES composant la fabrication de machines et d'appareils pour le conditionnement de l'air, y compris pour le
2829A Fabrication d'équipements d'emballage, de conditionnement et de pesage : ment et de pesage Comprend la fabrication d'appareils et d'instruments de pesage (autres que LES balances de précision utilisées dans LES laboratoires) : balances de ménage et de magasin, bascuLES, ba
2829B Fabrication d'autres machines d'usage général : , etc. la fabrication de machines et d'appareils servant à nettoyer, remplir et conditionner LES bouteilLES ainsi que de machines et d'appareils à gazéifier LES boissons la fabrication d'appareils de
2830Z Fabrication de machines agricoLES et forestières : Fabrication de machines agricoLES et forestières Comprend la fabrication de tracteurs agricoLES et forestiers la fabrication de motoculteurs la fabrication de faucheuses, y compris LES tondeuses à gaz
2841Z Fabrication de machines outils pour le travail des métaux : e travail des métaux Comprend la fabrication de machines de formage des métaux, y compris celLES opérant par faisceaux laser, par ultrasons, par jet de plasma ou par impulsions magnétiques, etc. la fa
2849Z Fabrication d'autres machines outils : caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou le travail à froid du verre, y compris celLES opérant par faisceaux laser, par ultrasons, par jet de plasma ou par impulsions magnétiques, etc. la fa
2891Z Fabrication de machines pour la métallurgie : la fabrication de bancs à étirer (cf. 28.41Z) la fabrication de châssis de fonderie et de mouLES (à l'exclusion des lingotières) (cf. 25.73A) la fabrication des machines destinées à construire LES mou
2892Z Fabrication de machines pour l'extraction ou la construction : rication de machines de sondage, de haveuses, de machines de forage et de machines à creuser LES tunnels ou LES galeries (destinées ou non aux travaux souterrains) la fabrication de machines et d'appa
2893Z Fabrication de machines pour l'industrie agro alimentaire : es pour l'industrie agro alimentaire Comprend la fabrication de séchoirs pour produits agricoLES la fabrication de machines et d'appareils de laiterie : écrémeuses machines pour le traitement du lait
2894Z Fabrication de machines pour LES industries textiLES : Fabrication de machines pour LES industries textiLES Comprend la fabrication de machines pour l'industrie textile : machines pour la préparation, la fabrication, le filage (extrusion), l'étirage, la t
2895Z Fabrication de machines pour LES industries du papier et du carton : Fabrication de machines pour LES industries du papier et du carton Comprend la fabrication de machines pour la production de pâte à papier la fabrication de machines pour la production du papier et du
2896Z Fabrication de machines pour le travail du caoutchouc ou des plastiques : caoutchouc ou des matières plastiques machines à mouler, machines à fabriquer ou à rechaper LES pneumatiques autres machines et appareils à fabriquer des produits spécifiques en caoutchouc ou en mati
2899A Fabrication de machines d'imprimerie : de matériel pour l'imprimerie, la composition, le brochage et la reliure et de machines pour LES activités d'impression sur différents types de matériaux Ne comprend pas la fabrication de photocopieu
2899B Fabrication d'autres machines spécialisées : s d'usage spécifique non classées ailleurs.Comprend la fabrication de séchoirs pour le bois, LES pâtes à papier, LES papiers ou LES cartons et d'autres matières (à l'exception des produits agricoLES e
2910Z Construction de véhicuLES automobiLES : Construction de véhicuLES automobiLES Comprend la fabrication de voitures de tourisme, des utilitaires dérivés, des vans et des autocaravanes la fabrication de véhicuLES utilitaires : camions et camio
2920Z Fabrication de carrosseries et remorques : Fabrication de carrosseries et remorques Comprend la fabrication de carrosseries, y compris LES cabines, pour véhicuLES automobiLES la fabrication de remorques et de semi remorques destinées au : tran
2931Z Fabrication d'équipements électriques et électroniques automobiLES : Fabrication d'équipements électriques et électroniques automobiLES Comprend la fabrication de dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour véhicuLES automobiLES, tels que démarreurs générat
2932Z Fabrication d'autres équipements automobiLES : Fabrication d'autres équipements automobiLES Comprend la fabrication de parties et accessoires divers pour véhicuLES automobiLES : freins, boîtes de vitesses, essieux, roues, amortisseurs, radiateurs,
3011Z Construction de navires et de structures flottantes : aéroglisseurs de plaisance la construction de plates formes de forage flottantes ou submersibLES la construction de structures et d'engins flottants tels que docks flottants, pontons, caissons, coffre
3012Z Construction de bateaux de plaisance : brication de motos marines la construction d'autres embarcations de plaisance et de sport telLES que canoës, kayaks, canots, skiffs, etc. la transformation, la reconstruction et l'équipement de bateau
3020Z Construction de locomotives et d'autre matériel ferroviaire roulant : électriques, diesel, à vapeur ou autres la fabrication d'automotrices, d'autorails, de véhicuLES d'entretien ou de service la fabrication de véhicuLES pour voies ferrées ou similaires dépourvus d'orga
3030Z Construction aéronautique et spatiale : le Comprend la construction d'avions pour le transport de marchandises ou de passagers, pour LES forces armées, pour usage sportif ou pour d'autres utilisations la construction d'hélicoptères la const
3040Z Construction de véhicuLES militaires de combat : Construction de véhicuLES militaires de combat Comprend la fabrication de chars la fabrication de véhicuLES militaires amphibies la construction d'autres véhicuLES militaires de combat Ne comprend pa
3091Z Fabrication de motocycLES : Fabrication de motocycLES Comprend la fabrication de motocycLES, de cyclomoteurs et de cycLES équipés d'un moteur auxiliaire la fabrication de moteurs pour motocycLES la fabrication de side cars la fa
3092Z Fabrication de bicyclettes et de véhicuLES pour invalides : Fabrication de bicyclettes et de véhicuLES pour invalides Comprend la fabrication de bicyclettes, de tandems, de triporteurs et autres cycLES, sans moteur la fabrication de bicyclettes et tricycLES d'
3099Z Fabrication d'autres équipements de transport non classé ailleurs : ation d'autres équipements de transport non classé ailleurs Comprend la fabrication de véhicuLES propulsés à la main : chariots à bagages, charrettes à bras, traîneaux, chariots pour achats, etc. la f
3101Z Fabrication de meubLES de bureau et de magasin : Fabrication de meubLES de bureau et de magasin Comprend la fabrication de sièges de bureau et d'atelier, d'hôtels, de restaurants et de locaux publics la fabrication de sièges pour salLES de spectacle
3102Z Fabrication de meubLES de cuisine : Fabrication de meubLES de cuisine Comprend la fabrication de sièges de cuisine la fabrication de meubLES de cuisine le garnissage de sièges relevant de cette sous classe dans le cadre de leur fabricat
3103Z Fabrication de matelas : ues alvéolaires la fabrication de sommiers Ne comprend pas la fabrication de matelas gonflabLES (cf. 22.19Z) la fabrication de matelas à eau en caoutchouc (cf. 22.19Z) Produits associés 31.03.11 Somm
3109A Fabrication de sièges d'ameublement d'intérieur : us traitées intervenant dans la fabrication de sièges, de leurs parties et de parties de meubLES
3109B Fabrication d'autres meubLES et industries connexes de l'ameublement : Fabrication d'autres meubLES et industries connexes de l'ameublement Comprend la fabrication de sièges de camping ou de jardin la fabrication de mobilier de jardin et de meubLES des types utilisés dan
3211Z Frappe de monnaie : Frappe de monnaie Comprend la fabrication de monnaies, y compris celLES ayant cours légal, en métaux précieux ou non Produits associés 32.11.10 Monnaies 32.11.99 Opérations sous traitées intervenant d
3212Z Fabrication d'articLES de joaillerie et bijouterie : Fabrication d'articLES de joaillerie et bijouterie Comprend la fabrication de perLES travaillées la production de pierres gemmes (précieuses ou fines), travaillées, y compris le travail de pierres de
3213Z Fabrication d'articLES de bijouterie fantaisie et articLES similaires : Fabrication d'articLES de bijouterie fantaisie et articLES similaires Comprend la fabrication de bijoux de fantaisie : bagues, bracelets, colliers et articLES de bijouterie fantaisie similaires en pla
3220Z Fabrication d'instruments de musique : abrication d'instruments à cordes la fabrication d'instruments à cordes à clavier, y compris LES pianos automatiques la fabrication d'orgues à tuyaux et à clavier, y compris LES harmoniums et LES inst
3230Z Fabrication d'articLES de sport : Fabrication d'articLES de sport Comprend la fabrication d'articLES et de matériels pour LES sports et LES jeux de plein air et de salle, en tout type de matériau : balLES et ballons durs, mous ou gonf
3240Z Fabrication de jeux et jouets : similaires la fabrication de jeux électroniques : jeux d'échecs, etc. la fabrication de modèLES réduits et de modèLES similaires pour le divertissement, de trains électriques, de jeux de construction
3250A Fabrication de matériel médico chirurgical et dentaire : ical et dentaire Comprend la fabrication de draps chirurgicaux et de fils et compresses stériLES la fabrication de produits d'obturation dentaire et de ciments dentaires (à l'exception des préparation
3250B Fabrication de lunettes : Fabrication de lunettes Comprend la fabrication d'articLES ophtalmologiques, lunettes correctrices, lunettes de soleil, lentilLES sur prescription, verres de contact, lunettes protectrices la fabricat
3291Z Fabrication d'articLES de brosserie : Fabrication d'articLES de brosserie Comprend la fabrication de balais, de pinceaux et de brosses, même constituant des parties de machines, de balais mécaniques pour emploi à la main, de balais à fran
3299Z Autres activités manufacturières non classé ailleurs : plastique et d'autres équipements personnels de sécurité en matières plastiques (par exemple LES casques de protection pour la pratique sportive) vêtements de protection pour la lutte contre l'incendi
3311Z Réparation d'ouvrages en métaux : aires la réparation et l'entretien de pièces destinées aux chaudières de navires ou de centraLES électrique la réparation de chaudières de type industriel et de radiateurs pour le chauffage central la
3312Z Réparation de machines et équipements mécaniques : s mécaniques relevant de la division 28 comme la réparation de machines et équipements agricoLES ou de machines et équipements industriels ou commerciaux tels que chariots élévateurs et autres matérie
3313Z Réparation de matériels électroniques et optiques : ration de matériels électroniques et optiques Comprend la réparation et l'entretien des articLES produits dans LES groupes 26.5 (équipements de mesure, d'essai et de navigation), 26.6 (équipements d'i
3314Z Réparation d'équipements électriques : ration d'équipements électriques Cette classe comprend la réparation et l'entretien des articLES produits dans la division 27, à l'exception de ceux relevant du groupe 27.5 (appareils électroménagers)
3315Z Réparation et maintenance navale : Réparation et maintenance navale Comprend LES activités de réparation navale. Néanmoins, la reconstruction ou la révision des navires et des bateaux relèvent de la division 30.Comprend la réparation e
3316Z Réparation et maintenance d'aéronefs et d'engins spatiaux : Réparation et maintenance d'aéronefs et d'engins spatiaux Comprend LES activités de réparation et d'entretien d'aéronefs et d'engins spatiaux.Comprend la réparation et l'entretien d'aéronefs la répara
3317Z Réparation et maintenance d'autres équipements de transport : tretien d'autres matériels de transport relevant de la division 30, à l'exception des motocycLES, des bicyclettes et des véhicuLES militaires de combat.Comprend la réparation et l'entretien des locomo
3319Z Réparation d'autres équipements : récipients métalliques l'installation de coffres forts l'installation et le montage d'armes LES travaux de tuyauterie métallique sur site industriel : chimie, pétrole, etc. l'installation de structur
3320A Installation de structures métalliques, chaudronnées et de tuyauterie : récipients métalliques l'installation de coffres forts l'installation et le montage d'armes LES travaux de tuyauterie métallique sur site industriel : chimie, pétrole, etc. l'installation de structur
3320B Installation de machines et équipements mécaniques : e machines et équipements mécaniques Comprend l'installation de machines de bureau et comptabLES l'installation et le montage de moteurs et turbines l'installation et le montage de pompes, compresseur
3320D Installation d'équipements électriques, de matériels électroniques et optiques ou d'autres matériels : stribution et de commande électrique le montage de matériels électriques pour moteurs, véhicuLES automobiLES et motocycLES l'installation et le montage de matériels électriques divers l'installation d
3511Z Production d'électricité : rique, par turbine à gaz, par centrale diesel, à partir d'autres sources d'énergie renouvelabLES, etc. Ne comprend pas la production d'électricité par l'incinération de déchets (cf. 38.21Z) Produits
3513Z Distribution d'électricité : d l'exploitation des systèmes de distribution (c'est à dire lignes, pylônes, compteurs et câbLES) qui transportent le courant électrique reçu des installations de production ou du système de transmiss
3514Z Commerce d'électricité : Commerce d'électricité Comprend la vente d'électricité au consommateur LES activités des courtiers en courant électrique ou des agents qui organisent la vente d'électricité via des systèmes de distrib
3521Z Production de combustibLES gazeux : Production de combustibLES gazeux Comprend la production, pour LES besoins de l'approvisionnement en gaz, de gaz obtenus par gazéification du charbon ou à partir de co produits de l'agriculture ou de
3522Z Distribution de combustibLES gazeux par conduites : Distribution de combustibLES gazeux par conduites Comprend la distribution par conduites de combustibLES gazeux de tous types Ne comprend pas le transport, sur de longues distances, de gaz naturel pa
3523Z Commerce de combustibLES gazeux par conduites : Commerce de combustibLES gazeux par conduites Comprend la vente au consommateur de gaz acheminé par conduites LES activités des courtiers en gaz ou des agents qui organisent la vente de gaz via des sy
3600Z Captage, traitement et distribution d'eau : canaux d'irrigation Ne comprend pas l'exploitation d'appareils d'irrigation à des fins agricoLES (cf. 01.61Z) le traitement des eaux usées à des fins de prévention de la pollution (cf. 37.00Z) le tran
3700Z Collecte et traitement des eaux usées : traitement des eaux usées la collecte et le transport des eaux usées ménagères ou industrielLES et des eaux de pluie au moyen de réseaux d'assainissement, de collecteurs, de fosses et d'autres moyens
3811Z Collecte des déchets non dangereux : es déchets non dangereux Comprend la collecte des déchets solides non dangereux (par exemple LES ordures) au niveau local, telle que l'enlèvement de déchets des ménages et des entreprises au moyen de
3812Z Collecte des déchets dangereux : échets dangereux Comprend l'enlèvement de déchets dangereux, solides ou autres, c'est à dire LES déchets contenant des substances dangereuses pour la santé humaine et pour l'environnement, telLES que
3821Z Traitement et élimination des déchets non dangereux : uits destinés à un usage ultérieur, etc. le traitement des déchets organiques dans le but de LES éliminer Ne comprend pas l'incinération et la combustion de déchets dangereux (cf. 38.22Z) l'exploitat
3822Z Traitement et élimination des déchets dangereux : ion et le traitement avant élimination de déchets dangereux, solides ou autres, c'est à dire LES déchets contenant des substances dangereuses pour la santé humaine et pour l'environnement, telLES que
3831Z Démantèlement d'épaves : Démantèlement d'épaves Comprend le démantèlement d'épaves de tout type (automobiLES, navires, ordinateurs, télévisions et autres matériels) à des fins de récupération par des processus de transformati
3832Z Récupération de déchets triés : canique ou chimique, de déchets et de débris métalliques et non métalliques ou d'autres articLES en matières premières secondaires. Les processus de transformation mécanique ou chimique concernés sont
3900Z Dépollution et autres services de gestion des déchets : des usines et des sites nucléaires la décontamination et la dépollution des eaux superficielLES à la suite de pollutions accidentelLES, par exemple par l'enlèvement de polluants ou l'application de p
4110C Promotion immobilière d'autres bâtiments : ments Comprend la promotion immobilière de tous types de bâtiments non résidentiels exceptés LES bâtiments destinés à l'usage de bureaux : bâtiments destinés à abriter des activités de production indu
4110D Supports juridiques de programmes : Supports juridiques de programmes Cette sous classe est destinée à isoler dans le répertoire LES entités protégeant LES acquéreurs en cloisonnant LES programmes. Ces entités, fiscalement transparentes
4120A Construction de maisons individuelLES : Construction de maisons individuelLES Comprend LES entreprises généraLES de construction ou "tous corps d'état" prenant la responsabilité globale de la construction d'une maison, notamment la construc
4120B Construction d'autres bâtiments : Construction d'autres bâtiments Comprend LES entreprises généraLES de construction ou "tous corps d'état" prenant la responsabilité globale de la construction d'un bâtiment autre qu'une maison individ
4211Z Construction de routes et autoroutes : Comprend la construction d'autoroutes, de routes, de chaussées et d'autres voies pour véhicuLES et piétons LES travaux de revêtement de chaussées, ponts ou tunnels : asphaltage des chaussées marquage
4212Z Construction de voies ferrées de surface et souterraines : Comprend la construction d'autoroutes, de routes, de chaussées et d'autres voies pour véhicuLES et piétons LES travaux de revêtement de chaussées, ponts ou tunnels : asphaltage des chaussées marquage
4213A Construction d'ouvrages d'art : e comprend pas l'installation d'appareils d'éclairage et de signaux électriques (cf. 43.21B) LES activités d'architecture et d'ingénierie (cf. 71.1) LES services de maîtrise d'oeuvre (cf. 71.1) Produi
4213B Construction et entretien de tunnels : e comprend pas l'installation d'appareils d'éclairage et de signaux électriques (cf. 43.21B) LES activités d'architecture et d'ingénierie (cf. 71.1) LES services de maîtrise d'oeuvre (cf. 71.1) Produi
4221Z Construction de réseaux pour fluides : tions de pompage le forage de puits d'eau l'installation de fosses septiques Ne comprend pas LES services de maîtrise d'oeuvre sur ouvrages de génie civil (cf. 71.1) l'installation de systèmes d'arros
4222Z Construction de réseaux électriques et de télécommunications : télécommunications Comprend la construction de lignes de distribution pour l'électricité et LES télécommunications et des bâtiments et structures faisant partie intégrante de ces systèmes, y compris
4291Z Construction d'ouvrages maritimes et fluviaux : Construction d'ouvrages maritimes et fluviaux Comprend la construction de : voies navigabLES, ports, ouvrages fluviaux, ports de plaisance (marinas), écluses, etc. barrages et digues plateformes off s
4299Z Construction d'autres ouvrages de génie civil non classé ailleurs : vrages de génie civil non classé ailleurs Comprend la construction d'installations industrielLES (à l'exception des bâtiments) telLES que : raffineries usines chimiques LES travaux de construction (au
4311Z Travaux de démolition : Travaux de démolition Comprend la construction d'installations industrielLES (à l'exception des bâtiments) telLES que : raffineries usines chimiques LES travaux de construction (autres que de bâtiment
4312A Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires : nts et travaux préparatoires Comprend débroussaillage, remblayage le déblayage des chantiers LES travaux de dérochement, destruction à l'explosif, etc. LES travaux courants de creusement de tranchées
4312B Travaux de terrassement spécialisés ou de grande masse : Travaux de terrassement spécialisés ou de grande masse Comprend LES travaux de remodelage des sols LES travaux de grande masse préalabLES à la construction de voies de communication : routes et autoro
4313Z Forages et sondages : Forages et sondages Comprend LES sondages d'essai, LES forages d'essai et LES carottages pour la construction ainsi que pour LES études géophysiques, géologiques et similaires Ne comprend pas le fora
4321A Travaux d'installation électrique dans tous locaux : Travaux d'installation électrique dans tous locaux Comprend l'installation de : câbLES et appareils électriques câbLES de télécommunications câblage de réseau informatique et de télévision par câble,
4329A Travaux d'isolation : Travaux d'isolation Comprend LES travaux d'isolation thermique, acoustique et antivibrations Produits associés 43.29.11 Travaux d'isolation
4329B Autres travaux d'installation non classé ailleurs : 20B, 33.20C, 33.20D) Produits associés 43.29.12 Travaux d'installation de clôtures et de grilLES 43.29.19 Autres travaux d'installation non classé ailleurs
4331Z Travaux de plâtrerie : construction de plâtre, de staff ou de stuc pour enduits intérieurs et extérieurs, y compris LES matériaux de lattage associés le montage de cloisons sèches à base de plâtre la pose de plaques de plât
4332A Travaux de menuiserie bois et pvc : matières plastiques le montage de serres, de vérandas pour particuliers l'aménagement de combLES Ne comprend pas l'installation de portes automatiques et de tambours (cf. 43.29B) la fabrication de cha
4332B Travaux de menuiserie métallique et serrurerie : de portes coupe feux le montage de faux plafonds sur structures métalliques, de cloisons mobiLES, etc. le montage des fermetures de bâtiments métalliques : persiennes, volets, portes de garages, etc.
