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Thématique "Exploitant tva":
Leadership
estrer tous leurs savoir-faire de façon à les mener à la réussite. il joue sur la motivation et le sens au travail et sait que l'intelligence collective fait la force. authent
Les régimes de tva pour les bénéfices agricoles ?
...ceci dit, l'exploitant agricole peut demander à être placé sous le régime de tva simplifié de l'agriculture, sur option, même s'il n'atteint pas ce seuil. auque... ... dit, l'exploitant agricole peut demander à être placé sous le régime de tva simplifié de l'agriculture, sur option, même s'il n'atteint pas ce seuil. auquel ca...
Quelle différence entre ARCE et maintien des allocations ?
financière à percevoir. puis, pôle emploi verse la seconde moitié 6 mois après, sous condition de l'exercice de l'activité.a savoir que les 55 % restants sont conservés et bl
Comment faire sa demande de remboursement de tva ?
...ses ont 2 options. elles peuvent, soit opter pour le report du crédit de tva sur un prochain solde de tva à reverser, soit formuler leur demande de rembou...
Expliquez moi le micro BA
...a moins d'être associé à une société soumise à l'is, les revenus des exploitants agricoles sont soumis à l'impôt sur le revenu dans la catégorie des bénéfices agricole... ...le régime simplifié agricole ou le remboursement forfaitaire de tva. aussitôt franchis les seuils autorisés (82 800 eur), l'exploitant agricole est soumis au r...
L'obtention du k-bis est-il payant ?
ratuitement leur identité numérique personnelle, leur permettant de faire valoir leurs droits sur leurs sociétés.a savoir que l'extrait kbis contient toutes les caractéristiqu
Quelles sont les échéances de tva pour 2016 ?
...erne les activités de prestations de services. et dont la tva due est inférieure à 15 000 eur (avant déduction de la tva sur immobilisations) en 2015. dans l...
Quels sont les achats concernés par l'autoliquidation de tva ?
...ur le territoire français pour pouvoir déclarer la tva.d'autre part, que les entreprises françaises qui achètent à l'étranger paient la tva en france.les transact...
Y a t-il de la tva sur des ventes intra-européennes ?
...la tva applicable sur les ventes de biens au sein de l'uedomicilié en france et redevable de la tva, la tva française ne s'applique pas à la vente si le pro...
tva et LMNP, vous m'expliquez ?
...hargée de sa gestion ; > que l'exploitant de la résidence de services facture la tva de 5,5 % à ses clients et vous verse vos loyers avec une tva de 5,5 %.d... ...sous quelles conditions être remboursé de la tva sur l'achat de votre bien immobilier ?les logements meublés concernés par le statut lmnp sont : > soit loués à ti...
Qu'est-ce que la tva sur bien d'occasion ?
...dans quels cas de figure la tva sur bien d'occasion s'applique ?ce régime s'applique lorsqu'un assujetti revendeur cède un bien d'occasion qu'il avait ach...
Marchand de biens et tva sur marge
...alors qu'en principe les ventes de biens immobiliers sont soumises à la tva sur le prix total ; pour le marchand de biens, la tva ne s'applique que sur ...
LMNP LMP et tva ?
...tations para hôtelières sont réalisées par l'intermédiaire d'un exploitant, le propriétaire-bailleur est exonéré de la tva.quand un meublé est destiné à l'hébergement des ... ... fourniture de linge de maisonil est alors soumis de plein droit à la tva au taux de 10 % en ce qui concerne la prestation d'hébergement et de table d'hôtes....
LMNP LMP et la tva, vous m'expliquez ?
...le loueur de meublés est exonéré de tva, à quelques exceptions près :  l'exploitant de chambres d'hôtes est assujetti à la tva au taux de 10 % pour la prestation d... ...le loueur de meublés est exonéré de tva, à quelques exceptions près :  l'exploitant de chambres d'hôtes est assujetti à la tva au taux de 10 % pour la prestation d...
Qu'est-ce que l'autoliquidation de la tva ?
...seules les entreprises assujetties à la tva en france et faisant partie de l'une de ces catégories ci-dessous peuvent appliquer l'auto-liquidation de la t...
tva et dropshipping
...en matière de tva :c'est aux entreprises assujetties à la tva que revient le rôle de collecter la tva pour l'état. elles distinguent donc le montant hors taxe ...
Le régime de la tva
...la franchise de tva :   ce régime dispense les entreprises de toute tva., tant sur leurs achats que sur leurs ventes. il  concerne de plein droit toutes...
Quelle est le taux de tva sur produits boulangerie pâtisserie ?
...d'une part, les taux de tva diffèrent selon la nature du produit vendu, d'autre part, ils sont également différents selon que le client consomme sur place o...
Quelles sont les échéances de tva pour 2017 ?
...imestriel.quant aux exploitants agricoles, ils sont soumis au régime simplifié agricole (rsa) lorsque le montant moyen de leurs recettes annuelles dépasse 4... ...e tourisme notamment) et de commercele montant annuel de  leur tva exigible est également inférieur à 15 000 eur.peu importe leur régime d'imposition (is ou i...
