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Thématique "Sous forme":
Existe-t-il des croquettes végétariennes pour chats ?
... uniquement, aucun ingrédient ne provient de la viande, ni de sous-produits d'origine animale. une alimentation industrielle végétarienne est possible à con... ...nutriments nécessaires à la bonne santé du chat. sous forme synthétique il s'agit entre autres de : l'acide arachidoniquela taurinel'arginine, le tryptophane,...
Qu'est ce que la participation des employeurs à l'effort de construction, imprimé 2080 (cerfa N 11062 10) ?
...à la peec de plusieurs façons : > soit sous forme de prêts à taux réduit qu'elles accordent à leurs salariés pour le financement de la construction de leur résidence ... ...ui emploient plus de 50 salariés sont concernées, quelle que soit sa forme juridique ou son secteur d'activité.au minimum, elles doivent y consacrer une quo...
Qu'est ce que le budget de trésorerie ?
...et de le confronter au réel aussi souvent que possible.en effet, il ne sera efficace que s'il est rigoureusement suivi et mis à jour.il est pertinent d'in... ...s qui se transforment en commandes fermes et partant du ca de l'année précédente (n-1).le budget de trésorerie est l'un des outils comptables les plus essen...
Quels sont les dispositifs mis en place par OSEO pour le partenariat technologique international ?
... sous forme de subvention plafonnée à 50 000 eur, soit sous forme d'avance remboursable pour des montants supérieurs à 50 000 eur.seules les pme à jour de leurs... ... forme de subvention plafonnée à 50 000 eur, soit sous forme d'avance remboursable pour des montants supérieurs à 50 000 eur.seules les pme à jour de leurs vers...
Qu'est ce que la notion de grand déplacement ?
...ment des frais de grand déplacement est soumis à des règles particulières, qui diffèrent non seulement en fonction de la localisation, mais aussi de la durée du d... ...grands déplacements sont très souvent fixés dans la convention collective de l'entreprise.les salariés les plus nombreux à être concernés par cette notion de gran...
Qu'est ce qu'une ristourne ?
ce qu'il a acheté pendant une certaine période donnée, on lui rembourse une partie de ce qu'il a payé ou selon l'accord entre l'acheteur et le vendeur, le vendeur peut lui re
Comment sortir du régime RSI ?
...lières, il assure également la couverture retraite sous forme de 3 cotisations : la cotisation de d'assurance vieillesse du régime de base, la cotisation au... ... il assure également la couverture retraite sous forme de 3 cotisations : la cotisation de d'assurance vieillesse du régime de base, la cotisation au titr...
Quelles sont les règles concernant la possession des actions et les droits sur les dividendes ?
...es, autrement dit, une société peut seulement distribuer sous forme de dividendes le bénéfice qui n'est pas mis en réserve ou incorporé au capital. par ailleu... ...utrement dit, une société peut seulement distribuer sous forme de dividendes le bénéfice qui n'est pas mis en réserve ou incorporé au capital. par ailleurs, c...
Quelqu'un pour réaliser un plan d'affaires 3 ans ?
...le plan d'affaire appelé aussi business plan est un document sous forme de rapport que présente le porteur de projet à sa banque afin d'avoir un prêt pour com... ...le plan d'affaire appelé aussi business plan est un document sous forme de rapport que présente le porteur de projet à sa banque afin d'avoir un prêt pour com...
Qu'est ce que l'évaluation forfaitaire de l'avantage en nature sous forme de Nouvelles Technologies de l'Information et de la Communication NTIC ?
...l'avantage en nature sous forme ntic sont typiquement la mise à disposition de ressources de l'entreprise au salarié, qui peut l'utiliser pour un motif pe... ...l'avantage en nature sous forme ntic sont typiquement la mise à disposition de ressources de l'entreprise au salarié, qui peut l'utiliser pour un motif pe...
Quels sont les types de versements autorisés pour un Plan d'Epargne pour la Retraite Collectif PERCO ?
...alarié de se constituer une épargne, accessible au moment de la retraite sous forme de rente ou sous forme de capital. il est ouvert à tout salarié (aussi aux... ...é de se constituer une épargne, accessible au moment de la retraite sous forme de rente ou sous forme de capital. il est ouvert à tout salarié (aussi aux chef...
Qu'est ce que l'avantage en nature sous forme de Nouvelles Technologies de l'Information et de la Communication NTIC ?
abus) de ces instruments pour la vie courante d'un salarié (brefs appels, consultations de mails etc...) dont l'usage est motivé par les besoins communs de la vie professionn
Qu'est ce que l'évaluation en fonction des dépenses réelles de l'avantage en nature sous forme de Nouvelles Technologies de l'Information et de la Communication NTIC ?
en nature que l'entreprise produit ou commercialise (entreprise de téléphonie, accès à internet etc...), il faut prendre en compte le coût après réduction tarifaire dont le s
Quels frais professionnels peuvent être indemnisés sous forme d'allocations forfaitaires ?