4332C Agencement de lieux de vente : Agencement de lieux de vente Comprend LES travaux d'agencement de magasins et d'installations commerciaLES diverses le montage de stands Ne comprend pas l'installation de portes automatiques et de tam
4333Z Travaux de revêtement des sols et des murs : ments muraux ou carrelages en céramique, en béton ou en pierre de taille, installation de poêLES en céramique parquets et autres revêtements de sols en bois, revêtements muraux en bois moquettes et re
4334Z Travaux de peinture et vitrerie : Travaux de peinture et vitrerie Comprend la peinture intérieure et extérieure des bâtiments LES travaux de peinture sur des ouvrages de génie civil la pose de vitres, de miroirs, portes en glace, vitr
4339Z Autres travaux de finition : tres travaux de finition Comprend le nettoyage de nouveaux bâtiments après leur construction LES travaux de ferronnerie décorative LES autres travaux d'achèvement et de finition des bâtiments non clas
4391A Travaux de charpente : Travaux de charpente Comprend le montage de charpentes en bois Ne comprend pas LES opérations de traitement chimique à façon des charpentes (cf.16.10B) le montage de charpentes métalliques (cf. 43.99
4391B Travaux de couverture par éléments : n place des éléments d'évacuation des eaux de pluie le nettoyage de toitures Ne comprend pas LES travaux d'étanchéification des toitures terrasses (cf. 43.99A) Produits associés 43.91.19 Autres travau
4399A Travaux d'étanchéification : Travaux d'étanchéification Comprend LES activités de construction spécialisées qui concernent un aspect commun à différents ouvrages et requièrent des compétences ou du matériel spécialisés : travaux
4399B Travaux de montage de structures métalliques : Travaux de montage de structures métalliques Comprend LES activités de construction spécialisées qui concernent un aspect commun à différents ouvrages et requièrent des compétences ou du matériel spéc
4399C Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment : Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment Comprend LES activités de construction spécialisées qui concernent un aspect commun à différents ouvrages et requièrent des compétences ou du
4399D Autres travaux spécialisés de construction : Autres travaux spécialisés de construction Comprend LES activités de construction spécialisées qui concernent un aspect commun à différents ouvrages et requièrent des compétences ou du matériel spécia
4511Z Commerce de voitures et de véhicuLES automobiLES légers : Commerce de voitures et de véhicuLES automobiLES légers Comprend le commerce de gros et de détail de véhicuLES neufs ou usagés : véhicuLES automobiLES pour le transport des personnes, y compris LES vé
4519Z Commerce d'autres véhicuLES automobiLES : Commerce d'autres véhicuLES automobiLES Comprend le commerce de gros et de détail de véhicuLES neufs ou usagés : camions, remorques et semi remorques véhicuLES pour le camping tels que caravanes et au
4520A Entretien et réparation de véhicuLES automobiLES légers : Entretien et réparation de véhicuLES automobiLES légers Les activités relevant de cette sous classe NAF s'appliquent aux véhicuLES dont la vente est décrite dans la sous classe NAF 45.11Z. Ne comprend
4520B Entretien et réparation d'autres véhicuLES automobiLES : Entretien et réparation d'autres véhicuLES automobiLES Les activités relevant de cette sous classe NAF s'appliquent aux véhicuLES dont la vente est décrite dans la sous classe NAF 45.19Z. Ne comprend
4531Z Commerce de gros d'équipements automobiLES : Commerce de gros d'équipements automobiLES Comprend le commerce de gros d'accessoires, de pièces détachées et d'équipements divers pour véhicuLES automobiLES le commerce de gros de pneumatiques Produi
4532Z Commerce de détail d'équipements automobiLES : Commerce de détail d'équipements automobiLES Comprend le commerce de détail d'accessoires, de pièces détachées et d'équipements divers pour véhicuLES automobiLES le commerce de détail de pneumatiques
4540Z Commerce et réparation de motocycLES : Commerce et réparation de motocycLES Comprend le commerce de gros et de détail de motocycLES, y compris LES vélomoteurs et LES cyclomoteurs ainsi que LES moto neige le commerce de gros et de détail de
4611Z Intermédiaires du commerce en matières premières agricoLES, animaux vivants, matières premières textiLES et produits semi finis : Intermédiaires du commerce en matières premières agricoLES, animaux vivants, matières premières textiLES et produits semi finis Ne comprend pas le commerce de gros pour compte propre (cf. 46.2 à 46.9)
4612A CentraLES d'achat de carburant : CentraLES d'achat de carburant Produits associés 46.12.11 Services d'intermédiaire du commerce de gros de combustibLES solides, liquides ou gazeux et de produits similaires
4612B Autres intermédiaires du commerce en combustibLES, métaux, minéraux et produits chimiques : Autres intermédiaires du commerce en combustibLES, métaux, minéraux et produits chimiques Produits associés 46.12.11 Services d'intermédiaire du commerce de gros de combustibLES solides, liquides ou g
4614Z Intermédiaires du commerce en machines, équipements industriels, navires et avions : Intermédiaires du commerce en machines, équipements industriels, navires et avions Comprend LES activités des intermédiaires du commerce de machines, y compris machines de bureau et ordinateurs, équip
4615Z Intermédiaires du commerce en meubLES, articLES de ménage et quincaillerie : Intermédiaires du commerce en meubLES, articLES de ménage et quincaillerie Ne comprend pas le commerce de gros pour compte propre (cf. 46.2 à 46.9) le commerce de détail par des intermédiaires du comm
4616Z Intermédiaires du commerce en textiLES, habillement, fourrures, chaussures et articLES en cuir : Intermédiaires du commerce en textiLES, habillement, fourrures, chaussures et articLES en cuir Ne comprend pas le commerce de gros pour compte propre (cf. 46.2 à 46.9) le commerce de détail par des in
4617A CentraLES d'achat alimentaires : CentraLES d'achat alimentaires Produits associés 46.17.11 Services d'intermédiaire du commerce de gros de denrées alimentaires 46.17.12 Services d'intermédiaire du commerce de gros de boissons
4618Z Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques : 2 à 46.9) le commerce de détail par des intermédiaires du commerce hors magasin (cf. 47.99B) LES activités des agents d'assurances (cf. 66.22Z) LES activités des agents immobiliers (cf. 68.31Z) Produi
4619A CentraLES d'achat non alimentaires : CentraLES d'achat non alimentaires Ne comprend pas LES centraLES d'achat de carburant (cf. 46.12A) Produits associés 46.19.10 Services d'intermédiaire du commerce de gros de produits multipLES
4619B Autres intermédiaires du commerce en produits divers : rs Produits associés 46.19.10 Services d'intermédiaire du commerce de gros de produits multipLES
4621Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréaLES, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréaLES, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail Comprend le commerce de gros de céréaLES le commerce de gros de fruits oléa
4632C Commerce de gros (commerce interentreprises) de volailLES et gibier : Commerce de gros (commerce interentreprises) de volailLES et gibier le commerce de gros de lapins Produits associés 46.32.11 Commerce de gros de viandes (y compris de volaille)
4633Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, oeufs, huiLES et matières grasses comestibLES : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, oeufs, huiLES et matières grasses comestibLES Comprend le commerce de gros de produits laitiers le commerce de gros d'oeufs et d'ovop
4634Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons : le commerce de gros de boissons non alcoolisées l'achat de vin en vrac et sa mise en bouteilLES sans transformation Ne comprend pas le mélange de vins ou de spiritueux distillés (cf. 11.01Z, 11.02A e
4641Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de textiLES : Commerce de gros (commerce interentreprises) de textiLES Comprend le commerce de gros de fils le commerce de gros de tissus le commerce de gros de linge de maison, etc. le commerce de gros d'articLES
4642Z Commerce de gros (commerce interentreprises) d'habillement et de chaussures : ommerce interentreprises) d'habillement et de chaussures Comprend le commerce de gros d'articLES d'habillement, y compris LES vêtements de sport le commerce de gros d'accessoires du vêtement tels que
4647Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de meubLES, de tapis et d'appareils d'éclairage : Commerce de gros (commerce interentreprises) de meubLES, de tapis et d'appareils d'éclairage Comprend le commerce de gros de mobilier domestique le commerce de gros de tapis le commerce de gros d'appa
4648Z Commerce de gros (commerce interentreprises) d'articLES d'horlogerie et de bijouterie : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'articLES d'horlogerie et de bijouterie Produits associés 46.48.10 Commerce de gros de montres et de bijoux
4649Z Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques : s (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques Comprend le commerce de gros d'articLES métalliques de table et de cuisine le commerce de gros d'ouvrages en bois, vannerie et liège, etc. le c
4661Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole : reprises) de matériel agricole Comprend le commerce de gros de machines et de matériel agricoLES : charrues, épandeurs de fumier, semoirs moissonneuses batteuses machines à traire machines et appareil
4665Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de mobilier de bureau : ilier de bureau Comprend le commerce de gros de biens produits en 31.01Z "Fabrication de meubLES de bureau et de magasin" Produits associés 46.65.10 Commerce de gros de meubLES de bureau
4669A Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel électrique : ion électrique à usage professionnel le commerce de gros d'autres matériels électriques tels LES moteurs et LES transformateurs le commerce de gros de matériel électrique de signalisation routière le
4669B Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers : pements industriels divers Comprend le commerce de gros de matériels de transport autres que LES véhicuLES automobiLES, LES cycLES et LES motocycLES le commerce de gros de robots pour chaînes de monta
4669C Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements divers pour le commerce et LES services : de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements divers pour le commerce et LES services Comprend le commerce de gros de machines et équipements utilisés dans le commerce et LES servi
4671Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de combustibLES et de produits annexes : Commerce de gros (commerce interentreprises) de combustibLES et de produits annexes Comprend le commerce de gros de carburants, de graisses, de lubrifiants, d'huiLES, tels que : charbon de bois, charb
4674A Commerce de gros (commerce interentreprises) de quincaillerie : es, tournevis et outils similaires à main Produits associés 46.74.11 Commerce de gros d'articLES de quincaillerie 46.74.13 Commerce de gros d'outillage manuel
4674B Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures pour la plomberie et le chauffage : prises) de fournitures pour la plomberie et le chauffage Comprend le commerce de gros d'articLES de serrurerie le commerce de gros de fixations le commerce de gros de chaudières le commerce de gros de
4675Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits chimiques : end le commerce de gros de produits chimiques industriels : aniline, encres d'imprimerie, huiLES essentielLES, gaz industriels, colLES chimiques, matières colorantes, résine synthétique, méthanol, par
4676Z Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres produits intermédiaires : ues sous forme primaire le commerce de gros de caoutchouc le commerce de gros de fibres textiLES, etc. le commerce de gros de papier et carton en vrac le commerce de gros de pierres précieuses le comm
4677Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de déchets et débris : upération, y compris la collecte, le tri, la séparation, le démontage de biens usés tels que LES automobiLES afin de récupérer des pièces réutilisabLES, le reconditionnement, le stockage et la livrais
4690Z Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé : rce interentreprises) non spécialisé Comprend le commerce de gros de divers produits et articLES sans spécialisation particulière Produits associés 46.90.10 Commerce de gros non spécialisé
4711B Commerce d'alimentation générale : s 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices 47.00.22 Commerce de détail d'huiLES et graisses comestibLES 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'ali
4711C Supérettes : s 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices 47.00.22 Commerce de détail d'huiLES et graisses comestibLES 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'ali
4711D Supermarchés : s 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices 47.00.22 Commerce de détail d'huiLES et graisses comestibLES 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'ali
4711E Magasins multi commerces : s 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices 47.00.22 Commerce de détail d'huiLES et graisses comestibLES 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'ali
4711F Hypermarchés : s 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices 47.00.22 Commerce de détail d'huiLES et graisses comestibLES 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'ali
4719A Grands magasins : s 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices 47.00.22 Commerce de détail d'huiLES et graisses comestibLES 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'ali
4719B Autres commerces de détail en magasin non spécialisé : cialisé sans prédominance alimentaire en magasin d'une surface de vente inférieure à 2500 m² LES sex shop Produits associés 47.00.11 Commerce de détail de fruits et légumes frais 47.00.12 Commerce de
4729Z Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé : merce de détail de produits laitiers et d'oeufs le commerce de détail de produits d'épicerie LES autres commerces de détail alimentaires non classé ailleurs Produits associés 47.00.18 Commerce de déta
4730Z Commerce de détail de carburants en magasin spécialisé : de carburants en magasin spécialisé Comprend le commerce de détail de carburants pour véhicuLES automobiLES et motocycLES le commerce de détail de lubrifiants et de produits de refroidissement pour v
4741Z Commerce de détail d'ordinateurs, d'unités périphériques et de logiciels en magasin spécialisé : 'ordinateurs le commerce de détail d'équipements périphériques le commerce de détail de consoLES de jeux vidéo le commerce de détail de logiciels non personnalisés, y compris LES jeux vidéo Ne compre
4751Z Commerce de détail de textiLES en magasin spécialisé : Commerce de détail de textiLES en magasin spécialisé Comprend le commerce de détail de tissus le commerce de détail de fils à tricoter le commerce de détail de matériaux de base pour la fabrication de
4752A Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en petites surfaces (moins de 400 m²) : ntures et verres en petites surfaces (moins de 400 m²) Comprend le commerce de détail d'articLES de quincaillerie le commerce de détail de peintures, de vernis et d'émaux le commerce de détail de verr
4752B Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en grandes surfaces (400 m² et plus) : intures et verres en grandes surfaces (400 m² et plus) Comprend le commerce de détail d'articLES de quincaillerie le commerce de détail de peintures, de vernis et d'émaux le commerce de détail de verr
4759A Commerce de détail de meubLES : Commerce de détail de meubLES Comprend le commerce de détail de mobilier domestique le commerce de détail de mobilier de bureau le commerce de détail de matelas et de sommiers le commerce de détail de
4759B Commerce de détail d'autres équipements du foyer : foyer Comprend le commerce de détail d'appareils d'éclairage le commerce de détail d'ustensiLES ménagers, de coutellerie, de vaisselle, de verrerie, de porcelaine et de poterie le commerce de détail
4762Z Commerce de détail de journaux et papeterie en magasin spécialisé : t papeterie en magasin spécialisé Comprend le commerce de détail de fournitures de bureau telLES que stylos, crayons, papier, etc. Produits associés 47.00.62 Commerce de détail de journaux et magazine
4764Z Commerce de détail d'articLES de sport en magasin spécialisé : Commerce de détail d'articLES de sport en magasin spécialisé Comprend le commerce de détail d'articLES de sport, d'articLES pour la pêche, de matériel de camping, de bateaux et de bicyclettes le comme
4765Z Commerce de détail de jeux et jouets en magasin spécialisé : tail de jeux et de jouets, en toutes matières Ne comprend pas le commerce de détail de consoLES de jeux vidéo (cf. 47.41Z) le commerce de détail de logiciels non personnalisés, y compris LES jeux vid
4771Z Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé : Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé Comprend le commerce de détail d'articLES d'habillement le commerce de détail d'articLES en fourrure le commerce de détail d'accessoires du vêtem
4772A Commerce de détail de la chaussure : chaussures Ne comprend pas le commerce de détail de chaussures à usage exclusif sportif, telLES que des chaussures de ski, chaussures à crampons, etc. (cf. 47.64Z) Produits associés 47.00.72 Commerce
4772B Commerce de détail de maroquinerie et d'articLES de voyage : Commerce de détail de maroquinerie et d'articLES de voyage Comprend le commerce de détail d'articLES en cuir le commerce de détail d'accessoires de voyage en cuir ou en cuirs synthétiques Ne comprend
4773Z Commerce de détail de produits pharmaceutiques en magasin spécialisé : ts pharmaceutiques le commerce de détail d'herboristerie l'exécution de préparations magistraLES Produits associés 47.00.74 Commerce de détail de produits pharmaceutiques
4774Z Commerce de détail d'articLES médicaux et orthopédiques en magasin spécialisé : Commerce de détail d'articLES médicaux et orthopédiques en magasin spécialisé Comprend le commerce de détail de prothèses, d'orthèses et de véhicuLES pour invalides Produits associés 47.00.75 Commerce
4776Z Commerce de détail de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux de compagnie et aliments pour ces animaux en magasin spécialisé : spécialisé Comprend le commerce de détail de fleurs, en pots ou coupées et compositions floraLES, de plantes et de graines le commerce de détail de plants, arbres et arbustes le commerce de détail d'e
4777Z Commerce de détail d'articLES d'horlogerie et de bijouterie en magasin spécialisé : Commerce de détail d'articLES d'horlogerie et de bijouterie en magasin spécialisé Produits associés 47.00.82 Commerce de détail de montres et de bijoux
4778A Commerces de détail d'optique : Commerces de détail d'optique Comprend LES activités des opticiens Produits associés 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
4778B Commerces de détail de charbons et combustibLES : Commerces de détail de charbons et combustibLES Comprend le commerce de détail de mazout, de gaz en bonbonnes, de charbon et de bois pour usages domestiques Ne comprend pas le commerce de détail de c
4778C Autres commerces de détail spécialisés divers : t de matériel de précision le commerce de détail de souvenirs, d'objets artisanaux et d'articLES religieux LES activités des galeries d'art commerciaLES le commerce de détail d'armes et de munitions l
4779Z Commerce de détail de biens d'occasion en magasin : 'occasion le commerce de détail d'autres biens d'occasion le commerce de détail d'antiquités LES activités des centres de vente aux enchères (commerce de détail) Ne comprend pas le commerce de détail
4781Z Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés : s 47.00.21 Commerce de détail de café, thé, cacao et épices 47.00.22 Commerce de détail d'huiLES et graisses comestibLES 47.00.23 Commerce de détail de préparations alimentaires homogénéisées et d'ali
4782Z Commerce de détail de textiLES, d'habillement et de chaussures sur éventaires et marchés : Commerce de détail de textiLES, d'habillement et de chaussures sur éventaires et marchés Produits associés 47.00.51 Commerce de détail de textiLES 47.00.52 Commerce de détail de rideaux et voilages 47
4789Z Autres commerces de détail sur éventaires et marchés : Autres commerces de détail sur éventaires et marchés Comprend LES autres commerces de détail sur éventaires et marchés : tapis et moquettes livres jeux et jouets appareils ménagers et produits électro
4791A Vente à distance sur catalogue général : Internet la vente directe par téléphone ou par le truchement de la radio ou de la télévision LES activités de vente aux enchères au détail sur Internet Ne comprend pas le commerce de détail de véhicul
4791B Vente à distance sur catalogue spécialisé : e détail spécialisé de produits par Internet Ne comprend pas le commerce de détail de véhicuLES automobiLES et de pièces et d'accessoires de véhicuLES automobiLES par Internet (cf. 45.1 et 45.3) le c
4799A Vente à domicile : sur le lieu de travail de tous types de produits exercé selon des modalités non prévues dans LES classes précédentes : vente directe ou démarcheurs, etc. la vente directe de combustibLES (mazout, bois
4799B Vente par automates et autres commerces de détail hors magasin, éventaires ou marchés non classé ailleurs : le commerce de détail de tous types de produits exercé selon des modalités non prévues dans LES classes précédentes : par distributeurs automatiques, etc. LES autres activités de vente aux enchères h
4910Z Transport ferroviaire interurbain de voyageurs : on de voitures lits et de voitures restaurants dans le cadre d'une exploitation intégrée par LES compagnies de chemin de fer Ne comprend pas le transport de voyageurs par des systèmes de transit urba
4920Z Transports ferroviaires de fret : roviaire de fret interurbain, urbain et suburbain Ne comprend pas l'entreposage (cf. 52.10) LES activités des terminaux de marchandises (cf. 52.21Z) l'exploitation de l'infrastructure ferroviaire, le
4932Z Transports de voyageurs par taxis : yageurs par taxis Comprend le transport de voyageurs par taxis, y compris services des centraLES de réservation la location de voitures particulières avec chauffeur le transport non médicalisé de pers
4939A Transports routiers réguliers de voyageurs : Transports routiers réguliers de voyageurs Comprend LES autres transports routiers réguliers de passagers : exploitation de lignes régulières d'autocar sur de longues distances, selon des horaires dét
4939B Autres transports routiers de voyageurs : Autres transports routiers de voyageurs Comprend LES autres transports routiers de passagers : l'organisation d'excursions en autocars la location d'autocars avec conducteur à la demande LES circuits
4941A Transports routiers de fret interurbains : .16 Transport routier d'animaux vivants 49.41.17 Transport routier de marchandises par véhicuLES à traction humaine ou animale 49.41.18 Transport routier de lettres et colis 49.41.19 Autres transports
4941B Transports routiers de fret de proximité : .16 Transport routier d'animaux vivants 49.41.17 Transport routier de marchandises par véhicuLES à traction humaine ou animale 49.41.18 Transport routier de lettres et colis 49.41.19 Autres transports
4942Z Services de déménagement : Services de déménagement Comprend LES services de déménagement par transport routier fournis aux entreprises et aux ménages : déménagement de mobilier et d'équipements ménagers (logements) déménagemen
5020Z Transports maritimes et côtiers de fret : quipage Ne comprend pas l'entreposage de marchandises (cf. 52.10) l'exploitation de ports et LES autres activités auxiliaires telLES que le radoub et le carénage, le pilotage, le déchargement par allè
5030Z Transports fluviaux de passagers : Transports fluviaux de passagers Comprend le transport de passagers sur LES fleuves, LES canaux, LES lacs et LES autres voies navigabLES intérieures, y compris LES ports et LES docks la location de ba
5040Z Transports fluviaux de fret : Transports fluviaux de fret Comprend le transport de fret sur LES fleuves, LES canaux, LES lacs et LES autres voies navigabLES intérieures, y compris LES ports et LES docks la location de bateaux et n
5110Z Transports aériens de passagers : d le transport aérien de passagers sur des lignes régulières et avec des horaires déterminés LES vols par charters pour passagers LES vols de tourisme (excursions aériennes) la location d'appareils de
5121Z Transports aériens de fret : mprend le transport aérien de fret sur des lignes régulières et avec des horaires déterminés LES transports aériens non réguliers de fret la location d'appareils de transport aérien avec pilote aux fi
5122Z Transports spatiaux : Transports spatiaux Comprend le lancement de satellites et de véhicuLES spatiaux le transport spatial de fret et de personnes Produits associés 51.22.11 Transport spatial de passagers 51.22.12 Transpo
5210B Entreposage et stockage non frigorifique : ractère industriel ou agricole l'entreposage d'archives pour compte de tiers Ne comprend pas LES installations de stationnement pour véhicuLES automobiLES (cf. 52.21Z) LES installations d'entreposage
5221Z Services auxiliaires des transports terrestres : Services auxiliaires des transports terrestres Comprend LES activités liées au transport terrestre de personnes, d'animaux ou de fret : l'exploitation de terminaux tels que gares ferroviaires, gares r
5222Z Services auxiliaires des transports par eau : Services auxiliaires des transports par eau Comprend LES activités liées au transport par eau de personnes, d'animaux ou de fret : l'exploitation des ports maritimes, de terminaux portuaires et de qua
5223Z Services auxiliaires des transports aériens : Services auxiliaires des transports aériens Comprend LES activités liées au transport aérien de personnes, d'animaux ou de fret : l'exploitation des aéroports et notamment des terminaux aéroportuaires
5224A Manutention portuaire : ntion portuaire Comprend le chargement et le déchargement de marchandises ou de bagages dans LES ports maritimes l'arrimage et le débardage de conteneurs et d'autres marchandises dans LES ports mariti
5224B Manutention non portuaire : e déchargement de marchandises ou de bagages, lors des ruptures de charge, ailleurs que dans LES ports maritimes (manutention routière, ferroviaire, fluviale et sur aéroports) l'arrimage et le débarda
5229A Messagerie, fret express : Messagerie, fret express Comprend la collecte d'envois multipLES (groupage) de moins de 3 tonnes groupés sur des quais pour constituer des chargements complets aptes à remplir des véhicuLES de transpo
5229B Affrètement et organisation des transports : archandises en provenance ou à destination du territoire national ou international, par tous LES modes de transports appropriés LES services spécialisés qu'implique cette organisation (prise en charge
5310Z Activités de poste dans le cadre d'une obligation de service universel : Activités de poste dans le cadre d'une obligation de service universel Comprend LES activités postaLES réalisées par un ou plusieurs opérateurs désignés pour assumer l'obligation de service universel.
