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Thématique "Sous forme":
Qu'est-ce que l'avantage en nature sous forme de Nouvelles Technologies de l'Information et de la Communication NTIC ?
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Qu'est-ce que l'évaluation en fonction des dépenses réelles de l'avantage en nature sous forme de Nouvelles Technologies de l'Information et de la Communication NTIC ?
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Qu'est-ce que l'évaluation forfaitaire de l'avantage en nature sous forme de Nouvelles Technologies de l'Information et de la Communication NTIC ?
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Quels frais professionnels peuvent être indemnisés sous forme d'allocations forfaitaires ?
sées soit supérieures aux limites d'exonération. dans ce cas précis l'employeur pourra soit:réintégrer l'allocation dans l'assiette si il n'établit pas les circonstances de fa
Groupement Foncier Viticole (GFV)
t détenues depuis plus de 2 ans .plus-values immobilières : après 30 ans de détention, les plus-values sont totalement exonérées d'impôt sur le revenu et de prélèvements socia
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352b Auteurs professionnels rédigeant des textes destinés à être publiés SOUS FORME d'ouvrages ou selon tous autres modes de diffusion multimédia, ou encore en vue de l'élaboration de spectacles vivants ou audiovisuels. : Auteurs professionnels rédigeant des textes destinés à être publiés SOUS FORME d'ouvrages ou selon tous autres modes de diffusion multimédia, ou encore en vue de l'élaboration de spectacles vivants ou
441b Personnes, ayant en général prononcé des voeux, en vue de mener une vie consacrée au sein d'une confession religieuse reconnue, le plus souvent SOUS FORME communautaire. Ces personnes peuvent éventuellement exercer une vie d'apparence séculière, notamment dans le domaine de l'action sociale, de l'accueil des personnes âgées ou en difficulté, des soins aux malades ou encore de l'enseignement, sous une forme compatible avec leur état de religieux. : ux, en vue de mener une vie consacrée au sein d'une confession religieuse reconnue, le plus souvent SOUS FORME communautaire. Ces personnes peuvent éventuellement exercer une vie d'apparence séculière
Résultats dans les codes APE / NAF de "sous forme"
221J Autres activités d'édition : e l'édition d'art (photographies, gravures, images, reproductions d'oeuvres d'art,) autre que SOUS FORME de livre sur support papier ou électronique
241L Fabrication de matières plastiques de base : abrication de matières plastiques de base la fabrication de matières plastiques à l'état brut SOUS FORME de liquides ou de granulés en général :. polymères d'éthylène, de propylène, de styrène, de ch
241N Fabrication de caoutchouc synthétique : Fabrication de caoutchouc synthétique la fabrication de caoutchouc synthétique SOUS FORMEs primaires la fabrication de factices et de mélanges avec du caoutchouc naturel
271Y Sidérurgie : Sidérurgie la production de fonte et d'acier SOUS FORMEs primaires (gueuses, saumons ou autres) à partir de minerais ou de ferrailles : fontes de moulage ou d'affinage, aciers non alliés, aciers inox
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723Z Traitement de données : que" (back up) les services d'exploitation de sites informatiques pour des tiers, par exemple SOUS FORME de gérance d'exploitation ou de prise en charge complète de la fonction informatique pour le c
922B Production de programmes de télévision : Production de programmes de télévision la production de programmes de télévision, SOUS FORMEs d'émissions en direct ou enregistrées, à des fins récréatives, éducatives ou d'information, combinée ou n

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