Récupérer la tva sur les carburants ?
...sonnel n'a pas le droit de bénéficier de la récupération de la tva.aujourd'hui, en 2020, le gasoil bénéficie d'un régime beaucoup plus favorable que l'essence. ...
Quel taux de tva pour les VTC dans les dom tom ?
...par les chauffeurs vtc entrent dans le champ d'application de la tva.mais en martinique, en guadeloupe et à la réunion, le taux de tva applicable aux pres...
Quel taux de tva pour les VTC ?
...aux impôts commerciaux, elle entre donc dans le champ d'application de la tva.comme l'indique l'article 279 du cgi, la tva à appliquer aux vtc est la même qu...
Quel taux de tva pour les centres équestres ?
...france a du mettre à jour sa fiscalité en 2010 lorsque le taux réduit de tva a été remis en cause par la commission européenne. donc en 2014, 2 taux de tva on été...
Comment comptabiliser les acomptes de tva et la CA12 ou CA3 ?
...les opérations de tva doivent toutes être saisies dans la comptabilité de l'entreprise. la tva déductible va être enregistrée dans le compte 4456 et la tva collec...
Doit-on opter pour l'assujettissement à la tva ou la franchise en base de tva ?
...les régimes d'imposition de tva et des bénéfices de l'entreprise choisis doivent être mentionnés sur la déclaration d'activité souscrite auprès du cfe. l'applicatio...
Qu'est-ce que le cerfa 3519 ?
...és sous le régime de la déclaration trimestrielle, les exploitants agricoles placés sous le régime des acomptes trimestriels, les entreprises placées sous le régime... ...té un formulaire utilisé pour la demande de remboursement du crédit de tva. il existe deux procédures de remboursement : la procédure générale et la procédure spécial...
Qu'est-ce qu'un débours ?
...tre nom et vous transmet l'original pour que vous puissiez déduire la tva. le remboursement se fait donc à l'euro prés. en comptabilité, l'avance de ces frais...
Peut-on acheter son camion avant la création de la société ?
... récupérable....
Qu'est-ce que l'auto entrepreneur ?
...ux d'assurance. > les activités relevant de la tva immobilière, autrement dit les opérations des marchands de biens, les lotisseurs et les agents immobilie...
Quels sont les avantages de l'auto entrepreneur ?
...les seuils autorisés (94 300 eur ou 36 500 eur) auquel cas il ne facture pas la tva à ses clients. ainsi n'a t'il pas de déclarations de tva à faire auprès de l...
La fiducie sûreté
...t dispensée de paiement de tva sur le transfert des actifs. néanmoins, les prestations de gestion qu'assure le fiduciaire sont soumises à la tva. le fiducia...
Qu'est-ce que l'autoliquidation dans le secteur du BTP ?
...travaux avec son propre client, vous n'avez plus à lui facturer la tva. c'est ce que l'administration fiscale nomme l'autoliquidation de la tva. ce sont...
Quelles charges peut-on intégrer dans sa compta pour une auto-école ?
...oumis à la taxe sur les véhicules de société (tvs) et la tva est déductible à 100% sur le gazole.est également déductible la tva afférente aux achats, et aux services...
Quelqu'un pour me faire ma première liasse fiscale ?
...e l'entreprise, ainsi que la déclaration de tva ; la clôture peut se trois à quatre mois après clôture (31/12 qui constitue la fin de l'année), mais selon la date d...
Quelqu'un pour m'aider à créer ma société ?
...me de tva : vous pouvez choisir entre les régimes suivants : - franchise en base : ce régime dispense les entreprises de la déclaration et le paiement de l...
Qu'est-ce qu'une EARL ?
...rsonnelle quand elle est créée par un seul associé exploitant qui travaille activement dans l'exploitation agricole, condition sine qua none à l'existence d...
Quel intérêt de mettre une société en sommeil ?
...a tva et donc n'êtes plus obligés de la déclarer. en revanche, vous devez transmettre vos déclarations de résultats annuelles à l'administration fiscale....
Indivision et LMNP, vous m'expliquez ?
... créer l'activité commerciale avec un seul des indivisaires en exploitant. il suffit alors d'une déclaration unique au nom d'une des deux personnes du foyer...
Quels sont les impacts juridiques et fiscaux d'une mise en sommeil de société ?
...elle n'est plus redevable de la tva donc n'a plus l'obligation de souscrire aux déclarations de tva.mise en sommeil, la société n'a plus ni dépenses ni rece...
Quelles déclarations fiscales peut-on dématérialiser, et comment le faire?
... réel simplifié > vos déclarations de tva, (hors cas particuliers) > vos crédits et vos réductions d'impôt.en revanche, ne peuvent être déposées que par votre partenaire...
Conversations :
Discussion parlant de exploitant tva
Discussion avec le Visiteur 6213805695 >>
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Qu'est-ce que la CA3 ?
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