...l'indemnisation des frais professionnels sous la forme d'allocations forfaitaires sont possibles pour les dépenses de:nourriture,logement,frais liés à l'uti... ...l'indemnisation des frais professionnels sous la forme d'allocations forfaitaires sont possibles pour les dépenses de:nourriture,logement,frais liés à l'uti...
Qu'est-ce qu'un administrateur
...it sous forme de jetons de présence .comment devenir administrateur de société ?si la grande majorité des administrateurs est diplômée des écoles d'ingénieurs ou ... ...us forme de jetons de présence .comment devenir administrateur de société ?si la grande majorité des administrateurs est diplômée des écoles d'ingénieurs ou des g...
Quels sont les indicateurs de tableaux de bord intéressants pour une entreprise de sécurité ?
...cer la sécurité d'un bien ou d'une personne.l'agent de sécurité est souvent spécialisé : >     l'agent de sécurité incendie assure la prévention et la sécurité incendie dan... ...us forme de valeurs brutes, de taux et de ratios et s'inscrivent dans une démarche d'amélioration continue.ils permettent à la fois : >     d'identifier et ...
Le crowdfunding
..., ou contre royalties ce financement sous forme d'investissement est souvent utilisé dans le cadre du développement d'un projet innovant. À savoir que la ... ...les différentes formes de financementqu'il s'agisse d'une solution complémentaire à un prêt d'honneur pour boucler votre plan de financement, ou qu'il s'agiss...
Or
...investir dans l'or ?vous pouvez l'acheter sous forme de pièces, de lingots (1kg) ou de lingotins (entre 10 et 500g), en passant par des acteurs tels que... ...tir dans l'or ?vous pouvez l'acheter sous forme de pièces, de lingots (1kg) ou de lingotins (entre 10 et 500g), en passant par des acteurs tels que le c...
Retrait de la cotation ?
...dividendes, le versement se fait sous forme d'action des différentes filiales et non en espèce (sping off).- dissoudre la société mère, scission juridique app... ...la scission peut prendre plusieurs formes:- une attribution automatique des nouveaux titres aux actionnaires, deux modalités sont possibles pendant la d...
Qu'est ce que l'option de confidentialité concernant le dépôt des comptes au greffe du tribunal de commerce ?
... sont installées  sous forme d'union de sociétés coopératives agricoles, ou de société coopérative agricole (sca) depuis le 7 août 2016.quant aux petites entrep... ... installées  sous forme d'union de sociétés coopératives agricoles, ou de société coopérative agricole (sca) depuis le 7 août 2016.quant aux petites entreprises...
Comment transmettre son patrimoine immobilier à ses enfants via une SCI ?
...met de partager la maison familiale (sous forme de parts sociales de la sci) entre différents héritiers.À savoir que la donation-partage peut exclure des ... ...e partager la maison familiale (sous forme de parts sociales de la sci) entre différents héritiers.À savoir que la donation-partage peut exclure des héritie...
Qu'est-ce-que l'ACCRE ?
..., sous forme d'entreprise individuelle ou de société, à condition d'en exercer le contrôle  et être dans l'une des situations suivantes : > avoir entre 18 ans... ...s forme d'entreprise individuelle ou de société, à condition d'en exercer le contrôle  et être dans l'une des situations suivantes : > avoir entre 18 ans et m...
Témoin de faits de corruption, que faire ?
...et documents sont ainsi recueillis sous forme de données cryptées, de façon à préserver l'identité des sources.le signalement doit s'inscrire dans le champ de la ... ...ransparency france ouvre une nouvelle plateforme de signalement anonyme et sécurisée pour les témoins de faits de corruption et les victimes, qui peuvent ai...
Norme COSO
...représenté sous forme de cube, ce cadre de gestion du risque d'entreprise est divisé en 5 composantes que l'on peut adapter à diverses structures opérationnelle...
L'apprentissage en ligne
...usent du contenu sous forme de format court et régulièrement de façon à ce que l'utilisateur puisse assimiler rapidement de nouvelles connaissances. quant à la ... ...l'enseignement supérieur et de la recherche en octobre 2013, la plateforme fun-mooc offre la possibilité aux universités et aux écoles françaises de mettre des ...
Le bénévolat
...adre sont indemnisées par l'État. complément de soutien ou d'innovation, le bénévole est motivé par le fait de se rendre utile à la société, de défendre une juste ca... ...n d'impôt, si l'association est d'  intérêt général  .enfin, rien n'interdit à un salarié d'une association d'être également bénévole de cette même association, en dehor...
Qu'est-ce-qu'un contrat loi Madelin ?