5320Z Autres activités de poste et de courrier : tuer par un moyen de transport détenu en propre (privé) ou par un moyen de transport public. LES services de livraison à domicile LES activités des coursiers urbains et taxis marchandises la livraison
5510Z Hôtels et hébergement similaire : hisserie, piscine et salle de culture physique, installations pour conférences et séminaires LES services de centres ou villages de vacances avec service de chambre Ne comprend pas la mise à dispositi
5520Z Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée : artements situés dans de petits bâtiments indépendants à plusieurs niveaux ou dans des ensembLES de bâtiments ou de maisons, cabanes, pavillons ou chalets isolés. Lorsque des services supplémentaires
5530Z Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicuLES de loisirs : Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicuLES de loisirs Comprend la mise à disposition de lieux d'hébergement dans des terrains de camping, des parcs pour caravanes, des camps de loisirs e
5590Z Autres hébergements : à disposition de lieux d'hébergement temporaire ou à long terme dans des chambres individuelLES ou pour plusieurs personnes, des résidences pour étudiants, des foyers pour travailleurs migrants (sais
5610A Restauration traditionnelle : Restauration traditionnelle Comprend l'activité de restauration avec un service à la table LES activités des bars et des restaurants avec service de salle installés à bord de moyens de transport, s'il
5610C Restauration de type rapide : et de boissons à consommer sur place ou à emporter, présentés dans des conditionnements jetabLES : LES restaurants de restauration rapide LES restaurants proposant principalement des repas à emporter
5621Z Services des traiteurs : rs Comprend la fourniture de services de restauration sur la base de dispositions contractuelLES conclues avec le client, à l'endroit précisé par celui ci et pour une occasion particulière l'organisat
5629A Restauration collective sous contrat : Restauration collective sous contrat Comprend LES activités des entreprises fournissant des repas, généralement préparés dans des cuisines centraLES, par exemple pour des cantines, restaurants d'entre
5629B Autres services de restauration non classé ailleurs : treprises ou de cafétérias (par exemple pour des usines, des bureaux, des hôpitaux ou des écoLES), comprenant la fourniture des repas et, éventuellement, leur préparation Produits associés 56.29.20 Se
5630Z Débits de boissons : Débits de boissons Comprend LES activités de préparation et de service de boissons destinées à la consommation sur placeComprend LES bars LES cafés LES discothèques avec prédominance du service de boi
5811Z Edition de livres : Edition de livres Comprend LES activités d'édition de livres sous forme imprimée, électronique (CD, écrans, etc.), audio ou encore sur Internet.Comprend l'édition de livres, de manuels scolaires, de b
5812Z Edition de répertoires et de fichiers d'adresses : s, professionnels, etc.) l'édition d'autres répertoires et recueils, comme la jurisprudence, LES compendiums pharmaceutiques, etc. Produits associés 58.12.10 Répertoires et fichiers d'adresses imprimé
5813Z Edition de journaux : Edition de journaux Comprend l'édition de journaux, y compris LES journaux publicitaires, paraissant au moins quatre fois par semaine. Ces informations peuvent être publiées sous forme imprimée ou éle
5814Z Edition de revues et périodiques : ées sous forme imprimée ou électronique, y compris sur Internet l'édition de programmes pour LES émissions de radio ou de télévision Produits associés 58.14.11 Revues et périodiques généralistes impri
5819Z Autres activités d'édition : tion Comprend l'édition, y compris en ligne, de : catalogues photos, gravures et cartes postaLES cartes de voeux calendriers formulaires affiches, reproductions d'oeuvres d'art matériel publicitaire a
5829C Edition de logiciels applicatifs : Logiciels de gestion de base de données, sur support physique 58.29.21 Applications commerciaLES et domestiques généraLES, sur support physique 58.29.29 Autres logiciels d'application, sur support phy
5911A Production de films et de programmes pour la télévision : documentaires, dessins animés, etc.) oeuvres de flux (émissions en direct ou retransmises telLES que jeux, variétés, météo, sports, journaux d'information, etc.) la fabrication d'images de synthèse po
5911B Production de films institutionnels et publicitaires : e de films de formation ou éducatifs de clips vidéo la fabrication d'images de synthèse pour LES clips vidéo Ne comprend pas la réalisation de génériques en vidéo graphisme (cf. 59.12Z) Produits assoc
5911C Production de films pour le cinéma : de vidéos d'auteurs, courts ou longs métrages, destinés principalement à la projection dans LES salLES la fabrication d'images de synthèse pour le cinéma Produits associés 59.11.11 Production de film
5912Z Post production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision : ost production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision Comprend LES activités de post production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision, tell
5913A Distribution de films cinématographiques : s droits de propriété intellectuelle (copyright) de films ou d'autres productions audiovisuelLES, notamment en vue de leur distribution Ne comprend pas l'édition et la distribution vidéo (cf. 59.13B)
5913B Edition et distribution vidéo : et vidéocassettes au public (cf. 77.22Z) Produits associés 59.13.11 Services de licence pour LES droits des films et leurs recettes 59.13.12 Autres services de distribution de films cinématographiques
5914Z Projection de films cinématographiques : graphiques Comprend la projection de films cinématographiques ou de bandes vidéo dans des salLES de cinéma, en plein air ou dans d'autres installations de projection LES activités des ciné clubs Produ
5920Z Enregistrement sonore et édition musicale : Enregistrement sonore et édition musicale Comprend LES activités liées à la production de matrices sonores originaLES, sur bandes, cassettes, CD, la mise à disposition des enregistrements, leur promot
6010Z Edition et diffusion de programmes radio : dio Comprend l'édition de chaines de radio, consistant à créer du contenu, sous forme de grilLES de programmes (ou programmes complets) de radio, avant de le diffuser ou de prendre LES dispositions né
6020A Edition de chaînes généralistes : Edition de chaînes généralistes Comprend LES activités d'édition de chaînes de télévision généralistes Ne comprend pas LES activités d'édition de chaînes de télévision généralistes à audience locale
6020B Edition de chaînes thématiques : Edition de chaînes thématiques Comprend LES activités d'édition de chaînes de télévision thématiques (informations, sport, enseignement, musique, programmes pour la jeunesse, etc.). Ces chaines sont s
6110Z Télécommunications filaires : Télécommunications filaires Comprend LES activités d'exploitation, d'entretien et d'accès à des installations de transmission de la voix, de données, de textes, de sons et d'images en utilisant une in
6120Z Télécommunications sans fil : Télécommunications sans fil Comprend LES activités d'exploitation, d'entretien et d'accès à des installations de transmission de la voix, de données, de textes, de sons et d'images en utilisant une in
6130Z Télécommunications par satellite : Télécommunications par satellite Comprend LES activités d'exploitation, d'entretien et d'accès à des installations de transmission de la voix, de données, de textes, de sons et d'images en utilisant u
6190Z Autres activités de télécommunication : lécommunication Comprend la fourniture d'applications spécialisées de télécommunications, telLES que le repérage des satellites, la télémesure et l'exploitation de stations radar l'exploitation de sta
6201Z Programmation informatique : Programmation informatique Comprend LES activités de développement, adaptation, test et prise en charge de logiciels. Elle comprend également la conception de programmes sur la base des instructions d
6202A Conseil en systèmes et logiciels informatiques : rend la planification et la conception (études, conseil) de systèmes informatiques intégrant LES technologies du matériel, des logiciels et des communications. Les services peuvent comprendre la forma
6203Z Gestion d'installations informatiques : Gestion d'installations informatiques Comprend LES services de gestion et d'exploitation sur site des systèmes informatiques et/ou de traitement des données du client, ainsi que LES services d'assista
6209Z Autres activités informatiques : Autres activités informatiques Comprend LES activités dans le domaine informatique et des technologies de l'information non classées ailleurs, telLES que : LES services de récupération après un sinist
6311Z Traitement de données, hébergement et activités connexes : vices d'hébergement, de traitement des données et d'autres activités similaires. Elle inclut LES activités d'hébergement spécialisées comme LES services d'hébergement de sites web, d'applications ou d
6312Z Portails internet : ément consultable l'exploitation d'autres sites web ayant une fonction de portails, tels que LES sites de médias dont le contenu est périodiquement mis à jour Ne comprend pas l'édition de livres, jou
6391Z Activités des agences de presse : Activités des agences de presse Comprend LES activités des agences de presse, c'est à dire la collecte, la synthèse et la communication aux médias d'informations écrites, photographiques et audiovisue
6399Z Autres services d'information non classé ailleurs : Autres services d'information non classé ailleurs Comprend LES autres services d'information non classées ailleurs, tels que : LES services informatisés d'information par téléphone LES services de rec
6411Z Activités de banque centrale : ions financières la surveillance des opérations bancaires la détention de réserves de change LES activités de la banque centrale en tant que banque du gouvernement Produits associés 64.11.10 Services
6419Z Autres intermédiations monétaires : etc.). Ces activités sont généralement effectuées par des institutions monétaires autres que LES banques centraLES, comme LES : établissements bancaires caisses d'épargne caisses de crédit mutuel LES
6420Z Activités des sociétés holding : Activités des sociétés holding ComprendComprend LES activités des sociétés holding, c'est à dire des entités qui détiennent LES actifs (possèdent le contrôle des fonds propres) d'un groupe de sociétés
6430Z Fonds de placement et entités financières similaires : Fonds de placement et entités financières similaires Comprend LES entités légaLES organisées pour regrouper des titres ou d'autres actifs financiers, sans LES administrer, pour le compte d'actionnaire
6491Z Crédit bail : approximativement la durée de service escomptée du bien et que le preneur bénéficie de tous LES avantages qu'offre l'utilisation de ce bien et qu'il assume tous LES risques découlant de sa propriété.
6492Z Autre distribution de crédit : Autre distribution de crédit Comprend LES activités de services financiers consistant principalement en l'octroi de prêts par des institutions qui ne s'occupent pas d'intermédiation monétaire, le créd
6499Z Autres activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite, non classé ailleurs : des services financiers, hors assurance et caisses de retraite, non classé ailleurs Comprend LES autres activités de services financiers consistant principalement en placements de fonds autres que LES
6512Z Autres assurances : ce automobile, assurance maritime, assurance aérienne, assurance transports assurance contre LES pertes financières et assurance responsabilité civile Produits associés 65.12.11 Assurance accidents 65
6520Z Réassurance : Réassurance Comprend LES activités consistant à prendre à son compte la totalité ou une partie du risque associé à des polices d'assurance émises par d'autres assureurs (assurance vie, assurance domma
6530Z Caisses de retraite : Caisses de retraite Comprend LES entités juridiques (fonds, régimes et/ou programmes) organisées pour assurer le paiement des prestations de retraite exclusivement pour LES salariés ou membres du répo
6611Z Administration de marchés financiers : n et la supervision de marchés financiers autrement que par des organismes publics, tels que LES bourses des contrats de marchandises, LES bourses des contrats du marché à terme, LES bourses des titre
6612Z Courtage de valeurs mobilières et de marchandises : Courtage de valeurs mobilières et de marchandises Comprend LES opérations effectuées sur des marchés financiers pour le compte de tiers (le courtage en valeurs mobilières, par exemple) ainsi que LES a
6619A Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier : ne mobilier Cette sous classe est destinée à isoler dans le répertoire des entités patrimoniaLES en indivision, successions, etc., non productives mais pouvant donner lieu à des transactions important
6619B Autres activités auxiliaires de services financiers, hors assurance et caisses de retraite, non classé ailleurs : de services financiers, hors assurance et caisses de retraite, non classé ailleurs Comprend LES activités auxiliaires des activités de services financiers non classé ailleurs : LES activités de trait
6621Z évaluation des risques et dommages : nd pas l'évaluation de biens immobiliers (cf. 68.3) l'évaluation à d'autres fins (cf. 74.90) LES activités d'enquêtes (cf. 80.30Z) Produits associés 66.21.10 Services d'évaluation des risques et domma
6622Z Activités des agents et courtiers d'assurances : Activités des agents et courtiers d'assurances Comprend LES activités des agents et courtiers d'assurances (intermédiaires d'assurance) consistant en la vente, la négociation ou le démarchage de contr
6629Z Autres activités auxiliaires d'assurance et de caisses de retraite : Autres activités auxiliaires d'assurance et de caisses de retraite Comprend LES activités entrant dans la gestion des assurances et des caisses de retraite ou qui lui sont étroitement liées (à l'exclu
6630Z Gestion de fonds : Gestion de fonds Comprend LES activités de gestion de portefeuilLES et de fonds pour le compte de tiers (particuliers, entreprises et autres), telLES que : la gestion des actifs des portefeuilLES des
6810Z Activités des marchands de biens immobiliers : hands de biens immobiliers Comprend l'achat et la vente de biens immobiliers propres : immeubLES résidentiels et maisons d'habitation immeubLES non résidentiels, y compris LES salLES d'exposition, LES
6820A Location de logements : tion propre (sociétés HLM notamment) l'exploitation d'emplacements pour caravanes résidentielLES Ne comprend pas l'exploitation d'hôtels, d'hôtels à appartements, de maisons meublées, de camps, de par
6820B Location de terrains et d'autres biens immobiliers : ion de terrains et d'autres biens immobiliers Comprend la location et l'exploitation d'immeubLES non résidentiels (bureaux, espaces commerciaux, halls d'exposition, salle de conférence, de réception o
6831Z Agences immobilières : ation en matière d'achat, de vente, de location de biens immobiliers pour le compte de tiers LES services de conseil et d'évaluation en rapport avec l'achat, la vente et la location de biens immobilie
6832A Administration d'immeubLES et autres biens immobiliers : Administration d'immeubLES et autres biens immobiliers Comprend l'administration de biens immobiliers résidentiels pour compte de tiers l'administration de biens immobiliers en multipropriété pour com
6832B Supports juridiques de gestion de patrimoine immobilier : pouvant être rattachées à aucune des classes de la nomenclature l'activité des sociétés civiLES de moyens Ne comprend pas l'activité de secrétariat des sociétés civiLES de moyens (cf. 82.11Z, 82.19Z
6910Z Activités juridiques : s membres du barreau ou sous leur contrôle : conseil et représentation dans des affaires civiLES conseil et représentation dans des affaires pénaLES conseil et représentation en relation avec des conf
6920Z Activités comptabLES : Activités comptabLES Comprend l'enregistrement d'opérations commerciaLES pour LES entreprises ou autres l'établissement ou la vérification de comptes financiers l'examen des comptes et la certificatio
7010Z Activités des sièges sociaux : s. Cette classe ne concerne que des unités sans activité "productive" significative.Comprend LES activités des sièges sociaux LES activités des sièges administratifs centralisés LES activités des sièg
7021Z Conseil en relations publiques et communication : et communication Cette classe comprend le conseil et l'assistance opérationnelle, y compris LES activités de lobbying, apportés aux entreprises et autres organisations en matière de relations publiqu
7022Z Conseil pour LES affaires et autres conseils de gestion : Conseil pour LES affaires et autres conseils de gestion Comprend le conseil et l'assistance opérationnelle apportés à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion, telLES que l
7111Z Activités d'architecture : e bâtiments et établissement de plans architecturaux l'urbanisme et l'architecture paysagère LES activités de conseil en matière d'architecture l'activité des agences d'urbanisme Ne comprend pas la co
7112A Activité des géomètres : Activité des géomètres Comprend LES activités de levé géodésique : levé cadastral et délimitation relevé hydrologique levé souterrain LES activités de photogrammétrie Ne comprend pas LES activités de
7112B Ingénierie, études techniques : Ingénierie, études techniques Comprend LES activités d'ingénierie (c'est à dire l'application des lois physiques et principes d'ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, struc
7120A Contrôle technique automobile : Contrôle technique automobile Comprend le contrôle périodique de tous types de véhicuLES automobiLES avec la délivrance d'un certificat Ne comprend pas la réparation de véhicuLES (cf. 45.20A, 45.20B,
7120B Analyses, essais et inspections techniques : oduction alimentaire contrôle des caractéristiques et performances physiques de matériaux telLES que leur résistance, leur épaisseur, leur durabilité, leur radioactivité, etc. essais de qualification
7211Z Recherche développement en biotechnologie : e l'expression génétique et utilisation de la technologie antisens protéines et autres molécuLES : séquençage/synthèse/ingénierie de protéines et peptides (y compris hormones à grandes molécuLES), amé
7219Z Recherche développement en autres sciences physiques et naturelLES : Recherche développement en autres sciences physiques et naturelLES Comprend la recherche et le développement expérimental en sciences naturelLES et de l'ingénieur autres qu'en biotechnologie : recherc
7220Z Recherche développement en sciences humaines et sociaLES : Recherche développement en sciences humaines et sociaLES Comprend la recherche développement en sciences sociaLES la recherche développement en sciences humaines la recherche développement interdiscip
7311Z Activités des agences de publicité : gences de publicité Comprend la prestation de toute une gamme de services (directement ou en LES sous traitant), notamment le conseil, la création publicitaire, la production de matériel publicitaire.
7312Z Régie publicitaire de médias : icitaire de médias pour la vente ou la revente de temps d'antenne et d'espaces publicitaires LES centraLES d'achat d'espace Ne comprend pas la vente de temps d'antenne ou d'espaces publicitaires dire
7320Z études de marché et sondages : études de marché et sondages Comprend LES études portant sur le potentiel commercial de biens et de services, leur reconnaissance, acceptation et connaissance par le public, ainsi que sur LES habitude
7410Z Activités spécialisées de design : Activités spécialisées de design Comprend la création de modèLES pour LES articLES textiLES, LES articLES d'habillement, LES chaussures, LES bijoux, LES meubLES, LES objets de décoration intérieure et
7420Z Activités photographiques : ement des films : développement, tirage et agrandissement de photos ou de films réalisés par LES clients laboratoires de développement et tirage de photos et de films boutiques photos avec développeme
7430Z Traduction et interprétation : Traduction et interprétation Comprend LES activités de traduction et d'interprétariat Produits associés 74.30.11 Services de traduction 74.30.12 Services d'interprétation
7490A Activité des économistes de la construction : Activité des économistes de la construction Comprend LES études, métrés, vérifications tous corps d'état relatifs à des projets de construction la maîtrise des coûts des projets de construction : assi
7490B Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses : e la vente de petits et moyens fonds de commerce, y compris de cabinets de professions libéraLES, à l'exclusion toutefois du courtage immobilier le courtage de brevets (organisation de l'achat et de l
7500Z Activités vétérinaires : Activités vétérinaires Comprend LES activités de soins et de contrôle vétérinaires exercées sur des animaux de ferme LES activités de soins et de contrôle vétérinaires exercées sur des animaux de comp
7711A Location de courte durée de voitures et de véhicuLES automobiLES légers : Location de courte durée de voitures et de véhicuLES automobiLES légers Comprend la location et la location bail de courte durée de voitures particulières et autres véhicuLES automobiLES légers sans c
7711B Location de longue durée de voitures et de véhicuLES automobiLES légers : Location de longue durée de voitures et de véhicuLES automobiLES légers Comprend la location et la location bail de longue durée de voitures particulières et autres véhicuLES automobiLES légers sans c
7712Z Location et location bail de camions : tion et location bail de camions Comprend la location et la location bail des types de véhicuLES suivants : camions, remorques utilitaires et véhicuLES automobiLES lourds (plus de 3,5 tonnes) véhicule
7721Z Location et location bail d'articLES de loisirs et de sport : Location et location bail d'articLES de loisirs et de sport Comprend la location de bateaux de plaisance, canots et voiliers la location de cycLES la location de chaises longues et parasols de plage l
7729Z Location et location bail d'autres biens personnels et domestiques : tion bail d'autres biens personnels et domestiques Comprend la location de tous types d'articLES personnels ou domestiques à des ménages ou à des entreprises (à l'exclusion d'articLES de loisirs et de
7731Z Location et location bail de machines et équipements agricoLES : Location et location bail de machines et équipements agricoLES Comprend la location et la location bail de machines et équipements pour l'agriculture et la sylviculture, sans opérateur : location des
7733Z Location et location bail de machines de bureau et de matériel informatique : icateurs, machines à écrire et machines de traitement de textes machines et matériels comptabLES : caisses enregistreuses, calculateurs électroniques, etc. mobilier de bureau Produits associés 77.33.1
7739Z Location et location bail d'autres machines, équipements et biens matériels non classé ailleurs : rateur, de machines et équipements divers généralement utilisés comme biens d'équipement par LES entreprises : moteurs et turbines machines outils équipement pour exploitation minière et pétrolière. m
7740Z Location bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des oeuvres soumises à copyright : lectuelle et de produits similaires, à l'exception des oeuvres soumises à copyright Comprend LES activités consistant à autoriser des tiers à utiliser des produits liés à la propriété intellectuelle e
7810Z Activités des agences de placement de main d'oeuvre : Activités des agences de placement de main d'oeuvre Comprend LES activités consistant à lister LES postes vacants et à orienter ou placer LES candidats à l'emploi, LES personnes orientées ou placées n
7820Z Activités des agences de travail temporaire : Activités des agences de travail temporaire Comprend LES activités consistant à fournir des travailleurs pour des périodes limitées en vue de remplacer temporairement ou de compléter la main d'oeuvre
7830Z Autre mise à disposition de ressources humaines : Autre mise à disposition de ressources humaines Comprend LES activités consistant à fournir des ressources humaines au client. Les unités classées ici sont l'employeur officiel des salariés pour LES q
7911Z Activités des agences de voyage : Activités des agences de voyage Comprend LES activités des agences consistant principalement à vendre, en gros ou au détail, des services de voyage, voyage organisé, transport et hébergement Ne compr