...il est possible de souscrire à un contrat madelin auprès de la plupart des compagnies d'assurance.régime complémentaire optionnel, il vient en parallèle des ret... ...cas avant l'âge légal de départ et la sortie en capital est interdite. ces rentes sont soumises aux prélèvements sociaux aux taux de 10.10% et bénéficient de l'...
Quelle différence entre ARCE et maintien des allocations ?
...mploi sous forme de capital, et correspond à 45% du reste des are à percevoir. cette aide financière peut servir de base à la trésorerie de l'entreprise?et lui ... ... sous forme de capital, et correspond à 45% du reste des are à percevoir. cette aide financière peut servir de base à la trésorerie de l'entreprise?et lui donne...
Quel temps de coupure minimal pour déjeuner à midi pour un salarié ?
...t d'une contrepartie sous forme de repos ou de primes. en effet, les temps consacrés à l'habillage et au déshabillage sur le lieu de travail ne sont considéré... ...ne contrepartie sous forme de repos ou de primes. en effet, les temps consacrés à l'habillage et au déshabillage sur le lieu de travail ne sont considérés, ni...
Quelqu'un pour un plan de trésorerie ?
...un plan de trésorerie est un document sous forme d'un tableau récapitulatif chiffré, qui est nécessaire à la création de toute entreprise quel que soit sa forme o... ...un plan de trésorerie est un document sous forme d'un tableau récapitulatif chiffré, qui est nécessaire à la création de toute entreprise quel que soit sa forme o...
Les spécificités comptables d'une pharmacie
...armacie est une entreprise commerciale comme une autre, soumise aux mêmes obligations comptables. ainsi, que l'activité soit exercée dans le cadre d'une sel... ... exploitée sous forme de société soumise à l'impôt sur les sociétés, celle-ci à l'obligation de déposer ses comptes annuels au greffe du tribunal de commerce.le phar...
Qu'est ce qu'un Freelance ?
...lement adapté pour qui souhaite des missions complémentaires à une activité salariée ou tester son idée. coté charges, les cotisations sociales et fiscales sont pay... ...salarié porté paye des frais de gestion à la société de portage, environ 10% de son ca et ses cotisations sociales. le salaire net perçu par le freelance équivaut...
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352b Auteurs professionnels rédigeant des textes destinés à être publiés SOUS FORME d'ouvrages ou selon tous autres modes de diffusion multimédia, ou encore en vue de l'élaboration de spectacles vivants ou audiovisuels. : Auteurs professionnels rédigeant des textes destinés à être publiés SOUS FORME d'ouvrages ou selon tous autres modes de diffusion multimédia, ou encore en vue de l'élaboration de spectacles vivants ou
441b Personnes, ayant en général prononcé des voeux, en vue de mener une vie consacrée au sein d'une confession religieuse reconnue, le plus souvent SOUS FORME communautaire. Ces personnes peuvent éventuellement exercer une vie d'apparence séculière, notamment dans le domaine de l'action sociale, de l'accueil des personnes âgées ou en difficulté, des soins aux malades ou encore de l'enseignement, sous une forme compatible avec leur état de religieux. : ux, en vue de mener une vie consacrée au sein d'une confession religieuse reconnue, le plus souvent SOUS FORME communautaire. Ces personnes peuvent éventuellement exercer une vie d'apparence séculière
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221J Autres activités d'édition : e l'édition d'art (photographies, gravures, images, reproductions d'oeuvres d'art,) autre que SOUS FORME de livre sur support papier ou électronique
241L Fabrication de matières plastiques de base : abrication de matières plastiques de base la fabrication de matières plastiques à l'état brut SOUS FORME de liquides ou de granulés en général :. polymères d'éthylène, de propylène, de styrène, de ch
241N Fabrication de caoutchouc synthétique : Fabrication de caoutchouc synthétique la fabrication de caoutchouc synthétique SOUS FORMEs primaires la fabrication de factices et de mélanges avec du caoutchouc naturel
271Y Sidérurgie : Sidérurgie la production de fonte et d'acier SOUS FORMEs primaires (gueuses, saumons ou autres) à partir de minerais ou de ferrailles : fontes de moulage ou d'affinage, aciers non alliés, aciers inox
515L Commerce de gros de produits chimiques : e de gros d'engrais et de produits phytosanitaires le commerce de gros de matières plastiques SOUS FORMEs primaires le commerce de gros de caoutchouc brut la fourniture de gaz inertes en usage dan
723Z Traitement de données : que" (back up) les services d'exploitation de sites informatiques pour des tiers, par exemple SOUS FORME de gérance d'exploitation ou de prise en charge complète de la fonction informatique pour le c
922B Production de programmes de télévision : Production de programmes de télévision la production de programmes de télévision, SOUS FORMEs d'émissions en direct ou enregistrées, à des fins récréatives, éducatives ou d'information, combinée ou n

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