7912Z Activités des voyagistes : Activités des voyagistes Comprend LES activités consistant à planifier et à mettre sur pied des voyages organisés vendus par des agences de voyage ou directement par des voyagistes. Les voyages organi
7990Z Autres services de réservation et activités connexes : Autres services de réservation et activités connexes Comprend LES autres services de réservation liés aux voyages : réservations pour le transport, LES hôtels, LES restaurants, la location de véhicule
8010Z Activités de sécurité privée : r en utilisant du personnel équipé pour protéger de tels biens pendant le transport.Comprend LES services de voitures blindées LES services de gardes du corps LES services de détecteurs de mensonges l
8020Z Activités liées aux systèmes de sécurité : nce et la surveillance à distance de systèmes de sécurité et d'alarme électroniques tels que LES dispositifs d'alarme anti vol et d'alarme incendie, y compris leur installation et maintenance l'instal
8030Z Activités d'enquête : Activités d'enquête Comprend LES services d'enquêtes et de détectives LES activités de tous LES enquêteurs privés, quels que soient le type de client et le but de l'enquête Ne comprend pas LES activi
8110Z Activités combinées de soutien lié aux bâtiments : utien lié aux bâtiments Comprend la prestation d'une combinaison de services de soutien dans LES installations du client. Ces services comprennent le nettoyage intérieur courant, l'entretien, l'élimin
8121Z Nettoyage courant des bâtiments : ant des bâtiments Ces activités comprennent principalement le nettoyage intérieur, même si elLES peuvent inclure le nettoyage des espaces extérieurs associés tels que LES vitres ou LES couloirs.Compre
8122Z Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel : t nettoyage industriel Comprend le nettoyage extérieur de bâtiments de tous types, y compris LES bureaux, LES usines, LES magasins, LES locaux d'institutions, LES autres locaux à usage commercial et p
8129A Désinfection, désinsectisation, dératisation : Désinfection, désinsectisation, dératisation Comprend LES activités de désinfection de locaux et de véhicuLES et de destruction de parasites Ne comprend pas la protection phytosanitaire dans l'agricu
8129B Autres activités de nettoyage non classé ailleurs : Autres activités de nettoyage non classé ailleurs Comprend LES activités de nettoyage et d'entretien des piscines le nettoyage des trains, des autobus, des avions, etc. le nettoyage de l'intérieur de
8130Z Services d'aménagement paysager : Services d'aménagement paysager Comprend la plantation, LES soins et l'entretien de parcs et jardins pour : bâtiments d'habitation privés et publics bâtiments publics et semi publics (écoLES, hôpitaux
8211Z Services administratifs combinés de bureau : accueil, la planification financière, la facturation, la gestion de dossiers et l'archivage, LES activités liées au personnel, l'organisation des locaux, LES services de courrier, etc., pour le compte
8219Z Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau : n de documents la révision ou la correction de documents la frappe et le traitement de texte LES services de secrétariat, y compris gestion de dossiers et archivage la transcription de documents la ré
8220Z Activités de centres d'appels : Activités de centres d'appels Comprend LES activités des centres d'appels entrants : la réception d'appels venant de clients par des opérateurs humains, des systèmes de répartition automatique des app
8230Z Organisation de foires, salons professionnels et congrès : nisation, la promotion et/ou la gestion d'événements, tels que des salons et foires commerciaLES, des congrès, des conférences et des réunions, incluant ou non la gestion et la mise à disposition du p
8291Z Activités des agences de recouvrement de factures et des sociétés d'information financière sur la clientèle : prend le recouvrement de créances et le versement des paiements perçus aux clients, tels que LES services de recouvrement de factures ou de créances LES activités consistant à rassembler des renseigne
8292Z Activités de conditionnement : Activités de conditionnement Comprend LES activités de conditionnement, pour le compte de tiers, faisant appel ou non à des procédés automatiques : mise en bouteilLES de liquides divers, même alimenta
8299Z Autres activités de soutien aux entreprises non classé ailleurs : hiques des délibérations des tribunaux et la transcription ultérieure du matériel enregistré LES services de sous titrage codé en temps réel (simultané) d'émissions de télévision en direct, réalisées
8411Z Administration publique générale : Administration publique générale Comprend LES activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local la gestion et la supervision des questions fiscaLES : mise en oeuvre des régim
8412Z Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale : personnes et des fonds qui y sont associés le parrainage d'activités récréatives et culturelLES l'octroi de subventions publiques à des artistes l'administration des programmes d'approvisionnement en
8413Z Administration publique (tutelle) des activités économiques : litiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance économique, avec LES fonds qui y sont associés la définition et la mise en oeuvre des politiques généraLES concernant l'empl
8421Z Affaires étrangères : des missions diplomatiques et consulaires à l'étranger ou auprès d'organisations internationaLES l'administration, la gestion et le soutien des services d'information et des services culturels dont le
8422Z Défense : vision et la gestion des activités de défense nationale et des forces armées terrestres, navaLES, aériennes et spatiaLES telLES que : unités combattantes des forces terrestres, navaLES et aériennes gé
8423Z Justice : mmes, etc.) le rendu de jugements et d'interprétations de la loi l'arbitrage des actions civiLES l'administration des établissements pénitentiaires, y compris LES services d'assistance aux détenus en
8424Z Activités d'ordre public et de sécurité : et le fonctionnement des forces de police régulières et des forces auxiliaires financées par LES pouvoirs publics ainsi que de la police des ports, de la police des frontières, des garde côtes et des
8425Z Services du feu et de secours : Services du feu et de secours Comprend la lutte contre LES incendies et leur prévention : administration et fonctionnement des corps réguliers et des corps auxiliaires de pompiers chargés de la lutte
8430A Activités généraLES de sécurité sociale : Activités généraLES de sécurité sociale Comprend LES activités de gestion (collecte des cotisations, versement des prestations) de la couverture des risques maladie, maternité, accident du travail, ma
8430B Gestion des retraites complémentaires : CANTEC, etc.) Produits associés 84.30.12 Services de sécurité sociale obligatoire concernant LES régimes de pensions de la fonction publique et LES prestations de retraite, invalidité permanente et re
8430C Distribution sociale de revenus : hômage total ou partiel et des préretraites la gestion des divers types d'allocations familiaLES la gestion du versement de revenus de substitution la gestion des prestations logement Produits associé
8510Z Enseignement pré primaire : éfinie comme la première étape de l'instruction organisée et vise essentiellement à préparer LES très jeunes enfants à un environnement scolaire, c'est à dire à ménager une transition entre la maison
8520Z Enseignement primaire : en lecture, écriture et mathématiques et une compréhension élémentaire d'autres matières telLES que l'histoire, la géographie, LES sciences naturelLES, LES sciences sociaLES, l'art et la musique. Cet
8531Z Enseignement secondaire général : Enseignement secondaire général Comprend le type d'enseignement qui pose LES fondements de la formation tout au long de la vie et du développement humain et permet d'ouvrir des possibilités d'enseigne
8532Z Enseignement secondaire technique ou professionnel : t supérieur tel qu'il est défini dans le groupe 85.4. par exemple, enseignement dispensé par LES lycées professionnels, LES centres de formation d'apprentis (CFA) relevant de l'enseignement secondaire
8541Z Enseignement post secondaire non supérieur : it, par exemple, de cours d'enseignement post secondaire supplémentaires destinés à préparer LES élèves à l'enseignement supérieur ou à une insertion professionnelle directe. par exemple, préparation
8542Z Enseignement supérieur : Enseignement supérieur Comprend LES premier, deuxième et troisième cycLES de l'enseignement supérieur. par exemple, enseignement supérieur dispensé par LES lycées (CPGE, STS), LES grandes écoLES, LES
8551Z Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs : n dans des activités sportives donnée à des groupes ou des individus par des camps ou des écoLES. Les écoLES de formation sportive de jour et celLES offrant un hébergement sont également incluses. Ne
8552Z Enseignement culturel : théâtre et musique. Les structures dispensant ce type de formation peuvent être appelées "écoLES", "ateliers", "classes", etc. ElLES offrent des cours formellement organisés, principalement à des fins
8553Z Enseignement de la conduite : Enseignement de la conduite Comprend LES écoLES de conduite préparant aux différents types de permis de conduire LES écoLES de vol, voile, navigation ne délivrant pas de certificats ou de permis comme
8559A Formation continue d'adultes : (cf. 85.32Z) l'enseignement supérieur (cf. 85.4) Produits associés 85.59.11 Services des écoLES de langues 85.59.12 Services des organismes de formation informatique 85.59.13 Services d'enseignement
8559B Autres enseignements : Autres enseignements Comprend LES autres activités éducatives ne pouvant pas être classées par niveau le tutorat universitaire LES centres de formation offrant des cours de rattrapage LES cours de rév
8560Z Activités de soutien à l'enseignement : Activités de soutien à l'enseignement Comprend LES activités non pédagogiques de soutien aux processus ou systèmes éducatifs.Comprend le conseil dans le domaine éducatif LES activités de conseil en or
8610Z Activités hospitalières : Activités hospitalières Comprend LES activités d'hospitalisation de court ou long séjour, c'est à dire LES activités médicaLES de diagnostic et de soins des établissements hospitaliers et des clinique
8621Z Activité des médecins généralistes : Activité des médecins généralistes Comprend LES consultations données et LES soins dispensés dans le domaine de la médecine générale par LES médecins généralistes la médecine systématique et de dépist
8622A Activités de radiodiagnostic et de radiothérapie : Activités de radiodiagnostic et de radiothérapie Comprend LES activités de radiodiagnostic et de radiothérapie Ne comprend pas LES activités de soins hospitaliers (cf. 86.10Z) LES activités des sages
8622B Activités chirurgicaLES : Activités chirurgicaLES Comprend LES consultations et LES soins dispensés par LES chirurgiens Produits associés 86.22.19 Autres services de soins médicaux fournis par des praticiens spécialistes
8622C Autres activités des médecins spécialistes : Autres activités des médecins spécialistes Comprend LES consultations et LES soins dispensés par LES médecins spécialistes LES services des centres de planning familial assurant des actes médicaux tel
8623Z Pratique dentaire : Pratique dentaire Comprend LES activités de pratique dentaire de nature générale ou spécifique (art dentaire, endodontie et dentisterie pédiatrique, pathologie orale) LES activités d'orthodontie LES a
8690A Ambulances : d'intervention, ni personnel médical (cf.49, 50 et 51) l'activité des blocs opératoires mobiLES (cf. 86.10Z) Produits associés 86.90.14 Services d'ambulances
8690B Laboratoires d'analyses médicaLES : Laboratoires d'analyses médicaLES Comprend LES activités des laboratoires d'analyses médicaLES (sang, urine, etc.) LES services d'imagerie diagnostique sans interprétation Ne comprend pas la fabricati
8690C Centres de collecte et banques d'organes : Centres de collecte et banques d'organes Comprend LES activités des banques de sang, des banques de sperme, des banques d'organes aux fins de transplantation, etc. LES lactariums Ne comprend pas la t
8690D Activités des infirmiers et des sages femmes : Activités des infirmiers et des sages femmes Comprend LES activités des infirmiers et des sages femmes LES activités du personnel paramédical dans le domaine des soins dentaires, tels que LES hygiénis
8690E Activités des professionnels de la rééducation, de l'appareillage et des pédicures podologues : des professionnels de la rééducation, de l'appareillage et des pédicures podologues Comprend LES activités des professionnels de la rééducation sensorielle et motrice : kinésithérapie, physiothérapie,
8690F Activités de santé humaine non classées ailleurs : Activités de santé humaine non classées ailleurs Comprend LES activités pour la santé humaine non répertoriées dans LES classes précédentes, éventuellement exercées hors d'un cadre réglementé : activi
8710A Hébergement médicalisé pour personnes âgées : ure, de personnes âgées dans des établissements de moyen et long séjour, des centres de convaLEScence, des maisons de repos, etc. par exemple, services fournis par LES établissements suivants : établi
8710B Hébergement médicalisé pour enfants handicapés : e, d'enfants handicapés dans des établissements de moyen et long séjour, des centres de convaLEScence, des maisons de repos, etc. par exemple, services fournis par LES établissements suivants : instit
8710C Hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé : personnes en difficulté dans des établissements de moyen et long séjour, des centres de convaLEScence, des maisons de repos, etc. par exemple, services fournis par LES établissements suivants : maison
8720A Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux : e maladie mentale. Les établissements concernés (établissements spécialisés, centres de convaLEScence, etc.) procurent hébergement, nourriture, surveillance, conseil, ainsi que quelques soins de santé
8720B Hébergement social pour toxicomanes : ou de toxicomanie. Les établissements concernés (établissements spécialisés, centres de convaLEScence, etc.) procurent hébergement, nourriture, surveillance, conseil, ainsi que quelques soins de santé
8730A Hébergement social pour personnes âgées : ur, maisons de repos, etc.) procurent hébergement, nourriture, surveillance et une aide dans LES activités quotidiennes de la vie, telLES que LES tâches domestiques. Dans certains cas, ces établisseme
8730B Hébergement social pour handicapés physiques : ur, maisons de repos, etc.) procurent hébergement, nourriture, surveillance et une aide dans LES activités quotidiennes de la vie, telLES que LES tâches domestiques. Dans certains cas, ces établisseme
8790A Hébergement social pour enfants en difficultés : enfants en difficultés Comprend l'accueil, l'hébergement et la rééducation d'enfants et d'adoLEScents protégés par suite d'une décision de justice ou socialement en difficultés, dans la mesure où LES
8790B Hébergement social pour adultes et familLES en difficultés et autre hébergement social : Hébergement social pour adultes et familLES en difficultés et autre hébergement social Comprend l'accueil, l'hébergement et l'accompagnement social de personnes ou de familLES sans ressources et sans
8810A Aide à domicile : Aide à domicile Comprend LES visites à domicile et LES services d'auxiliaires de vie rendus aux personnes âgées et handicapées LES services d'aide, assurés par des organismes extérieurs, à des personn
8810B Accueil ou accompagnement sans hébergement d'adultes handicapés ou de personnes âgées : cueil ou accompagnement sans hébergement d'adultes handicapés ou de personnes âgées Comprend LES activités des centres de jour ou sections occupationnelLES pour adultes handicapés l'accueil de jour de
8810C Aide par le travail : Aide par le travail Comprend LES activités de réadaptation professionnelle et réinsertion des handicapés, à condition que ces activités ne comportent qu'un élément pédagogique limité : LES activités d
8891A Accueil de jeunes enfants : Accueil de jeunes enfants Comprend l'accueil de jour des enfants d'age pré scolaire : LES activités des crèches LES activités des assistantes maternelLES à leur domicile LES activités des haltes garde
8891B Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés Comprend LES activités des centres de jour pour enfants handicapés par exemple, services fournis par LES établissements suivants : servi
8899A Autre accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants et d'adoLEScents : Autre accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants et d'adoLEScents Comprend autres activités d'accueil ou d'accompagnement sans hébergement d'enfants et d'adoLEScents : services des oeuvres d
8899B Action sociale sans hébergement non classé ailleurs : , services de conseil en matière de crédit à la consommation et d'endettement activités sociaLES au niveau des collectivités et des quartiers aide aux victimes de catastrophes, aux réfugiés, aux immig
9001Z Arts du spectacle vivant : Arts du spectacle vivant Comprend la production de spectacLES, de productions théâtraLES, de concerts, de spectacLES d'opéra, de spectacLES de danse et d'autres productions analogues : activités de gr
9002Z Activités de soutien au spectacle vivant : Activités de soutien au spectacle vivant Comprend LES activités de soutien au spectacle vivant assurant des prestations de services techniques pour le son, l'éclairage, le décor, le montage de structu
9003A Création artistique relevant des arts plastiques : Création artistique relevant des arts plastiques Comprend LES activités exercées par des artistes indépendants tels que des sculpteurs, peintres, dessinateurs caricaturistes, graveurs au burin, aquafo
9003B Autre création artistique : Autre création artistique Comprend LES activités des écrivains indépendants, pour tous LES sujets, y compris la fiction, LES ouvrages techniques, etc. LES activités des compositeurs de musique LES act
9004Z Gestion de salLES de spectacLES : Gestion de salLES de spectacLES Comprend l'exploitation de lieux ou salLES de spectacle aménagés pour des représentations publiques : salLES de concert, de théatre, de danse, de music hall, cirques, e
9101Z Gestion des bibliothèques et des archives : Gestion des bibliothèques et des archives Comprend LES activités de documentation et d'information des bibliothèques de tous types, salLES de lecture, auditoriums, médiathèques et archives publiques q
9102Z Gestion des musées : s musées Comprend la gestion des musées de toute nature : musées d'art, d'orfèvrerie, de meubLES, de costumes, de céramiques, d'argenterie musées d'histoire naturelle, musées des sciences et technique
9104Z Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelLES : Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelLES Comprend la gestion des jardins botaniques et zoologiques, y compris LES zoos pour enfants la gestion des réserves naturelLES,
9200Z Organisation de jeux de hasard et d'argent : tion de sites web de jeux de hasard virtuels la prise de paris et autres opérations de paris LES paris mutuels hors hippodrome l'exploitation de casinos, y compris de "casinos flottants" Ne comprend
9311Z Gestion d'installations sportives : courses pour voitures, chiens, chevaux piscines stades d'athlétisme terrains et stades pour LES sports d'hiver stades de hockey sur glace salLES de boxe terrains de golf bowlings l'organisation et la
9312Z Activités de clubs de sports : Activités de clubs de sports Comprend LES activités des clubs de sports professionnels, semi professionnels ou amateurs qui donnent à leurs membres la possibilité de pratiquer des activités sportives.
9313Z Activités des centres de culture physique : Activités des centres de culture physique Comprend LES clubs et centres de culture physique et de musculation Ne comprend pas LES cours de sports donnés par des professeurs indépendants, des entraîne
9319Z Autres activités liées au sport : Autres activités liées au sport Comprend LES activités des producteurs ou promoteurs d'événements sportifs, disposant ou non de leurs propres installations LES activités des sportifs professionnels, d
9321Z Activités des parcs d'attractions et parcs à thèmes : Activités des parcs d'attractions et parcs à thèmes Comprend LES activités des parcs d'attractions et parcs à thèmes : l'exploitation de diverses attractions, telLES que LES manèges mécaniques, ballad
9329Z Autres activités récréatives et de loisirs : au moyen de pièces de monnaie (flipper, babyfoot, jukebox, billard, jeux électroniques, etc. LES activités des parcs de loisirs (sans hébergement) l'exploitation d'installations de transport de plaisa
9411Z Activités des organisations patronaLES et consulaires : Activités des organisations patronaLES et consulaires Comprend LES activités des organisations dont LES membres ont pour intérêt essentiel le développement et la prospérité des entreprises relevant d'
9412Z Activités des organisations professionnelLES : Activités des organisations professionnelLES Comprend LES activités des organisations dont LES membres s'intéressent principalement à une discipline, à une profession ou à un domaine technique particu
9420Z Activités des syndicats de salariés : syndicats de salariés Comprend la promotion des intérêts des salariés organisés en syndicats LES activités des associations dont LES membres sont des salariés ayant pour objectif essentiel de faire co
9491Z Activités des organisations religieuses : Activités des organisations religieuses Comprend LES activités des organisations religieuses ou des particuliers fournissant des services directement aux fidèLES dans LES églises, mosquées, tempLES, s
9492Z Activités des organisations politiques : Activités des organisations politiques Comprend LES activités des organisations politiques et des organisations auxiliaires comme LES groupements de jeunes associés à un parti politique. Ces activités
9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Comprend LES activités des organisations (non affiliées directement à un parti politique) qui militent en faveur d'une cause ou d'une question
9511Z Réparation d'ordinateurs et d'équipements périphériques : hériques Comprend la réparation et l'entretien des : ordinateurs de bureau ordinateurs portabLES lecteurs de disques magnétiques, lecteurs flash et autres systèmes de stockage lecteurs de disques opti
9512Z Réparation d'équipements de communication : mmunication Comprend la réparation et l'entretien d'équipements de communication, tels que : LES téléphones sans fil LES téléphones portabLES LES modems, équipement porteur LES télécopieurs LES équipe
9522Z Réparation d'appareils électroménagers et d'équipements pour la maison et le jardin : le jardin Comprend la réparation et l'entretien des appareils ménagers : réfrigérateurs, poêLES, lave linge, sèche linge, lave vaisselle, matériel de conditionnement d'air, etc. la réparation et l'en
9523Z Réparation de chaussures et d'articLES en cuir : Réparation de chaussures et d'articLES en cuir Comprend la réparation de chaussures, de bagages et d'articLES similaires la pose de talons Produits associés 95.23.10 Services de réparation de chaussur
9524Z Réparation de meubLES et d'équipements du foyer : Réparation de meubLES et d'équipements du foyer Comprend le rembourrage, la remise à neuf, la réparation et la restauration de meubLES et d'équipements du foyer, y compris de meubLES de bureau Produit
9525Z Réparation d'articLES d'horlogerie et de bijouterie : Réparation d'articLES d'horlogerie et de bijouterie Comprend la réparation de montres, horloges et de leurs éléments, tels que boîtiers de montres et cages et cabinets d'horlogerie en tous types de ma
9529Z Réparation d'autres biens personnels et domestiques : Réparation d'autres biens personnels et domestiques Comprend la réparation de cycLES la réparation et la transformation d'articLES d'habillement la réparation d'articLES de sport (à l'exclusion des fu
9601A Blanchisserie teinturerie de gros : einturerie de gros Comprend le blanchissage, le nettoyage à sec, le repassage, etc., de tous LES articLES d'habillement (y compris LES fourrures) et de matières textiLES, effectués pour le compte d'en
9601B Blanchisserie teinturerie de détail : nturerie de détail Comprend le blanchissage, le nettoyage à sec, le repassage, etc., de tous LES articLES d'habillement (y compris LES fourrures) et de matières textiLES, effectués pour le compte de p
9602A Coiffure : coupe, la mise en plis, la teinture, la coloration, l'ondulation, le défrisage de cheveux et LES services analogues pour hommes et femmes le rasage et la taille de la barbe Ne comprend pas la fabrica
9602B Soins de beauté : Soins de beauté Comprend LES conseils en beauté et LES soins du visage et de la peau : maquillage, traitement anti rides, massages faciaux, etc. LES soins de manucure et de pédicure Produits associés
9603Z Services funéraires : s funéraires Comprend l'inhumation et l'incinération des corps (êtres humains ou animaux) et LES activités connexes : préparation des corps pour la sépulture ou l'incinération, embaumement et services
9604Z Entretien corporel : Entretien corporel Comprend LES activités d'entretien corporel telle que celLES fournies par LES bains turcs, LES saunas et LES bains de vapeur, LES solariums, LES stations thermaLES, LES instituts d'
9609Z Autres services personnels non classé ailleurs : Autres services personnels non classé ailleurs Comprend LES activités des astrologues et des spirites LES activités liées à la vie sociale, par exemple LES activités des hôtesses, des agences de renco
9700Z Activités des ménages en tant qu'employeurs de personnel domestique : Activités des ménages en tant qu'employeurs de personnel domestique Comprend LES activités des ménages employant du personnel domestique : femmes de ménage, bonnes, cuisiniers ou cuisinières, serveurs
9810Z Activités indifférenciées des ménages en tant que producteurs de biens pour usage propre : ités indifférenciées des ménages en tant que producteurs de biens pour usage propre Comprend LES activités indifférenciées des ménages en tant que producteurs de biens de subsistance, c'est à dire LES
9820Z Activités indifférenciées des ménages en tant que producteurs de services pour usage propre : s indifférenciées des ménages en tant que producteurs de services pour usage propre Comprend LES activités indifférenciées des ménages en tant que producteurs engagés dans des combinaisons de services
9900Z Activités des organisations et organismes extraterritoriaux : Activités des organisations et organismes extraterritoriaux Comprend LES activités des ambassades et consulats étrangers en France LES activités exercées en France par LES organisations internationale
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011A Culture de céréaLES : cultures industrielLES : Culture de céréaLES : cultures industrielLES la culture des céréaLES : blé, seigle, orge, avoine, maïs, riz, LES cultures industrielLES de plein champ des climats tempérés ou tropicaux :. pommes de
011D Horticulture : pépinières : ts de pépinières : plants forestiers, fruitiers et d'ornement la production des semences floraLES ou potagères
012A Elevage de bovins : ur le lait l'élevage de bovins pour le trait, la tauromachie, des activités spécialisées telLES que celLES des naisseurs, emboucheurs,
012G Elevage de volailLES : Elevage de volailLES l'élevage de volailLES, en batteries ou extensif, pour la chair, LES oeufs ou le foie LES écloseries de poussins et LES activités spécialisées sur une étape de l'élevage des vo
012J Elevage d'autres animaux : Elevage d'autres animaux l'élevage de lapins, pigeons, cailLES, gibiers, l'élevage d'animaux à fourrure l'élevage d'animaux de compagnie l'élevage d'animaux divers (animaux de laboratoire, grenoui
014A Services aux cultures productives : oductives le traitement des oranges, le mûrissement de bananes la location de machines agricoLES avec conducteur et personnel
014B Réalisation et entretien de plantations ornementaLES : Réalisation et entretien de plantations ornementaLES la réalisation et l'entretien de pelouses sportives, décoratives ou d'agrément la taille des haies et des plantes ornementaLES l'élagage des arb
014D Services annexes à l'élevage : Services annexes à l'élevage l'hébergement et l'entretien d'animaux de ferme LES "fourrières et refuges" pour animaux et ce quel que soit le mode de gestion public ou privé
015Z Chasse : Chasse la chasse et le piégeage à toutes fins (alimentaire, peaux, fourrures,) LES services annexes à la chasse tels que :. l'entretien des réserves et le repeuplement en gibier. LES activités liées
050A Pêche : crustacés et de mollusques marins et d'eau douce la collecte de produits marins : algues, perLES, éponges, la transformation et la conservation à bord des bateaux pratiquant la pêche le transport
050C Pisciculture, aquaculture : au douce : l'alevinage l'ostréiculture et la conchyliculture la culture des algues et des perLES le greffage d'huîtres perlières la culture des plantes aquatiques l'élevage de poissons d'aquariu
111Z Extraction d'hydrocarbures : tion du gaz naturel aux fins de transport la désulfuration du gaz naturel l'extraction de sabLES et de schistes bitumineux et d'huile brute associée
112Z Services annexes à l'extraction d'hydrocarbures : Services annexes à l'extraction d'hydrocarbures LES services liés à l'extraction de pétrole et de gaz, exécutés pour compte de tiers :. forage et reforage dirigés (vertical, dévié ou horizontal). mon
141A Extraction de pierres ornementaLES et de construction : Extraction de pierres ornementaLES et de construction l'extraction, le sciage et la taille grossière de pierres pour la construction : pierres calcaires, marbre et roches marbrières, granit, grès, me
142A Production de sabLES et de granulats : Production de sabLES et de granulats l'extraction et la production de sabLES industriels l'extraction et la production de granulats d'origine alluvionnaire l'extraction et la production de granulat
142C Extraction d'argiLES et de kaolin : Extraction d'argiLES et de kaolin l'extraction d'argiLES, de terres réfractaires et de kaolin la fabrication de litières pour chats en argile ou en pouzzolane
145Z Activités extractives : ités extractives l'extraction de minéraux et de matériaux divers :. matières abrasives naturelLES, amiante en roche, farines siliceuses fossiLES. graphite naturel, stéatite (talc), feldspath. pierres
151C Production de viandes de volailLES : Production de viandes de volailLES l'abattage et la découpe de volailLES et de lapins la production de viandes et d'abats de volailLES et de lapins en portions individuelLES, fraîches, congelées ou
151E Préparation industrielle de produits à base de viandes : its à base de viandes ou d'abats (pièces salées, fumées, séchées, cuites,), de charcuteries telLES que pâtés, rillettes, saucisses, salamis, boudins, andouillettes, cervelas, mortadelLES, galantines,
151F Charcuterie : parés tels que pâtés, rillettes, saucisses, salamis, boudins, andouillettes, cervelas, mortadelLES, galantines, jambons cuits : extraits de jus de viandes, et de triperies "LES rôtisseries" sans con
152Z Industrie du poisson : gélation, séchage, fumage, salage, saumurage, appertisation, la production de préparations telLES que poisson cuit, filets, laitances, caviar et ses succédanés, la production de plats préparés à bas
154A Fabrication d'huiLES et graisses brutes : Fabrication d'huiLES et graisses brutes la production d'huiLES végétaLES brutes (tournesol, colza, olives, soja,) le production de farines de graines, de noix ou d'amandes oléagineuses, non déshuilé
154C Fabrication d'huiLES et graisses raffinées : Fabrication d'huiLES et graisses raffinées la production des huiLES végétaLES raffinées le traitement des huiLES végétaLES : soufflage, cuisson, oxydation, polymérisation, déshydratation, hydrogénat
156A Meunerie : ie la fabrication de farines de froment ou de méteil la fabrication de farines d'autres céréaLES, de légumes secs ou de tubercuLES la fabrication de farines préparées pour la boulangerie, la pâtiss
156B Autres activités de travail des grains : la semoulerie la production de riz décortiqué, blanchi ou transformé la fabrication de céréaLES soufflées, grillées ou autrement transformées (pour le petit déjeuner notamment)
156D Fabrication de produits amylacés : Fabrication de produits amylacés la fabrication d'amidons et fécuLES natifs et transformés à partir de maïs, blé, pommes de terre, riz, la fabrication de produits d'hydrolyse de l'amidon tels le glu
157A Fabrication d'aliments pour animaux de ferme : ts pour animaux de ferme la fabrication d'aliments composés, complets ou complémentaires pour LES animaux de ferme, y compris LES aliments d'allaitement la production de fourrage déshydraté
158K Chocolaterie, confiserie : cao) la fabrication des produits finis de la chocolaterie la fabrication de dragées et pastilLES la fabrication de confiseries, gommes à mâcher (chewing gums) et fruits confits la fabrication de
159A Production d'eaux de vie naturelLES : Production d'eaux de vie naturelLES la fabrication de boissons alcooliques distillées telLES que LES eaux de vie de raisin (cognac, armagnac, ...), de fruits, de céréaLES (whisky, ...), de canne (rhu
159S Industrie des eaux de table : des eaux de table la production et la mise en bouteille des eaux de source ou des eaux minéraLES
159T Production de boissons rafraîchissantes : uction de boissons rafraîchissantes la production de boissons rafraîchissantes sans alcool telLES que sodas, boissons aux fruits, colas, tonics, la production de sirops de fruits la production de b
171A Filature de l'industrie cotonnière : e peignage de fibres de type cotonnier la filature cotonnière pour le tissage, la bonneterie, LES tapis
171K Moulinage et texturation de la soie et des textiLES artificiels ou synthétiques : Moulinage et texturation de la soie et des textiLES artificiels ou synthétiques le dévidage des cocons de soie le cardage et le peignage de déchets de soie la filature et le moulinage de soierie po
171M Fabrication de fils à coudre : de fils à coudre la fabrication de fils à coudre à partir de toute matière textile, y compris LES mélanges pour la confection et LES usages domestiques la fabrication de fils à broder
171P Préparation et filature d'autres fibres : Préparation et filature d'autres fibres la préparation et la filature d'autres fibres textiLES telLES LES fibres de jute ou LES fibres dures la fabrication de fils en papier la préparation et la f
172G Tissage de soieries : Tissage de soieries le tissage de soiries en fils de soie, en fibres artificielLES ou en fibres synthétiques pour habillement, tentures, textile de la maison, usages techniques,
172J Tissage d'autres textiLES : Tissage d'autres textiLES le tissage de lin, ramie, chanvre, jute, fibres dures et fils spéciaux pour ameublement, usages techniques, le tissage de matières textiLES synthétiques analogues (polyprop
173Z Ennoblissement textile : Ennoblissement textile l'impression sur toiLES ou bâches par sérigraphie l'ennoblissement textile d'articLES vestimentaires en cuir la décoloration de jeans LES travaux de plissage, jours, boutonn
174A Fabrication de linge de maison et d'articLES d'ameublement : Fabrication de linge de maison et d'articLES d'ameublement la fabrication de linge de maison : linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine la fabrication de couvertures la fabrication d'artic
174B Fabrication de petits articLES textiLES de literie : Fabrication de petits articLES textiLES de literie la fabrication d'oreillers, couvre lits, housses pour sièges, édredons, couettes, coussins, poufs, la fabrication de sacs de couchage la fabrica
174C Fabrication d'autres articLES confectionnés en textile : Fabrication d'autres articLES confectionnés en textile la fabrication de bâches, de stores, de stores extérieurs, de housses de protection pour machines, véhicuLES, la fabrication de tentes, de mat
175C Ficellerie, corderie, fabrication de filets : Ficellerie, corderie, fabrication de filets la fabrication de ficelLES, cordes et cordages, même imprégnés, enduits ou recouverts la fabrication de filets à mailLES nouées en nappe la fabrication d
175E Fabrication de non tissés : tion de non tissés la fabrication d'étoffes non tissées par voie sèche la fabrication d'articLES non vestimentaires en étoffe non tissée la fabrication de masques de protection en non tissés
175G Industries textiLES : Industries textiLES la fabrication de tulLES et autres tissus à mailLES nouées, de dentelLES ou de broderies en pièces, en bandes ou en motifs la fabrication de feutres (foulés ou aiguilletés) la f
177A Fabrication de bas et chaussettes : Fabrication de bas et chaussettes la fabrication d'articLES tricotés : chaussettes, bas, collants,, pour hommes, femmes et enfants la fabrication de chaussures en matières textiLES, sans semelle ra
177C Fabrication de pull overs et articLES similaires : Fabrication de pull overs et articLES similaires la fabrication de pull overs, de cardigans, de chandails, de gilets et d'articLES similaires à maille
182E Fabrication de vêtements de dessus pour femmes et fillettes : sus pour femmes et fillettes : manteaux, vêtements de pluie, vestes, pantalons, anoraks, ensembLES, tailleurs, robes et jupes la fabrication de vêtements unisexes
182G Fabrication de vêtements de dessous : Fabrication de vêtements de dessous la fabrication d'articLES de chemiserie : chemises, chemisiers, chemisettes la fabrication de slips, de caleçons, de sous vêtements (de combinaisons, bodies, mail
182J Fabrication d'autres vêtements et accessoires : la fabrication de layette la fabrication de survêtements de sport, de combinaisons et ensembLES de ski, de maillots de bain, la fabrication de chapeaux, de bérets, de casquettes et de coiffures en
183Z Industrie des fourrures : e, tannage, apprêt, rasage, épilage, blanchiment et teintures l'assemblage de pelleteries, telLES que peaux allongées ou à plat, en nappes, nappettes, carrés, bandes, la fabrication, la réparation e
192Z Fabrication d'articLES de voyage et de maroquinerie : Fabrication d'articLES de voyage et de maroquinerie la fabrication d'articLES de voyage en toutes matières, d'articLES de maroquinerie et d'articLES similaires (sacs de sports,) dès lors que la techn
193Z Fabrication de chaussures : ntérieur en toutes matières y compris chaussures à dessus textile (tennis, chaussons et pantoufLES,), par tous procédés, y compris le moulage la fabrication de bottes en cuir, en caoutchouc ou en mat
201A Sciage et rabotage du bois : Sciage et rabotage du bois le sciage des bilLES et grumes, le rabotage, le profilage et le moulurage des produits débités la fabrication de traverses en bois pour voies ferrées et de poteaux de lign
202Z Fabrication de panneaux de bois : Fabrication de panneaux de bois le tranchage et le déroulage du bois en feuilLES minces la fabrication de contreplaqué, de panneaux de particuLES, de panneaux de fibres et d'autres panneaux à base d
205A Fabrication d'objets divers en bois : pour outils. cintres, patères, portemanteaux, porte chapeaux et autres formes en bois. ustensiLES ménagers et coffrets en bois. bobines, canettes, busettes et autres articLES en bois tourné. articLES
205C Fabrication d'objets en liège, vannerie ou sparterie : Fabrication d'objets en liège, vannerie ou sparterie le travail du liège : dalLES, bouchons, agglomérés de liège la fabrication de paniers et d'ouvrages de vannerie la fabrication de tresses et d'a
211C Fabrication de papier et de carton : tons en l'état:. papiers à usage graphique, pour l'impression ou l'écriture. papiers pour articLES sanitaires et domestiques(ouate de cellulose et nappes en fibres de cellulose). papiers et cartons po
212E Fabrication d'articLES en papier à usage sanitaire ou domestique : Fabrication d'articLES en papier à usage sanitaire ou domestique la fabrication d'articLES en papier ou en ouate de cellulose, à usage sanitaire ou domestique :. articLES d'essuyage, mouchoirs, servi
212G Fabrication d'articLES de papeterie : Fabrication d'articLES de papeterie la fabrication de papier en ramettes, de blocs pour l'écriture, la fabrication de papiers pour imprimantes (listings) la fabrication de papiers autocopiants, de
212J Fabrication de papiers peints : Fabrication de papiers peints la fabrication de papiers peints, y compris LES papiers peints enduits de vinyle le fabrication de revêtements muraux en matières textiLES à coller
212L Fabrication d'autres articLES en papier ou en carton : Fabrication d'autres articLES en papier ou en carton la fabrication d'étiquettes de tous genres (adhésives ou non, imprimées ou non) la fabrication de filtres (sacs pour aspirateurs, filtres à essen
221G Edition d'enregistrements sonores : l'édition de produits combinant livres et moyens audiovisuels l'édition de partitions musicaLES sur support papier ou électronique
221J Autres activités d'édition : Autres activités d'édition l'édition de calendriers, formulaires, affiches et de cartes postaLES illustrées sur support papier ou électronique l'édition d'art (photographies, gravures, images, repro
222C Autre imprimerie (labeur) : e de type imprimerie la fabrication de cahiers, carnets, classeurs, registres, livres comptabLES, la composition, la photogravure et la finition intégrées à l'impression
222E Reliure : Reliure le façonnage des feuilLES imprimées, leur assemblage, le brochage et autres finitions des ouvrages (massicotage, couture, piquage, pelliculage) le travail du papier (pliage, rainage, perçage
222G Activités de pré presse : ction de matrices typographiques, de plaques, de cylindres et autres supports pour impression LES travaux artistiques, y compris LES pierres lithographiques et blocs de bois préparés
232Z Raffinage de pétrole : Raffinage de pétrole la production de carburants pour moteurs : essences, gazoLES, kérosène la production de combustibLES : fiouls légers et lourds la production de gaz de raffinerie et GPL la pro
233Z Elaboration et transformation de matières nucléaires : mposés (hexafluorure, ...) enrichis en éléments radioactifs la production d'éléments combustibLES pour centraLES nucléaires la production de matières nucléaires à usage militaire la production de r
241E Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base : inorganiques de base la fabrication d'éléments chimiques et de composés inorganiques tels que LES acides, LES bases, leurs sels,, et en général tout produit chimique inorganique non repris ailleurs
241G Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base : organiques. dérivés oxygénés (aldéhydes, cétones, quinones,...). dérivés nitrés (amines, nitriLES,...), la production de charbon de bois la production de brai et de coke de brai la distillation d
241J Fabrication de produits azotés et d'engrais : s, urée et cyanamide calcique la fabrication d'engrais azotés, phosphatés ou potassiques, simpLES, composés ou complexes, pour usages agricoLES ou domestiques la production et la collecte d'engrais
243Z Fabrication de peintures et vernis : n de pigments, d'opacifiants et de couleurs préparés : la fabrication de compositions vitrifiabLES, d'engobes et de préparations similaires la fabrication de vernis, mastics, siccatifs et enduits la
245A Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien : la fabrication de savons la fabrication de préparations détergentes ou adoucissantes pour la LESsive, la vaisselle, la fabrication de produits d'entretien (cires, cirages et encaustiques, produits
246A Fabrication de produits explosifs : rication d'explosifs, de poudres propulsives, d'accessoires de tir, d'artifices et autres articLES de pyrotechnie la fabrication de liquides à fumée utilisés dans le spectacle
246C Fabrication de colLES et gélatines : Fabrication de colLES et gélatines la fabrication de colLES de toutes natures, y compris ciments colLES, et d'adhésifs préparés la fabrication de gélatines et de leurs dérivés
246E Fabrication d'huiLES essentielLES : Fabrication d'huiLES essentielLES l'extraction des huiLES essentielLES à partir de produits aromatiques naturels la fabrication de résinoïdes et d'eaux distillées aromatiques la préparation des com
246G Fabrication de produits chimiques pour la photographie : Fabrication de produits chimiques pour la photographie la fabrication de surfaces sensibLES telLES que plaques, films, papiers, la fabrication de préparations chimiques à usage photographique : révé
246L Fabrication de produits chimiques à usage industriel : ions pour décapage, dégrippage, soudage, brasage. produits utilisés pour le finissage des textiLES et du cuir. charbons et matières minéraLES activées, encres de bureau. préparations antidétonantes, a
247Z Fabrication de fibres artificielLES ou synthétiques : Fabrication de fibres artificielLES ou synthétiques la fabrication de fibres artificielLES ou synthétiques discontinues, ni cardées, ni peignées la fabrication de monofilaments, lames, fils et câble
251A Fabrication de pneumatiques : Fabrication de pneumatiques la fabrication de pneumatiques en caoutchouc pour véhicuLES routiers, avions, tracteurs agricoLES, engins de génie civil, la fabrication de chambres à air la fabrication
251E Fabrication d'autres articLES en caoutchouc : Fabrication d'autres articLES en caoutchouc la fabrication d'articLES en caoutchouc naturel ou synthétique, non vulcanisé, vulcanisé ou durci tels que :. plaques, feuilLES, bandes, baguettes et profi
252A Fabrication de plaques, feuilLES, tubes et profilés en matières plastiques : Fabrication de plaques, feuilLES, tubes et profilés en matières plastiques la fabrication de produits plats en matières plastiques tels que plaques, feuilLES, pellicuLES, bandes, la fabrication de t
252C Fabrication d'emballages en matières plastiques : Fabrication d'emballages en matières plastiques la fabrication d'articLES d'emballage en matières plastiques tels que sacs, sachets et housses, bouteilLES, bidons, bombonnes et fûts, bacs, caisses et
252E Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction : menuiseries et fermetures de bâtiment, revêtements de sol (à coller), éléments d'isolation, dalLES de plafond, appareils sanitaires et éléments décoratifs la fabrication d'équipements d'épuration, d
252G Fabrication d'articLES divers en matières plastiques : Fabrication d'articLES divers en matières plastiques la fabrication de vaisselle, d'ustensiLES de cuisine et d'articLES de toilette et d'hygiène en matières plastiques la fabrication d'articLES dive
252H Fabrication de pièces techniques en matières plastiques : techniques en matières plastiques (y compris en matériaux composites) réalisées à façon selon LES procédés de la plasturgie pour le compte de tiers et d'après leurs spécifications la réparation et
261C Façonnage et transformation du verre plat : rres de sécurité, trempés ou contrecollés la fabrication de vitrages isolants (à parois multipLES) la fabrication de miroirs en verre
261E Fabrication de verre creux : Fabrication de verre creux la fabrication de bouteilLES, de flacons, de pots, de bocaux et autres récipients en verre la fabrication de verrerie de table la fabrication de plats en verre ou en vitr
261J Fabrication et façonnage d'articLES techniques en verre : Fabrication et façonnage d'articLES techniques en verre la fabrication d'articLES en verre ou en cristal ainsi qu'en quartz ou silice fondus, destinés à des usage techniques :. cônes, écrans et ampou
262A Fabrication d'articLES céramiques à usage domestique ou ornemental : Fabrication d'articLES céramiques à usage domestique ou ornemental la fabrication de vaisselle de ménage en porcelaine, faïence, grès ou terre commune la fabrication de statuettes et autres objets d
262L Fabrication de produits céramiques réfractaires : lants thermiques en céramique la fabrication de produits réfractaires façonnés :. briques, dalLES et carreaux. creusets, moufLES, gaines, la fabrication d'articLES à base de magnésite, de dolomie o
263Z Fabrication de carreaux en céramique : Fabrication de carreaux en céramique la fabrication de carreaux de revêtement et de dalLES de pavement en céramique non réfractaire la fabrication de carreaux de revêtement, de tomettes et de dalle
264B Fabrication de tuiLES : Fabrication de tuiLES la fabrication de tuiLES et éléments de couverture en terre cuite la fabrication de conduits, boisseaux, claustras, en terre cuite
266A Fabrication d'éléments en béton pour la construction : la fabrication d'ouvrages en béton, ciment ou pierre artificielle pour la construction :. tuiLES, carreaux, dalLES, blocs, hourdis,. plaques, panneaux, bordures,. tuyaux, conduits, la fabrication d
266J Fabrication d'ouvrages en fibre ciment : éléments de couverture, tuyaux, la fabrication de matériaux de construction en fibres végétaLES (laine de bois, paille, roseaux, joncs) agglomérées avec un liant hydraulique
266L Fabrication d'autres ouvrages en béton ou en plâtre : statues, fresques, mobilier), la production d'éléments composites pour la construction comme LES cheminées décoratives (sauf LES cheminées essentiellement en pierre)
267Z Taille, façonnage et finissage de pierres ornementaLES et de construction : Taille, façonnage et finissage de pierres ornementaLES et de construction la production d'ouvrages en pierre et matériaux similaires, sculptés, taillés ou autrement façonnés la production de monumen
268A Fabrication de produits abrasifs : Fabrication de produits abrasifs la production d'abrasifs agglomérés : meuLES, pierres à aiguiser ou à polir la production d'abrasifs appliqués sur supports
268C Fabrication de produits minéraux non métalliques : ion de fils et de tissus, de feutres et de produits divers en amiante et autres matières minéraLES similaires la fabrication de garnitures de friction et de pièces pour ces garnitures la fabrication
271Y Sidérurgie : t d'acier sous formes primaires (gueuses, saumons ou autres) à partir de minerais ou de ferrailLES : fontes de moulage ou d'affinage, aciers non alliés, aciers inoxydabLES et autres aciers alliés, rev
274A Production de métaux précieux : en plaqué ou doublé de métaux précieux la transformation de plaques ou lingots d'or en feuilLES d'or pur
274D Première transformation de l'aluminium : Première transformation de l'aluminium la production de tôLES, feuilLES minces, barres, fils, profilés,, en aluminium la production de feuilLES d'emballage en aluminium
274G Première transformation du plomb, du zinc ou de l'étain : Première transformation du plomb, du zinc ou de l'étain la production de tôLES, feuilLES minces, barres, fils, profilés,, en plomb, en zinc ou en étain
274K Première transformation du cuivre : Première transformation du cuivre la production de tôLES, feuilLES minces, barres, fils, profilés,, en cuivre la production de tubes en cuivre
274M Métallurgie des autres métaux non ferreux : ème fusion) la production d'alliages, de nickel, de chrome, de manganèse, la production de tôLES, feuilLES minces, barres, fils, profilés,, en nickel, en chrome, en manganèse, la production d'autre
281C Fabrication de menuiseries et fermetures métalliques : es, huisseries, la fabrication de fermetures métalliques de bâtiment : portes de garages, grilLES et rideaux déployabLES ou enroulabLES, portails,
282C Fabrication de réservoirs, citernes et conteneurs métalliques : iternes et cuves métalliques pour produits alimentaires ou chimiques la fabrication de bouteilLES métalliques pour gaz comprimés la fabrication de citernes et réservoirs métalliques pour gaz comprim
282D Fabrication de radiateurs et de chaudières pour le chauffage central : à eau chaude, à eau surpressée ou à vapeur, toutes énergies la fabrication de chaudières muraLES mixtes à gaz la fabrication de radiateurs de chauffage central, en fontes ou en acier la détartrag
283B Chaudronnerie nucléaire : Chaudronnerie nucléaire la construction de réacteurs nucléaires LES travaux de réalisation et de montage de matériels chaudronnés à l'intérieur de l'enceinte protégée
283C Chaudronnerie tuyauterie : Chaudronnerie tuyauterie LES travaux de réalisation et de montage de matériels chaudronnés pour industries non nucléaires LES travaux de tuyauterie sur site industriel : chimie, pétrole,
286C Fabrication d'outillage à main : icole, sécateurs. outils tranchants divers. martellerie, pinces, tournevis, clés, limes,. truelLES, couteaux à enduire, la fabrication d'étaux, de serre joints, d'enclumes, la fabrication de lampes
286D Fabrication d'outillage mécanique : de scies, y compris circulaires et de chaînes coupantes la fabrication d'outils interchangeabLES pour machines ou outils à main ou portatifs : forets, alésoirs, outils de tour, fraises la fabricati
286F Fabrication de serrures et de ferrures : nt, la fabrication de serrures et gâches électriques la fabrication de serrures pour automobiLES et autres véhicuLES la fabrication de clés la fabrication de barres anti panique la fabrication de
287A Fabrication de fûts et emballages métalliques similaires : ation de bidons, fûts et tonnelets métalliques la fabrication de tourets métalliques pour câbLES
287C Fabrication d'emballages métalliques légers : fabrication de boîtes à conserves, d'emballages pour boissons (cans), de tubes et d'étuis soupLES métalliques, la fabrication d'articLES métalliques de bouchage et de surbouchage
287E Fabrication d'articLES en fils métalliques : Fabrication d'articLES en fils métalliques la fabrication de câbLES métalliques et de tresses métalliques la fabrication d'élingues de chargement la fabrication de ronces artificielLES (fils de fer
287G Visserie et boulonnerie : Visserie et boulonnerie la fabrication d'articLES de visserie et de boulonnerie : boulons, vis, écrous la fabrication de rondelLES, de rivets pleins,
287L Fabrication d'articLES métalliques ménagers : Fabrication d'articLES métalliques ménagers la fabrication d'articLES d'orfèvrerie en métaux communs la fabrication d'ustensiLES métalliques pour la cuisson : casseroLES, poêLES à frire, faitouts, c
287N Fabrication de petits articLES métalliques : Fabrication de petits articLES métalliques la fabrication des petites fournitures métalliques diverses : bouclerie (fermoirs, boucLES, crochets, boutons pression), rivets creux, la fabrication d'agr
287Q Fabrication d'articLES métalliques divers : Fabrication d'articLES métalliques divers la fabrication de coffres forts, de portes blindées et de compartiments pour chambres fortes la fabrication d'articLES divers en métaux communs:. échelLES e
291A Fabrication de moteurs et turbines : moteurs à combustion interne pour usages divers :. moteurs fixes. moteurs pour machines agricoLES ou engins de génie civil. moteurs de propulsion marine et moteurs hors bord. moteurs de traction ferr
291F Fabrication d'articLES de robinetterie : Fabrication d'articLES de robinetterie la fabrication de robinetterie et de vannes industrielLES, de robinetterie d'adduction la fabrication de vannes de régulation la fabrication de robinetterie s
291H Fabrication de roulements : Fabrication de roulements la fabrication de roulements à bilLES, à galets, à aiguilLES ou à rouleaux et de leurs parties
291J Fabrication d'organes mécaniques de transmission : de transmission la fabrication d'arbres de transmission, arbres à cames, vilebrequins, manivelLES, la fabrication de paliers et coussinets, y compris à roulements la fabrication d'engrenages et de
292A Fabrication de fours et brûleurs : Fabrication de fours et brûleurs la fabrication de fours à combustibLES et de fours électriques industriels ou de laboratoires la fabrication de brûleurs, y compris pour chaudières de chauffage cent
292D Fabrication d'équipements de levage et de manutention : cation d'appareils de levage:. palans, treuils, crics, vérins. bigues, grues à tour, grues mobiLES, ascenseurs et monte charges de chantier. portiques mobiLES, chariots cavaliers. la fabrication de c
292F Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels : tion d'échangeurs de chaleur la fabrication de matériel pour filtrer ou dépoussiérer l'air ou LES gaz la réalisation d'installations aérauliques ou frigorifiques à caractère industriel
292H Fabrication d'équipements d'emballage et de conditionnement : aller, remplir, fermer, sceller, capsuler ou étiqueter, la fabrication de machines à nettoyer LES bouteilLES et d'appareils à gazéifier LES boissons la réalisation de chaînes de conditionnement ave
292J Fabrication d'appareils de pesage : Fabrication d'appareils de pesage la fabrication de balances et bascuLES, de pèse personnes la fabrication de celluLES de pesage, de doseuses et trieuses pondéraLES la fabrication de poids pour ba
292L Fabrication de matériel pour LES industries chimiques : Fabrication de matériel pour LES industries chimiques la fabrication d'appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides la fabrication d'appareils de distillation ou de rectification pour la
292M Fabrication d'autres machines d'usage général : achines d'usage général la fabrication des filtres à air ou à carburant pour moteurs de véhicuLES la fabrication de matériels de projection, de dispersion ou de pulvérisation des matières liquides o
293A Fabrication de tracteurs agricoLES : Fabrication de tracteurs agricoLES la fabrication de tracteurs agricoLES et forestiers la fabrication de motoculteurs
293C Réparation de matériel agricole : Réparation de matériel agricole LES travaux d'entretien et de réparation de tracteurs agricoLES ou forestiers LES travaux d'entretien et de réparation de matériels agricoLES ou forestiers divers le
293D Fabrication de matériel agricole : ge et de machines à traire la fabrication de remorques ou de semi remorques pour usages agricoLES la fabrication de matériel de stockage agricole démontable la fabrication de matériel agricole dive
294B Fabrication de machines outils à bois : n de machines à débiter, travailler ou profiler le bois la fabrication de presses à fabriquer LES panneaux de bois ou de particuLES la fabrication de machines à clouer, à agrafer, à coller, le bois,
294E Fabrication d'autres machines outils : rication d'autres machines outils la fabrication de machines à scier, cliver, polir ou meuler LES pierres, le verre, la céramique et autres matières similaires
295B Fabrication de matériels de mines pour l'extraction : rication de machines pour la préparation mécanique des charbons, minerais et minéraux divers LES travaux de montage de matériel divers dans LES mines
295D Fabrication de matériels de travaux publics : fabrication de matériel de terrassement : bouteurs, bouteurs biais, niveleuses, décapeuses, pelLES mécaniques et hydrauliques, chargeuses et chargeuses pelleteuses, la fabrication de tracteurs de cha
295E Fabrication de machines pour l'industrie agroalimentaire : presser le fromage,) la fabrication de machines et appareils pour la minoterie (moulins à meuLES de pierre, moulins à cylindres, alimentateurs, blutoirs, machines à nettoyer LES sons, mélangeurs, ma
295G Fabrication de machines pour LES industries textiLES : Fabrication de machines pour LES industries textiLES la fabrication de machines pour le filage, l'étirage, la texturation ou le craquage des matières textiLES synthétiques ou artificielLES la fabric
295J Fabrication de machines pour LES industries du papier et du carton : Fabrication de machines pour LES industries du papier et du carton la fabrication de machines pour la production des pâtes à papier par LES voies mécaniques ou chimiques la fabrication de machines p
295M Fabrication de machines pour le travail du caoutchouc ou des plastiques : du caoutchouc ou des matières plastiques la fabrication de machines à fabriquer ou à rechaper LES pneumatiques
295N Fabrication de mouLES et modèLES : Fabrication de mouLES et modèLES
296A Fabrication d'armement : Fabrication d'armement la fabrication de véhicuLES blindés de combat la fabrication de matériel d'artillerie et de missiLES balistiques la fabrication d'armes légères et de revolvers et pistolets d
297C Fabrication d'appareils ménagers non électriques : Fabrication d'appareils ménagers non électriques la fabrication de cuisinières, fours et tabLES de cuisson domestiques à gaz, à combustible liquide ou solide la fabrication de chauffe eau et chauffe
300A Fabrication de machines de bureau : ement, adressage, la fabrication d'appareils divers de bureau : machines à trier et à compter LES billets de banque et LES pièces de monnaie, machines à détruire LES documents, appareils à perforer o
300C Fabrication d'ordinateurs et d'autres équipements informatiques : ues la conception et la fabrication de matériel de traitement de l'information : unités centraLES, interfaces divers, consoLES de travail, ordinateurs individuels portabLES et de bureau, la fabricat
311A Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques de petite et moyenne puissance : 'une puissance inférieure à 750 kW ou kVA la fabrication de groupes électrogènes fixes ou mobiLES d'une puissance inférieure à 750 kVA la fabrication de moteurs, génératrices et convertisseurs à cou
312A Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique pour basse tension : reillages de coupure et de connexion des circuits électriques (pour tensions inférieures ou égaLES à 1000V) : interrupteurs, commutateurs, coupe circuits, parafoudres, paratonnerres, moduleurs, étaleu
312B Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique pour haute tension : a fabrication de relais électriques la fabrication de tableaux, pupitres, armoires et de consoLES de commande et de distribution électrique la fabrication de boites de jonction et prises embrochable
313Z Fabrication de fils et câbLES isolés : Fabrication de fils et câbLES isolés la fabrication de fils et de câbLES de transport ou de distribution d'énergie électrique la fabrication de fils pour bobinages électriques la fabrication de fil
314Z Fabrication d'accumulateurs et de piLES électriques : Fabrication d'accumulateurs et de piLES électriques la fabrication de piLES et batteries électriques la fabrication d'accumulateurs électriques
315B Fabrication d'appareils électriques autonomes de sécurité : s autonomes de sécurité la fabrication d'appareils d'éclairage de sécurité fonctionnant sur piLES ou sur accumulateurs la fabrication d'appareils portatifs d'éclairage
315C Fabrication d'appareils d'éclairage : res, réglettes,), de lampes de bureau et d'abats jours la fabrication de plafonniers encastrabLES et d'autres appareils d'éclairage électrique pour bureaux, magasins, usines, la fabrication d'enseig
316A Fabrication de matériels électriques pour moteurs et véhicuLES : Fabrication de matériels électriques pour moteurs et véhicuLES la fabrication d'appareils et de dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à combustion interne : magnétos, dynamo
316D Fabrication de matériels électriques : ectriques la fabrication d'appareils électriques de signalisation pour voies routières, fluviaLES, installations portuaires et aéroportuaires la fabrication de systèmes électriques de contrôle et de
321A Fabrication de composants passifs et de condensateurs : ication de condensateurs électriques la fabrication de résistances non chauffantes, y compris LES rhéostats et LES potentiomètres la fabrication de circuits imprimés la fabrication de condensateur
322A Fabrication d'équipements d'émission et de transmission hertzienne : ets de télédistribution du son ou de l'image la fabrication de relais hertziens, fixes ou mobiLES la fabrication d'appareils de commande, de mesure ou de signalisation à distance par voie hertzienne
323Z Fabrication d'appareils de réception, enregistrement ou reproduction du son et de l'image : la fabrication d'appareils d'enregistrement ou de reproduction du son ou de l'image, y compris LES caméscopes et tabLES de mixage la fabrication de machines à dicter et de répondeurs téléphoniques l
331B Fabrication d'appareils médicochirurgicaux : divers pour usage médico chirurgical : stérilisateurs, seringues à usage unique ou non, aiguilLES hypodermiques, pinces hémostatiques, la fabrication de mobilier médico chirurgical : fauteuils de de
332A Fabrication d'équipements d'aide à la navigation : ication d'équipements d'aide à la navigation la fabrication de pilotes automatiques, de centraLES aérodynamiques, d'équipements gyroscopiques,, pour bateaux, avions ou lanceurs spatiaux la fabricati
332B Fabrication d'instrumentation scientifique et technique : balances de laboratoire la fabrication des instruments de mesure des grandeurs physiques simpLES et dérivées : manomètres, baromètres, thermomètres, pH mètres, viscosimètres, débitmètres, turbidimèt
333Z Fabrication d'équipements de contrôle des processus industriels : stèmes de contrôle de processus continus la conception, la réalisation et l'entretien d'ensembLES de production automatisés à partir d'un poste de contrôle centralisé (ateliers flexibLES par exemple)
334B Fabrication d'instruments d'optique et de matériel photographique : d'optique et de matériel photographique la fabrication d'éléments d'optique : prismes, lentilLES, miroirs et filtres optiques, éléments polarisants, en verre ou en autre matière la fabrication de f
335Z Horlogerie : 'horlogerie, à échappement ou à quartz la fabrication de fournitures (pierres, cadrans, aiguilLES, platines, ponts et autres pièces) et ressorts d'horlogerie la fabrication de bracelets de montre en
341Z Construction de véhicuLES automobiLES : Construction de véhicuLES automobiLES la construction de voitures particulières, des utilitaires dérivés, des vans et des autocaravanes la construction de véhicuLES utilitaires tels que camions, cam
342A Fabrication de carrosseries automobiLES : Fabrication de carrosseries automobiLES la fabrication de remorques et de semi remorques la fabrication de carrosseries pour véhicuLES automobiLES la fabrication de conteneurs équipés pour le trans
342B Fabrications de caravanes et véhicuLES de loisirs : Fabrications de caravanes et véhicuLES de loisirs la fabrication et l'aménagement de caravanes l'aménagement de véhicuLES de type autocaravane la construction de remorques de tourisme
343Z Fabrication d'équipements automobiLES : Fabrication d'équipements automobiLES la fabrication d'équipements pour châssis d'automobiLES tels que suspensions, amortisseurs, transmissions, boîtes de vitesses, essieux, roues, radiateurs, freins
351B Construction de navires civils : la construction de plates formes de forage en mer la construction de structures flottantes telLES que pontons, docks, caissons, coffres d'amarrage, bouées, réservoirs flottants, barges: allèges, gaba
351E Construction de bateaux de plaisance : oteur : yachts, hors bords, la construction d'autres embarcations de plaisance ou de sport telLES que barques, canoës, kayaks, skiffs, la réparation et l'aménagement de bateaux de plaisance
352Z Construction de matériel ferroviaire roulant : iesel ou électriques et de locotracteurs la fabrication d'automotrices, d'autorails, de véhicuLES pour l'entretien ou le service des voies la fabrication de matériel roulant tel que voitures à voyag
353A Construction de moteurs pour aéronefs : ston, turboréacteurs, turbopropulseurs, la fabrication de parties de moteurs, de rotors, de paLES et d'hélices
353B Construction de celluLES d'aéronefs : Construction de celluLES d'aéronefs la construction d'avions de tout type et d'hélicoptères la construction et l'assemblage de parties telLES que cellule, fuselage, aile, train d'atterissage, gouver
353C Construction de lanceurs et engins spatiaux : Construction de lanceurs et engins spatiaux la construction de véhicuLES spatiaux et de leurs lanceurs, de satellites, de sondes, de navettes spaciaLES et de stations orbitaLES
354A Fabrication de motocycLES : Fabrication de motocycLES la fabrication de motocycLES, de cyclomoteurs, de scooters et de vélomoteurs la fabrication de side cars la fabrication de parties et accessoires pour motocycLES
354E Fabrication de véhicuLES pour invalides : Fabrication de véhicuLES pour invalides la fabrication de véhicuLES pour invalides, avec ou sans moteur la fabrication de parties et accessoires de véhicuLES pour invalides
355Z Fabrication de matériels de transport : els de transport la fabrication de remorques de manutention la fabrication de brouettes, diabLES, charrettes à bras, la fabrication de véhicuLES à traction animale, à vocation récréative et profess
361A Fabrication de sièges : rets, canapés y compris canapés lits , chauffeuses, sofas,) la fabrication de sièges pour salLES de spectacle, pour véhicuLES automobiLES, pour navires, pour avions, la finition des sièges : rembo
361C Fabrication de meubLES de bureau et de magasin : Fabrication de meubLES de bureau et de magasin la fabrication de meubLES spéciaux pour magasin : comptoirs, présentoirs, mobilier d'étalage, la fabrication de meubLES pour atelier (établis, rayonnag
361E Fabrication de meubLES de cuisine : Fabrication de meubLES de cuisine la fabrication de meubLES de cuisine : éléments juxtaposabLES ou modulaires à poser ou à suspendre la fabrication d'armoires de cuisine, de buffets de cuisine
361G Fabrication de meubLES meublants : Fabrication de meubLES meublants la fabrication de meubLES pour salon, séjour, salle à manger, chambre à coucher,
361H Fabrication de meubLES de jardin et d'extérieur : Fabrication de meubLES de jardin et d'extérieur la fabrication de meubLES en toutes matières destinés à l'extérieur : salons de jardin, balancelLES,
361J Fabrication de meubLES : Fabrication de meubLES la fabrication de meubLES d'appoint et de complément (commodes, sellettes,) et de meubLES de salLES d'eau
361K Industries connexes de l'ameublement : ndustries connexes de l'ameublement le laquage, le vernissage, la dorure, la peinture sur meubLES le capitonnage, le garnissage de meubLES, le service des tapissiers décorateurs la marqueterie, la
362C Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie : Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie le travail des perLES, des pierres gemmes, du diamant et des pierres synthétiques la fabrication d'articLES de bijouterie en métaux précieux, en plaqués ou doublés
363Z Fabrication d'instruments de musique : Fabrication d'instruments de musique la fabrication d'instruments à cordes (violons, violoncelLES, contrebasses, harpes,) : la lutherie la fabrication d'instruments à clavier (pianos par exemple) l
364Z Fabrication d'articLES de sport : Fabrication d'articLES de sport la fabrication d'articLES et de matériel pour LES sports et LES jeux de plein air ou de salle :. balLES, bouLES et ballons, raquettes, battes, clubs de golf. filets mo
365Z Fabrication de jeux et jouets : Fabrication de jeux et jouets la fabrication de poupées (y compris LES vêtements et accessoires) et de peluches la fabrication de jouets à monter la fabrication de circuits auto et de trains électr
366A Bijouterie fantaisie : Bijouterie fantaisie la fabrication d'articLES de parure en toutes matières ne comprenant ni métaux précieux, ni plaqués, ni doublés de métaux précieux, ni pierres fines ou précieuses
366E Autres activités manufacturières : Autres activités manufacturières la fabrication de stylos et d'articLES pour écrire (y compris de mines de crayon) la fabrication de rubans pour machines à écrire, de cachets, de tampons encreurs,
371Z Récupération de matières métalliques recyclabLES : Récupération de matières métalliques recyclabLES la récupération des métaux ferreux et non ferreux le tri et le compactage des ferrailLES et des véhicuLES ou appareils usagés la démolition navale
372Z Récupération de matières non métalliques recyclabLES : Récupération de matières non métalliques recyclabLES la récupération de matières non métalliques diverses (papiers, textiLES, verres, matériaux de construction, plastiques, caoutchoucs,) et le tri de
401E Distribution et commerce d'électricité : lectricité l'exploitation des systèmes de distribution (c'est à dire réseaux, compteurs et câbLES) qui transportent le courant électrique reçu des installations de production ou du système de transmi
402A Production de combustible gazeux : Production de combustible gazeux la production de combustibLES gazeux d'un pouvoir calorifique déterminé notamment par mélange de gaz d'origine diverses, y compris le biogaz
402C Distribution de combustibLES gazeux : Distribution de combustibLES gazeux la distribution par conduites de combustibLES gazeux la vente au consommateur de gaz acheminé par conduites LES activités des courtiers en gaz ou des agents qui
451A Terrassements divers, démolition : Terrassements divers, démolition l'exécution des fouilLES courantes pour constructions diverses le creusement de tranchées pour VRD, canalisations urbaines, LES travaux de démolition de constructi
451B Terrassements en grande masse : Terrassements en grande masse LES terrassements en grande masse (y compris barrages en terre) LES terrassements préalabLES pour la construction des voies de communication : routes et autoroutes, voi
451D Forages et sondages : Forages et sondages l'exécution de sondages, forages et carottages pour LES constructions ainsi que pour LES études géophysiques ou géologiques
452A Construction de maisons individuelLES : Construction de maisons individuelLES la réalisation du gros oeuvre de maisons individuelLES de tous types la réalisation de maisons individuelLES "clés en mains", dans le cadre d'un contrat de cons
452B Construction de bâtiments divers : Construction de bâtiments divers la réalisation du gros oeuvre de bâtiments à celluLES multipLES (appartements, bureaux,) la réalisation du gros oeuvre de bâtiments industriels, commerciaux, le mon
452C Construction d'ouvrages d'art : toute nature la construction d'équipements sportifs couverts ou non la construction de centraLES électriques de tous types, y compris LES centraLES nucléaires la construction d'ouvrages industriels
452D Travaux souterrains : utiers, ferroviaires ou autres la réalisation de travaux souterrains de tous types, y compris LES opérations annexes de consolidation des sols et de soutènement
452E Réalisation de réseaux : uction d'oléoducs, de gazoducs et de réseaux de distribution de gaz, de produits pétroliers, LES travaux de mise en place de système d'irrigation pour l'agriculture
452F Construction de lignes électriques et de télécommunication : des lignes d'alimentation pour voies ferrées : caténaires, rails électriques, la pose de câbLES sous marins
452J Réalisation de couvertures par éléments : Réalisation de couvertures par éléments LES travaux de couverture en tous matériaux, ainsi que la mise en place des éléments d'évacuation des eaux de pluie (écheneaux, descentes) le nettoyage de to
452K Travaux d'étanchéification : Travaux d'étanchéification LES travaux d'étanchéification des toitures terrasses, accessibLES ou non LES travaux d'étanchéification des ouvrages enterrés le traitement des murs contre l'humidité
452L Travaux de charpente : Travaux de charpente le montage des charpentes préfabriquées en bois LES travaux divers de charpente sur bois
452R Travaux maritimes et fluviaux : ports de plaisance la construction de barrages et de digues la construction de canaux navigabLES ou d'alimentation en eau la construction d'écluses et autres ouvrages de régularisation des cours d'
452U Autres travaux spécialisés de construction : de leurs dimensions ou du procédé utilisé une technicité particulière la réalisation de coupoLES ou de voiLES minces en béton LES travaux de fumisterie industrielle : construction de cheminées d'us
452V Travaux de maçonnerie générale : Travaux de maçonnerie générale la maçonnerie et LES travaux courants de béton armé la réalisation de clôtures en maçonnerie ou en plaques de béton la réalisation de raccordements à la voirie et aux
453A Travaux d'installation électrique : Travaux d'installation électrique LES travaux d'installation électrique en toutes tensions : éclairage, chauffage et utilisation domestique, distribution d'énergie dans LES installations industrielle
453C Travaux d'isolation : Travaux d'isolation LES travaux d'isolation thermique, acoustique et antivibratiLES dans LES locaux (y compris l'aménagement de combLES s'il se limite à l'isolation thermique) l'ignifugation LES tr
453E Installation d'eau et de gaz : stallation d'eau et de gaz l'installation des réseaux de distribution de l'eau et du gaz dans LES locaux l'installation des réseaux sous pression de lutte contre le feu (y compris RIA) l'installati
453F Installation d'équipements thermiques et de climatisation : thermiques et de climatisation le montage des systèmes de chauffage ou de climatisation dans LES immeubLES d'habitation ou de bureaux l'installation et la maintenance des systèmes de régulation du
453H Autres travaux d'installation : ation l'installation de systèmes d'éclairage et de signalisation sur la voie publique et dans LES ports et aéroports l'installation d'enseignes lumineuses ou non l'installation de stores et bannes
454A Plâtrerie : base de plâtre, tant intérieurs qu'extérieurs le montage de cloisons sèches à base de plâtre LES travaux de staff et de lattage la pose de placoplâtre
454C Menuiserie bois et matières plastiques : ou par éléments le montage de cloisons sèches en plastique ou en bois l'aménagement de combLES
454D Menuiserie métallique : serrurerie : e de portes coupe feu le montage de faux plafonds sur structures métalliques, de cloisons mobiLES, le montage des fermetures de bâtiment métalliques : persiennes, volets, portes de garage, le mont
454F Revêtement des sols et des murs : Revêtement des sols et des murs la pose de revêtements en tous matériaux dans LES bâtiments :. carrelages en céramique,. carrelages intérieurs ou extérieurs en granito, marbre, granit, ardoise, béton
454H Miroiterie de bâtiment, vitrerie : Miroiterie de bâtiment, vitrerie la pose des vitrages extérieurs, simpLES ou isolants l'installation de miroiterie de bâtiment : portes en glace, vitrines, la pose de films plastiques et de laques
454J Peinture : Peinture LES travaux de peinture intérieure des bâtiments (décorative) LES travaux de peinture extérieure des bâtiments (de protection) LES travaux de peinture sur LES ossatures métalliques l'app
454L Agencement de lieux de vente : Agencement de lieux de vente LES travaux d'agencement de magasins et d'installations commerciaLES diverses, quand ils font l'objet d'un marché unique le montage de stands
454M Travaux de finition : 'installation de piscines de résidence l'installation de systèmes d'arrosage la pose d'articLES de ferronnerie
455Z Location avec opérateur de matériel de construction : ateur de matériel de construction, de travaux publics et de démolition, y compris de grues mobiLES
501Z Commerce de véhicuLES automobiLES : Commerce de véhicuLES automobiLES le commerce de gros et de détail de véhicuLES neufs ou d'occasion :. voitures particulières. véhicuLES utilitaires : camions, camionnettes, tracteurs routiers. véhic
502Z Entretien et réparation de véhicuLES automobiLES : Entretien et réparation de véhicuLES automobiLES la réparation de véhicuLES automobiLES : réparation des parties mécanique ou électrique et de la carrosserie : peinture la réparation des systèmes d'
503A Commerce de gros d'équipements automobiLES : Commerce de gros d'équipements automobiLES le commerce de gros d'accessoires, de pièces détachées et d'équipements divers pour véhicuLES automobiLES le commerce de gros de pneumatiques
503B Commerce de détail d'équipements automobiLES : Commerce de détail d'équipements automobiLES le commerce de détail d'accessoires, de pièces détachées et d'équipements divers pour véhicuLES automobiLES le commerce de détail de pneumatiques la ve
504Z Commerce et réparation de motocycLES : Commerce et réparation de motocycLES le commerce de gros et de détail de motocycLES de toutes cylindrées le commerce de gros et de détail, y compris par correspondance, de pièces et d'accessoires po
505Z Commerce de détail de carburants : mmerce de détail de carburants le commerce de détail de carburants, y compris GPL, pour véhicuLES automobiLES et motocycLES, comme revendeur ou comme intermédiaire le commerce de détail de lubrifia
511A Intermédiaires du commerce en matières premières agricoLES, animaux vivants, matières premières textiLES et demi produits : Intermédiaires du commerce en matières premières agricoLES, animaux vivants, matières premières textiLES et demi produits
511C Intermédiaires du commerce en combustibLES, métaux, minéraux et produits chimiques : Intermédiaires du commerce en combustibLES, métaux, minéraux et produits chimiques LES intermédiaires du commerce en engrais et produits phytosanitaires LES intermédiaires du commerce en pétrole et
511J Intermédiaires du commerce en meubLES, articLES de ménage et quincaillerie : Intermédiaires du commerce en meubLES, articLES de ménage et quincaillerie
511L Intermédiaires du commerce en textiLES, habillement, chaussures et articLES en cuir : Intermédiaires du commerce en textiLES, habillement, chaussures et articLES en cuir LES intermédiaires du commerce en pelleteries et fourrures
511P CentraLES d'achats alimentaires : CentraLES d'achats alimentaires
511T Intermédiaires non spécialisés du commerce : Intermédiaires non spécialisés du commerce LES intermédiaires du commerce sans prédominance de produits
511U CentraLES d'achats non alimentaires : CentraLES d'achats non alimentaires
512A Commerce de gros de céréaLES et aliments pour le bétail : Commerce de gros de céréaLES et aliments pour le bétail le commerce de gros d'oléagineux le commerce de gros de semences et de plants le négoce en gros de laine sans traitement de celle ci le comm
513A Commerce de gros de fruits et légumes : rce de gros de fruits et légumes le commerce de gros de fruits et de légumes frais, y compris LES pommes de terre
513E Commerce de gros de volailLES et gibiers : Commerce de gros de volailLES et gibiers le commerce de gros de lapins
513G Commerce de gros de produits laitiers, oeufs, huiLES : Commerce de gros de produits laitiers, oeufs, huiLES le commerce de gros de lait, beurre, fromages, le commerce de gros d'oeufs, d'huiLES et graisses alimentaires
513J Commerce de gros de boissons : Commerce de gros de boissons le commerce de gros de toutes boissons, alcoolisées ou non LES traitements oenologiques et la mise en bouteille associés au commerce de gros
513S Commerce de gros de poissons, crustacés et mollusques : Commerce de gros de poissons, crustacés et mollusques le conditionnement par LES mareyeurs
514A Commerce de gros de textiLES : Commerce de gros de textiLES le commerce de fils et filés le commerce de gros de tissus et étoffes le commerce de gros de linge de maison le commerce de gros de parasols, bâches, le commerce de
514C Commerce de gros d'habillement : Commerce de gros d'habillement le commerce de gros d'articLES d'habillement, y compris LES vêtements de sport le commerce de gros d'accessoires du vêtement tels que gants, cravates, bretelLES, parap
514Q Commerce de gros de papeterie : papeterie le commerce de gros de papeterie scolaire et de bureau le commerce de gros d'articLES pour bureau
514R Commerce de gros de jouets : Commerce de gros de jouets le commerce de cycLES et tricycLES pour enfants
514S Autres commerces de gros de biens de consommation : s commerces de gros de biens de consommation le commerce de gros des produits suivants :. meubLES (sauf mobilier de bureau), appareils ménagers non électriques. tapis, moquettes et autres revêtements
515A Commerce de gros de combustibLES : Commerce de gros de combustibLES le commerce de gros de combustibLES solides, liquides et gazeux le commerce de gros de carburants, graisses, lubrifiants, huiLES,
515H Commerce de gros de quincaillerie : e commerce de gros de quincaillerie d'ameublement et de bâtiment le commerce de gros d'ustensiLES de ménage métalliques
515J Commerce de gros de fournitures pour plomberie et chauffage : et chauffage le commerce de gros d'appareils de chauffage central le commerce de gros d'articLES de robinetterie
515L Commerce de gros de produits chimiques : primaires le commerce de gros de caoutchouc brut la fourniture de gaz inertes en usage dans LES hôpitaux et LES laboratoires le commerce de gros de sels non alimentaires et autres minéraux
515N Commerce de gros d'autres produits intermédiaires : Commerce de gros d'autres produits intermédiaires le commerce de gros de fibres textiLES le commerce de gros de papiers et cartons en l'état le commerce de gros de verrerie à usage industriel et d'
515Q Commerce de gros de déchets et débris : Commerce de gros de déchets et débris le commerce de gros de déchets, de débris, de ferrailLES et vieux métaux la récupération et la vente de chiffons en l'état le commerce de gros de matériaux de
518H Commerce de gros d'autres machines et équipements de bureau : gros d'autres machines et équipements de bureau le commerce de gros de machines de bureau telLES que machines à écrire, machines à calculer, photocopieuses, le commerce de gros de mobilier de bure
518M Commerce de gros de fournitures et équipements industriels divers : s divers le commerce de gros de matériel de manutention, de levage et de transport (autre que LES véhicuLES automobiLES, cycLES et motocycLES) le commerce de gros de robots industriels le commerce
518N Commerce de gros de fournitures et équipements divers pour le commerce et LES services : Commerce de gros de fournitures et équipements divers pour le commerce et LES services le commerce de gros d'équipements de magasin (présentoirs, vitrines amovibLES, mannequins,) le commerce de gros
518P Commerce de gros de matériel agricole : rce de gros de matériel agricole le commerce de gros de machines, accessoires et outils agricoLES ainsi que des tracteurs le commerce de gros de tondeuses à gazon, de tout type le commerce de gros
519A Autres commerces de gros spécialisés : Autres commerces de gros spécialisés LES divers commerces de gros spécialisés ne relevant pas d'une des catégories précédentes
521J Autres commerces de détail en magasin non spécialisé : cialisé sans prédominance alimentaire en magasin d'une surface de vente inférieure à 2500 m2 LES sex shop
523A Commerce de détail de produits pharmaceutiques : ues le commerce de détail de spécialités pharmaceutiques l'exécution de préparations magistraLES le commerce de détail de médicaments vétérinaires le commerce de détail d'herboristerie
523C Commerce de détail d'articLES médicaux et orthopédiques : Commerce de détail d'articLES médicaux et orthopédiques le commerce de détail de prothèses, d'orthèses et de véhicuLES pour invalides
523E Commerce de détail de parfumerie et de produits de beauté : de détail de la parfumerie et des produits capillaires, de toilette, d'hygiène et de beauté LES activités de commerce de détail de "parapharmacie" (par convention)
524A Commerce de détail de textiLES : Commerce de détail de textiLES le commerce de détail de tissus d'habillement et d'ameublement le commerce de détail de fil à tricoter le commerce de détail de linge de maison et de couvertures le
524C Commerce de détail d'habillement : Commerce de détail d'habillement le commerce de détail d'articLES d'habillement en tissu, étoffe ou fourrure le commerce de détail d'accessoires du vêtement tels que gants, cravates, bretelLES, cein
524F Commerce de détail de maroquinerie et d'articLES de voyage : Commerce de détail de maroquinerie et d'articLES de voyage
524H Commerce de détail de meubLES : Commerce de détail de meubLES le commerce de détail de sommiers et matelas
524J Commerce de détail d'équipement du foyer : du foyer le commerce de détail de lustrerie et de luminaires le commerce de détail d'ustensiLES ménagers, de coutellerie, de vaisselle, de verrerie, de porcelaine et poteries le commerce de détail
524N Commerce de détail de quincaillerie : ail de quincaillerie le commerce de détail portant sur une large gamme de matériels et d'articLES :. matériaux et matériel de bricolage. tondeuses à gazon, de tout type. quincaillerie. peintures, ver
524P Commerce de détail de bricolage : détail de bricolage le commerce de détail portant sur une large gamme de matériels et d'articLES :. matériaux et matériel de bricolage. tondeuses à gazon, de tout type. quincaillerie. peintures, ver
524T Commerce de détail d'optique et de photographie : Commerce de détail d'optique et de photographie le commerce de détail d'articLES d'optique, médicale ou non, d'appareils photographiques et de matériel de précision le commerce de détail de pellicu
524V Commerce de détail d'horlogerie et de bijouterie : merce de détail d'horlogerie et de bijouterie le commerce de détail de montres et autres articLES d'horlogerie le commerce de détail d'articLES de bijouterie et d'orfèvrerie
524W Commerce de détail d'articLES de sport et de loisir : Commerce de détail d'articLES de sport et de loisir le commerce de détail d'articLES de sport, de matériel de campement le commerce de détail de bateaux de plaisance, planches, voiLES et gréements
524X Commerce de détail de fleurs : de détail de fleurs le commerce de détail de fleurs (en pot ou coupées) et compositions floraLES, de plantes et de graines le commerce de détail de plants, de fleurs et de légumes, d'arbres et d'ar
524Y Commerce de détail de charbons et combustibLES : Commerce de détail de charbons et combustibLES le commerce de détail de combustibLES solides le commerce de détail de bois de chauffage et de charbon de bois le commerce de détail de combustibLES l
524Z Commerces de détail divers en magasin spécialisé : Commerces de détail divers en magasin spécialisé LES commerces de détail spécialisés sur des produits non cités ailleurs et . jeux et jouets, modèLES réduits. articLES de puériculture et landaus. mat
525Z Commerce de détail de biens d'occasion : compris "bouquinistes" le commerce de détail d'autres biens d'occasion (brocante, fripes, meubLES, matériaux de démolition,) le commerce de détail d'antiquités et objets d'art anciens le commerce d
526A Vente par correspondance sur catalogue général : e général le commerce de détail de tout type de produits par tout média. Les produits et articLES sont expédiés à l'acheteur qui fait son choix à l'aide de catalogues ou de tout autre moyen publicita
526B Vente par correspondance spécialisée : respondance spécialisée le commerce de détail spécialisé par tout média. Les produits et articLES sont expédiés à l'acheteur qui fait son choix à l'aide de catalogues ou de tout autre moyen publicita
526D Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés : le commerce de détail de produits alimentaires présentés sur des éventaires généralement mobiLES installés sur la voie publique ou sur un emplacement de marché déterminé le commerce ambulant d'ali
526E Commerce de détail non alimentaire sur éventaires et marchés : commerce de détail de produits non alimentaires présentés sur des éventaires généralement mobiLES installés sur la voie publique ou sur un emplacement de marché déterminé
526G Vente à domicile : de tout produit exercé par démarchage au domicile ou sur le lieu de travail du consommateur LES activités des vendeurs colporteurs de presse LES vendeurs d'abonnements par démarchage
527A Réparation de chaussures et d'articLES en cuir : Réparation de chaussures et d'articLES en cuir la réparation de chaussures, bagages, articLES de maroquinerie et articLES similaires, en cuir et autres matières
527H Réparation d'articLES personnels et domestiques : Réparation d'articLES personnels et domestiques la réparation de cycLES la réparation de jouets la réparation d'articLES de sport et de campement le stoppage, le remaillage, la réparation et la re
551C Hôtels touristiques sans restaurant : Hôtels touristiques sans restaurant LES hôtels n'assurant que le petit déjeuner en tant que service de restauration
551E Autres hôtels : Autres hôtels LES hôtels assurant éventuellement un hébergement de longue durée mais sans bail
552E Autre hébergement touristique : Autre hébergement touristique LES maisons familiaLES, centres et villages de vacances mettant éventuellement à la disposition des touristes des services de restauration, de loisirs ou de sports et de
552F Hébergement collectif non touristique : Hébergement collectif non touristique LES foyers d'étudiants et LES résidences universitaires LES foyers de jeunes travailleurs et LES foyers de travailleurs migrants LES internats d'élèves lorsque
553A Restauration de type traditionnel : Restauration de type traditionnel LES activités de restauration avec un service à la table la restauration fonctionnant en libre service (de type cafétéria) la restauration ferroviaire ou maritime
553B Restauration de type rapide : s et de boissons à consommer sur place ou à emporter, présentés dans des conditionnements jetabLES. Secteurs divers de la restauration rapide : "hamburgers", pizzerias", "viennoiseries", "croissanteri
554B Débits de boissons : Débits de boissons la fourniture de boissons (sans restauration) à consommer sur place par LES cafés, bars, bars d'ambiance, non associée à la tenue d'un bureau de tabac
555A Cantines et restaurants d'entreprises : à des groupes de personnes clairement définies ayant un lien de nature professionnelle entre elLES :. cantines d'entreprises et d'établissements publics. cantines scolaires et restaurants universitair
555C Restauration collective sous contrat : Restauration collective sous contrat la préparation de repas dans des cuisines centraLES pour le compte de tiers assurant la fourniture de ces repas :. cantines, restaurants d'entreprises et universi
555D Traiteurs, organisation de réceptions : ts, cocktails, buffets, lunchs et réceptions diverses à domicile ou dans des lieux choisis par LES clients
602E Transport de voyageurs par taxis : port de voyageurs par taxis le transport de voyageurs par taxis, y compris services des centraLES de réservation l'exploitation de voitures de petite et de grande remise la location de voitures ave
602G Autres transports routiers de voyageurs : Autres transports routiers de voyageurs l'organisation d'excursions en autocars LES circuits touristiques urbains par car la location d'autocars (avec conducteur) à la demande
602N Déménagement : qu'il soit international, urbain, interurbain ou dans un même immeuble ou site le garde meubLES la livraison de meubLES et équipements ménagers avec déballage ou installation quel que soit le dest
612Z Transports fluviaux : Transports fluviaux le transport de personnes et de marchandises sur LES voies navigabLES intérieures telLES que fleuves, canaux, lacs, ports et docks la location de bateaux de plaisance avec équip
623Z Transports spatiaux : Transports spatiaux le lancement et la mise sur orbites de satellites et de véhicuLES spatiaux
631A Manutention portuaire : Manutention portuaire le chargement ou le déchargement des marchandises (ou bagages) dans LES ports maritimes l'arrimage et le débardage des conteneurs
631B Manutention non portuaire : le déchargement, lors des ruptures de charge, des marchandises (ou bagages) ailleurs que dans LES ports maritimes (manutention routière, ferroviaire, fluviale et sur aéroports)
632A Gestion d'infrastructures de transports terrestres : nfrastructures ferroviaires l'exploitation de parcs et emplacements de stationnement de véhicuLES l'exploitation de centraLES d'appel ou de réservation (taxis, coursiers,)
632C Services portuaires, maritimes et fluviaux : ritimes et de terminaux portuaires et de quais l'exploitation des ports fluviaux, voies fluviaLES et écluses LES activités des consignataires maritimes LES services d'entretien maintenance des navi
632E Services aéroportuaires : rvices aéroportuaires l'exploitation des aéroports et notamment des terminaux aéroportuaires LES activités des consignataires aériens LES services d'entretien maintenance des avions (hors réparatio
633Z Agences de voyage : vente de voyages organisés et de circuits sur catalogue la production de voyages organisés LES services des offices de tourisme, syndicats d'initiative et organismes similaires à l'échelle départe
634A Messagerie, fret express : Messagerie, fret express la collecte d'envois multipLES (groupage) de moins de 3 tonnes groupés sur des quais pour constituer des chargements complets aptes à remplir des véhicuLES de transport pour
634C Organisation des transports internationaux : marchandises en provenance ou à destination du territoire national, ou international, par tous LES modes de transports appropriés le transit terrestre, maritime ou aérien LES activités de commission
641A Postes nationaLES : Postes nationaLES
641C Autres activités de courrier : Autres activités de courrier LES activités postaLES autres que celLES exercées par "La Poste" l'acheminement du courrier (lettres et colis), généralement en express LES services de livraison à domi
642C Télécommunications (hors transmissions audiovisuelLES) : Télécommunications (hors transmissions audiovisuelLES) l'exploitation de réseaux de télécommunications pour la transmission de la parole ou d'autres données (à l'exception des émissions de radio et d
651C Banques : blissements de crédit agréés par le Comité des établissements de crédit en tant que "banque" LES points argent des banques
651D Banques mutualistes : le, y compris la CNCA.. Banques affiliées à la Caisse Centrale de Crédit Coopératif, y compris LES caisses de crédit maritime mutuel. Banques affiliées à la Fédération Centrale du Crédit Mutuel Agrico
651E Caisses d'épargne : antie du Logement Social (CGLS, ex CPHLM). Caisse Nationale d'Epargne (Poste). Sociétés régionaLES de financement (SOREFI) LES points argent des caisses d'épargne
651F Intermédiations monétaires : 'activité bancaire de l'Etat l'activité des centres de chèques postaux et des paieries généraLES
652F Intermédiations financières diverses : Intermédiations financières diverses LES activités des organismes suivants, hors du champs de la loi bancaire :. Autoroutes de France. Comités interprofessionnels du logement (CIL). Groupements profe
671A Administration de marchés financiers : anciers autrement que par des organismes publics (Société des Bourses de France et MATIF SA) LES activités des agences de notation
671C Gestion de portefeuilLES : Gestion de portefeuilLES l'intervention, pour compte de tiers, sur LES marchés financiers, tel le courtage en valeurs mobilières par des sociétés de bourse (ex agents de change) et maisons de titres.
671E Autres auxiliaires financiers : Autres auxiliaires financiers LES autres activités d'auxiliaires financiers : bureaux de change, émission de chèques restaurant et de chèques vacances, mise à disposition de chambres fortes, courtage
672Z Auxiliaires d'assurance : Auxiliaires d'assurance LES activités des intermédiaires en matière d'assurance : courtiers mandatés par LES assurés et agents d'assurances représentant LES compagnies LES activités des experts char
701C Promotion immobilière d'infrastructures : 'aménagement ou la rénovation de zones urbaines par voie de promotion l'aménagement de parcelLES de cimetières l'aménagement de zones ruraLES et le remembrement l'activité des aménageurs lotisseur
701D Supports juridiques de programme : Supports juridiques de programme LES sociétés civiLES immobilières de construction qui sont créées par LES promoteurs pour la réalisation de chacun de leurs programmes
701F Marchands de biens immobiliers : Marchands de biens immobiliers LES activités de transactions sur biens immobiliers propres tels que :. appartements. immeubLES résidentiels ou non. terrains constructibLES ou non LES transactions s
702C Location d'autres biens immobiliers : Location d'autres biens immobiliers la location d'immeubLES non résidentiels (bureaux, espaces commerciaux, halls d'exposition, salLES de conférence, de réception ou de réunion,) la location de fon
703A Agences immobilières : Agences immobilières LES activités d'intermédiaires en achat, vente et location de biens immobiliers, fonciers et commerciaux LES activités d'estimation et d'évaluation de biens immobiliers LES ex
703C Administration d'immeubLES résidentiels : Administration d'immeubLES résidentiels la prise en charge au nom du (ou des) propriétaire(s) de l'ensemble des services nécessaires au fonctionnement des immeubLES gérés le recouvrement des loyers
703D Administration d'autres biens immobiliers : biliers la prise en charge de l'ensemble des services nécessaires au fonctionnement des immeubLES gérés (bureaux, centres commerciaux, zones d'activités, marchés,) le recouvrement des loyers, des r
703E Supports juridiques de gestion de patrimoine : e propre la gestion d'un patrimoine composite pour compte propre l'activité des sociétés civiLES de moyens hors secrétariat
711A Location de courte durée de véhicuLES automobiLES : Location de courte durée de véhicuLES automobiLES la location à court terme de voitures particulières la location à court terme de véhicuLES utilitaires légers
711B Location de longue durée de véhicuLES automobiLES : Location de longue durée de véhicuLES automobiLES la location de longue durée, avec ou sans services annexes, de voitures particulières la location à long terme de véhicuLES utilitaires légers
712A Location d'autres matériels de transport terrestre : ion à court terme de camions, remorques, wagons, conteneurs, caravanes, auto caravanes, motocycLES, cars la location de longue durée, avec ou sans services annexes, de camions, remorques, wagons, con
714B Location d'autres biens personnels et domestiques : ux de séjour) et aux entreprises des biens de consommation suivants :. vêtements (non assimilabLES à du linge), costumes de scène, chaussures, bijoux. mobilier d'appoint, vaisselle, couverts, appareil
721Z Conseil en systèmes informatiques : Conseil en systèmes informatiques LES activités d'étude et de conseil en matière de systèmes ou de configurations informatiques, tant en ce qui concerne LES matériels que LES logiciels
722A Edition de logiciels (non personnalisés) : Edition de logiciels (non personnalisés) LES services de développement, production, fourniture et documentation de logiciels standards (progiciels, utilitaires d'application,), ainsi que leur édition
722C Autres activités de réalisation de logiciels : oppement, production, fourniture et documentation de logiciels "à la demande" réalisés d'après LES instructions des utilisateurs. rédaction de programmes d'après LES directives des utilisateurs. conce
723Z Traitement de données : aitement de données le traitement des données fournies par le client, sans étude de logiciel LES travaux spécialisés de saisie de données ou de conversion de fichiers la numérisation de documents
724Z Activités de banques de données : Activités de banques de données LES activités liées aux bases de données : fourniture des données dans un certain ordre ou séquence, par extraction ou par accès direct aux données (gestion informatis
725Z Entretien et réparation de machines de bureau et de matériel informatique : atique l'entretien, la maintenance et la réparation de machines de bureau, de machines comptabLES, d'ordinateurs et de matériel informatique périphérique l'installation de progiciels ou d'extension
731Z Recherche développement en sciences physiques et naturelLES : Recherche développement en sciences physiques et naturelLES la recherche développement en sciences de la vie : médecine, biologie, biochimie, pharmacie, agronomie, la recherche développement en scie
732Z Recherche développement en sciences humaines et sociaLES : Recherche développement en sciences humaines et sociaLES la recherche développement en économie, droit, psychologie, sociologie, langues, arts, lettres,
741A Activités juridiques : Activités juridiques la représentation juridique devant LES tribunaux ou d'autres instances :. conseil et représentation en matière civile, pénale ou administrative. conseils et représentation au suj
741C Activités comptabLES : Activités comptabLES l'enregistrement des opérations comptabLES courantes et l'établissement de comptes annuels pour des tiers l'examen et la certification des comptes d'exploitation et du bilan (co
741E Etudes de marché et sondages : ages la fourniture d'études, portant sur le marché et le comportement de la clientèle, préalabLES à la mise au point de produits nouveaux ou à la conception de campagnes publicitaires la réalisation
741G Conseil pour LES affaires et la gestion : Conseil pour LES affaires et la gestion LES conseils et l'assistance aux entreprises ou organismes divers en matière de planification, d'organisation, de contrôle, d'information, de gestion, LES con
741J Administration d'entreprises : Administration d'entreprises LES activités de direction, de tutelle et de représentation liées à la possession ou au contrôle du capital social, complétées éventuellement par des activités auxiliaire
742A Activités d'architecture : fini par le maître de l'ouvrage et l'exercice de la maîtrise d'oeuvre, tant en ce qui concerne LES bâtiments que LES aménagements intérieurs ou extérieurs le conseil aux maîtres d'ouvrage pour la déf
742B Métreurs, géomètres : Métreurs, géomètres LES services de technicien économiste de la construction le calcul du métré des ouvrages l'établissement de levés topographiques et le bornage des propriétés LES activités de p
742C Ingénierie, études techniques : Ingénierie, études techniques LES activités d'ingénierie : études portant sur un programme complet, assorties de la maîtrise d'oeuvre, dans LES domaines du génie industriel (génie minier, génie chimi
743A Contrôle technique automobile : Contrôle technique automobile le contrôle périodique des véhicuLES automobiLES, avec la délivrance d'un certificat
743B Analyses, essais et inspections techniques : Analyses, essais et inspections techniques LES analyses, essais et inspections portant sur la composition, LES caractéristiques physiques et LES performances, la conformité à des textes réglementaire
744A Gestion de supports de publicité : Gestion de supports de publicité la gestion des espaces publicitaires, sur tous LES supports ou régies publicitaires des médias (journaux, magazines, radio, télévision,...) en assurant la diffusion d
744B Agences, conseil en publicité : il en publicité la conception et la réalisation de campagnes publicitaires, en utilisant tous LES medias la conception d'objets publicitaires la conception de films publicitaires le conseil en ach
745A Sélection et mise à disposition de personnel : e CV. sélection (toutes techniques : psychologie, graphologie,) et présentation des candidats LES services spécialisés (par exemple : recherche et placement de personnel de direction, reconversion pr
745B Travail temporaire : Travail temporaire LES activités des entreprises d'insertion à caractère marchand si elLES sont agence d'intérim au sens du code du travail
746Z Enquêtes et sécurité : Enquêtes et sécurité LES activités de surveillance, de garde et autres activités de protection: transports de fonds et d'objets précieux activités des gardes du corps
747Z Activités de nettoyage : Activités de nettoyage le nettoyage courant de tous types de locaux (immeubLES, bureaux, commerces, usines,) l'entretien de locaux sensibLES (blocs opératoires, salLES informatique,) le nettoyage d
748A Studios et autres activités photographiques : Studios et autres activités photographiques LES travaux de prise de vue photographiques (identité, portraits, cérémonies, publicité, reportages,), et LES traitements qui y sont liés LES prises de v
748B Laboratoires techniques de développement et de tirage : s films photographiques et cinématographiques le tirage et l'agrandissement de photographies LES travaux de copie de films, de copie, restauration et retouche de photographies la refacturation de
748D Conditionnement à façon : Conditionnement à façon LES activités de conditionnement exercées pour des tiers, par exemple :. remplissage d'atomiseurs. embouteillage de produits liquides. mise sous blisters d'articLES de merceri
748F Secrétariat et traduction : Secrétariat et traduction LES services de traduction et d'interprétariat LES services fournis à des tiers de travaux de reprographie tels que photocopies, exécution de calques, LES services de domi
748H Centres d'appel : Centres d'appel LES services techniques intermédiaires en rapport avec le service à la clientèle pour le compte de tiers: centraLES d'appels entrants, services de répondeur utilisant des systèmes de
748J Organisation de foires et salons : ions professionnels, périodiques ou non l'organisation de rencontres scientifiques ou culturelLES et de congrès la fourniture et la mise en place des matériels d'exposition
748K Services annexes à la production : es à la production le recouvrement de facture pour compte de tiers (sans rachat de créances) LES activités d'expertise hors immobilier, assurance et ingénierie la création de modèLES (pour LES arti
751A Administration publique générale : Administration publique générale LES activités exécutives et législatives exercées par LES pouvoirs publics à tous LES niveaux (États, régions, département, communes) LES activités de l'administrati
751C Tutelle des activités sociaLES : Tutelle des activités sociaLES la définition de politiques visant principalement LES personnes : santé, éducation, culture, sport, loisirs, logement, action sociale,
751E Tutelle des activités économiques : ppement régional la réglementation relative aux secteurs économiques et au marché du travail LES activités de certaines agences administratives spécialisées à caractère technique (agences de bassin,
752A Affaires étrangères : ion économique et militaire avec des pays étrangers ou à travers des organisations internationaLES le soutien des activités culturelLES à l'étranger la défense des intérêts nationaux au plan diploma
752C Défense : stration et la gestion des activités de défense nationale et des forces armées terrestres, navaLES et aériennes, ainsi que la gendarmerie l'administration et le soutien des forces de défense civile,
752E Justice : Justice l'administration et le fonctionnement des juridictions civiLES, pénaLES et administratives l'administration et le fonctionnement de juridictions spécialisées (commerce, prud'hommes,) l'admi
752G Police : Police l'administration et le fonctionnement de la police nationale et des polices municipaLES : police de la circulation, police des frontières, police judiciaire, unités de maintien de l'ordre, la
752J Protection civile : Protection civile la lutte contre LES incendies et leur prévention la lutte contre LES inondations et autres catastrophes naturelLES le sauvetage et l'assistance aux personnes accidentées l'organi
753A Activités généraLES de sécurité sociale : Activités généraLES de sécurité sociale LES activités de gestion (collecte des cotisations, versement des prestations) de la couverture de l'ensemble des risques, hors risques famille, chômage et ina
753C Distribution sociale de revenus : chômage total ou partiel et des préretraites la gestion des divers types d'allocations familiaLES la gestion du versement de revenus de substitution
801Z Enseignement primaire : Enseignement primaire l'enseignement préscolaire (maternelLES) l'enseignement élémentaire conduisant à l'entrée en sixième l'enseignement préscolaire et élémentaire spécial pour enfants handicapés
802C Enseignement secondaire technique ou professionnel : Enseignement secondaire technique ou professionnel LES enseignements secondaires techniques ou professionnels débouchant sur un CAP, un BEP, un baccalauréat professionnel ou des diplômes équivalents
803Z Enseignement supérieur : post baccalauréat l'enseignement de niveau supérieur des fonctionnaires civils ou militaires LES conservatoires supérieurs de musique LES conservatoires supérieurs de danse
804A EcoLES de conduite : EcoLES de conduite LES activités des auto écoLES préparant aux différents types de permis de conduire, LES écoLES formant LES conducteurs de taxis ou préparant à la conduite sportive la préparation
804D Autres enseignements : séminaires,...) l'enseignement par des professeurs indépendants l'enseignement dispensé dans LES établissements pénitentiaires LES autres activités éducatives non classabLES par niveau
851A Activités hospitalières : Activités hospitalières LES services d'hospitalisation de court, moyen ou long séjour LES services d'hospitalisation à domicile de jour, de nuit ou de semaine LES activités des blocs opératoires m
851C Pratique médicale : Pratique médicale LES consultations et LES soins dispensés par LES médecins généralistes, LES médecins spécialistes et LES chirurgiens LES activités de radiodiagnostic et de radiothérapie la médec
851E Pratique dentaire : Pratique dentaire LES activités de pratique dentaire de nature générale ou spécialisée (parodontologie, orthodontie,) exercées habituellement par des chirurgiens dentistes
851G Activités des auxiliaires médicaux : Activités des auxiliaires médicaux LES activités exercées individuellement ou en groupes par LES infirmiers, sages femmes, kinésithérapeutes, orthophonistes, audioprothésistes, orthoptistes, LES ac
851H Soins hors d'un cadre réglementé : Soins hors d'un cadre réglementé LES activités pour la santé humaine non répertoriées dans LES classes précédentes et exercées hors d'un cadre réglementé (acupuncteurs, chiropracteurs, guérisseurs, r
851K Laboratoires d'analyses médicaLES : Laboratoires d'analyses médicaLES
851L Centres de collecte et banques d'organes : Centres de collecte et banques d'organes LES activités des banques de sperme ou d'organes LES lactariums la collecte du sang ou d'autres organes humains LES établissements de collecte d'urine fém
852Z Activités vétérinaires : Activités vétérinaires LES activités de soin et de surveillance vétérinaires effectuées sur des animaux d'élevage ou de compagnie LES activités des ambulances pour animaux
853A Accueil des enfants handicapés : il des enfants handicapés l'accueil , l'hébergement et la rééducation de mineurs handicapés LES activités des maisons de santé sans médecins pour enfants handicapés
853B Accueil des enfants en difficulté : ucation de mineurs protégés par suite d'une décision de justice ou socialement en difficulté LES activités des établissements de la protection judiciaire de la jeunesse l'hébergement en famille d'a
853C Accueil des adultes handicapés : eil des adultes handicapés l'accueil, l'hébergement et la réadaptation d'adultes handicapés LES activités des maisons de santé sans médecins pour adultes handicapés
853D Accueil des personnes âgées : hospices, maisons de retraite, logements foyers, résidences temporaires, résidences expérimentaLES l'hébergement de personnes âgées en familLES d'accueil ou en pensions de famille spécialisées LES
853E Autres hébergements sociaux : ergements sociaux l'accueil, l'hébergement et l'accompagnement social de personnes ou de familLES sans ressources et sans abri : errants, expulsés, réfugiés, sortants de prison, d'hôpital psychiatriq
853G Crèches et garderies d'enfants : Crèches et garderies d'enfants LES activités des assistantes maternelLES à leur domicile et à la journée
853H Aide par le travail, ateliers protégés : Aide par le travail, ateliers protégés LES activités des centres d'aide par le travail (CAT), des centres de rééducation professionnelLES (CRP) et des ateliers protégés LES activités des centres de
853J Aide à domicile : Aide à domicile LES visites à domicile et LES services d'auxiliaires de vie (rendus, par exemple, aux personnes agées, handicapées,) LES services d'assistance sociale pour LES démarches courantes
853K Autres formes d'action sociale : tière d'action sociale des administrations (centres communaux d'action sociale, caisses des écoLES,) LES activités d'administration générale et de collecte des organismes d'action sociale ou caritati
900E Traitements des autres déchets solides : ents des autres déchets solides la collecte, le traitement et l'élimination des déchets agricoLES ou industriels, solides ou liquides, nécessitant un traitement spécifique le traitement de déchets t
900G Autres travaux d'assainissement et de voirie : mécaniques/chimiques ou biologiques la décontamination et la dépollution des eaux superficielLES à la suite de pollutions accidentelLES, par enlèvement de polluants ou application de produits chimiq
911A Organisations patronaLES et consulaires : Organisations patronaLES et consulaires LES activités des organisations syndicaLES d'employeurs, dans le cadre national, régional ou local, professionnel ou interprofessionnel, centrées sur la représ
911C Organisations professionnelLES : Organisations professionnelLES LES activités des organismes créés autour d'un métier, d'une technique ou d'une discipline, et centrées sur la communication, l'information , l'expertise ou la déontolo
912Z Syndicats de salariés : Syndicats de salariés LES activités des organisations syndicaLES de salariés, dans le cadre national, régional ou local, professionnel ou interprofessionnel, centrées sur la représentation et la comm
913A Organisations religieuses : Organisations religieuses LES activités culturelLES des organisations religieuses ou similaires la catéchèse, la célébration et l'organisation des différents cultes LES activités monastiques et sim
913C Organisations politiques : Organisations politiques LES activités des organisations politiques visant à influencer l'opinion et LES pouvoirs publics et à faire accéder leurs membres à des postes politiques
913E Organisations associatives : Organisations associatives LES activités des organisations associatives diverses militant au profit d'une cause d'intérêt général ou d'un objectif particulier (non répertoriées ailleurs) et centrées
921B Production de films institutionnels et publicitaires : de films de formation ou éducatifs. de clips vidéo la fabrication d'images de synthèse pour LES clips vidéo
921C Production de films pour le cinéma : ion de films d'auteurs, courts ou longs métrages, destinés principalement à la projection dans LES salLES la fabrication d'images de synthèse pour le cinéma
921D Prestations techniques pour le cinéma et la télévision : Prestations techniques pour le cinéma et la télévision LES activités connexes à la production de films telLES que prise de son, effets spéciaux, développement, montage, coloriage, doublage,, exercées
921J Projection de films cinématographiques : s cinématographiques la projection de films cinématographiques ou de bandes vidéo dans des salLES de cinéma, en plein air ou dans d'autres installations de projection
922D Edition de chaînes généralistes : ogrammation et la diffusion (associées ou non à la production) de programmes de télévision par LES chaînes généralistes.
923A Activités artistiques : Activités artistiques LES activités exercées par LES artistes indépendants dans le domaine des arts dramatiques et musicaux : musiciens, acteurs, danseurs, artistes de music hall, metteurs en scène,
923B Services annexes aux spectacLES : Services annexes aux spectacLES LES services techniques spécialisés : machinerie, costumes, décoration, éclairages
923D Gestion de salLES de spectacLES : Gestion de salLES de spectacLES l'exploitation de salLES de concert, de théâtres, music halls et autres salLES de spectacLES l'exploitation de maisons de la culture et d'équipements polyvalents à d
923K Activités diverses du spectacle : Activités diverses du spectacle LES spectacLES de cirque et de marionnettes LES spectacLES son et lumière LES rodéos, corridas, l'activité des écoLES, clubs et professeurs de danses de salon l'o
924Z Agences de presse : Agences de presse LES activités des agences assurant la collecte, la synthèse et la diffusion des informations écrites, photographiques et audiovisuelLES servant à la presse et autres médias LES ac
926A Gestion d'installations sportives : Gestion d'installations sportives la gestion d'installations sportives comme LES stades, piscines, gymnases, terrains de golf, champs de course, patinoires, courts de tennis, stands de tir, établisse
926C Autres activités sportives : 'activités sportives, par des associations, clubs, sociétés,, pour professionnels ou amateurs LES activités de promotion et d'organisation des manifestations sportives LES activités des sportifs pro
927A Jeux de hasard et d'argent : rganisation de loteries, lotos, pronostics, paris mutuels, l'exploitation de casinos et de salLES de jeux l'exploitation de machines à sous basées sur le hasard avec gains d'argent LES activités l
927C Autres activités récréatives : Autres activités récréatives LES activités liées aux loisirs non classées ailleurs dans la division 92 telLES que :. la mise à disposition à des fins récréatives de pédalos, barques, bicyclettes,. l'
930A Blanchisserie : hisserie teinturerie de gros le lavage, le blanchissage, le nettoyage, le repassage,, d'articLES textiLES et d'habillement pour le compte d'entreprises ou de détaillants le ramassage et la livraiso
930B Blanchisserie : Blanchisserie teinturerie de détail le service des laveries automatiques en libre service LES activités des blanchisseries de détail, y compris dépôts le nettoyage des vêtements (pressing) le la
930E Soins de beauté : Soins de beauté LES conseils en beauté et LES soins du visage et de la peau : maquillage , traitement antirides, LES soins de manucure et pédicure
930H Pompes funèbres : Pompes funèbres LES activités de pompes funèbres, quelle que soit la forme juridique sous laquelle elLES sont exercées : mise en bière à domicile ou en funérarium, transport après mise en bière, serv
930K Activités thermaLES et de thalassothérapie : Activités thermaLES et de thalassothérapie
930L Autres soins corporels : Autres soins corporels LES activités liées au bien être et au confort physique telLES que celLES fournies par LES bains douches, saunas, solariums, instituts de massage et de relaxation LES activ
930N Autres services personnels : Autres services personnels LES activités liées à la vie sociale : agences matrimoniaLES ou de rencontres LES activités diverses telLES que recherche généalogique, services des écrivains publics, des
990Z Activités extra territoriaLES : Activités extra territoriaLES LES activités des ambassades et consulats étrangers en France LES activités exercées en France par LES organisations internationaLES telLES que l'ONU et ses institutio
Résultats dans le plan comptable de "les"
105500 écarts de réévaluation (autres opérations légaLES)
106200 réserves indisponibLES
106300 réserves statutaires ou contractuelLES
158200 provision pour charges sociaLES et fiscaLES sur cp
161000 emprunts obligataires convertibLES
168810 sur emprunts obligataires convertibLES
200000 immobilisations incorporelLES
208000 autres immobilisations incorpororelLES
210000 immobilisations corporelLES
211510 ensembLES immobiliers industriels
211550 ensembLES immobiliers administratifs et commerciaux
211580 autres ensembLES immobiliers
211581 affectés aux opérations professionnelLES
211588 affectés aux opérations non professionnelLES
213110 ensembLES immobiliers industriels
213150 ensembLES immobiliers administratifs et commerciaux
213180 autres ensembLES immobiliers
213181 affectés aux opérations professionnelLES
213188 affectés aux opérations non professionnelLES
213500 installations généraLES
218000 autres immobilisations corporelLES
218100 installations généraLES, agencements, aménagements divers
218600 emballages récupérabLES
231000 immobilisations corporelLES en cours
231800 autres immobilisations corporelLES
232000 immobilisations incorporelLES en cours
237000 avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations incorporelLES
238000 avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations corporelLES
238800 autres immobilisations corporelLES
250000 parts dans LES entreprises liées et créances sur des entreprises liées
251000 parts dans LES entreprises liées
267600 avances consolidabLES
271000 titres immobilisés autres que LES titres immobilisées de l'activité de portefeuille (droit de propriété)
280000 amortissements des immobilisations incorporelLES
280800 autres immobilisations incorporelLES
281000 amortissements des immobilisations corporelLES
281350 amortissements installations généraLES
281800 autres immobilisations corporelLES
290000 provision dépréciation immobilisations incorporelLES
290800 autres immobilisations incorporelLES
291000 provision dépréciation des immobilisations corporelLES
293100 immobilisations corporelLES en cours
321000 matières consommabLES
322000 fournitures consommabLES
322100 combustibLES
326500 emballages récupérabLES non identifiabLES
392100 matières consommabLES
392200 fournitures consommabLES
437200 caisses mutuelLES
438200 charges sociaLES sur congés à payer
442000 État, impôts et taxes recouvrabLES sur des tiers
443000 opérations particulières avec l'état, LES collectivités publiques, LES organismes internationaux
444000 État impôts sur LES bénéfices
448200 charges fiscaLES sur congés à payer
519100 crédit de mobilisation de créances commerciaLES (CMCC)
602100 achats matières consommabLES
602200 fournitures consommabLES
602210 combustibLES
602211 combustibLES achats
602212 combustibLES frais de véhicuLES
602650 emballages récupérabaLES non identififiabLES
606100 fournitures non stockabLES (eau énergie)
606210 fioul domestique combustibLES chauffage
609200 rabais remises matières consommabLES
615520 sur biens mobiliers véhicuLES
616120 multirisques frais de véhicuLES
622600 honoraires comptabLES
631100 taxe sur LES salaires
635100 impôts directs (sauf impôt sur LES bénéfices)
635140 taxe sur LES véhicuLES sociétés
635200 taxes sur chiffre d'affaires non récupérabLES
637400 impôts et taxes exigibLES à l'étranger
645200 cotisations aux mutuelLES
646000 cotisations sociaLES personnelLES de l'exploitant
647000 autres charges sociaLES
647400 versements aux oeuvres sociaLES
654000 pertes sur créances irrécouvrabLES
661810 des dettes commerciaLES
671000 charges exceptionnelLES sur opération de gestion
671200 pénalités, amendes fiscaLES et pénaLES
671400 créances devenues irrécouvrabLES dans l'exercice
671700 rappel d'impôts (autre qu'impôts sur LES bénéfices)
671800 autres charges exceptionnelLES sur opération de gestion
675000 valeur comptabLES des éléments d'actif cédés
675100 immobilisations incorporelLES
675200 immobilisations corporelLES
678000 autres charges exceptionnelLES
678800 charges exceptionnelLES diverses
681100 dotations aux amortissements des immobilisations corporelLES
681110 immobilisations incorporelLES
681120 immobilisations corporelLES
681600 dotations pour dépréciations des immobilisations corporelLES et incorporelLES
681610 immobilisations incorporelLES
681620 immobilisations corporelLES
687500 dotation aux provisions exceptionnelLES
687600 dotation pour dépréciations exceptionnelLES
690000 participation des salalariés / impôts sur LES bénéfices et assimilés
695000 impôts sur LES bénéfices
721000 immobilisations incorporelLES
722000 immobilisations corporelLES
752000 revenus des immeubLES non affectés aux activités professionnelLES
763100 revenus créances commerciaLES
771700 dégrèvements impôts (autres impôts sur LES bénéfices)
775100 cession immobilisations incorporelLES
775200 cession immobilisations corporelLES
781110 reprises provisions immobilisations incorporelLES
781120 reprises amortissements immobilisations corporelLES
781610 reprise provision immobilisations incorporelLES
781620 reprise amortissements immobilisations corporelLES
787000 reprises sur provisions exceptionnelLES
797000 transferts de charges exceptionnelLES