Fiche : Comment se calcule l'assiette de cotisation RSI pour une SARL à l'IR ?

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SARL


L'assiette sera calculée sur la totalité du bénéfice (émoluments compris). Donc selon le bénéfice (résultat) que vous allez avoir, le montant des cotisations RSI (régime social des indépendants) peut monter en flèche très vite... Cela est aussi valide pour les personnalités physiques type "Entreprise Individuelle" qui sont aussi imposées sur le revenu (par défaut, sinon il faut passer en EURL, en société donc, ou EIRL qui peuvent être à l'IS sur option)...

Voyez avec votre expert comptable pour définir des émoluments optimisés fiscalement...

Attention, ces cotisations peuvent être majorées si vous n'avez pas de bilan certifié par un expert comptable conventionné OU adhérer à un CGA (centre de gestion agréé) / AGA (association de gestion agréée) dans les 5 mois du début de l'exercice fiscal en cours. Majoration de l'assiette (résultat) égal à 25%...

Si vous êtes en perte et avec des émoluments égaux à zéro (gérance gracieuse par exemple), cela ne veut pas dire que vous n'aurez pas de RSI à payer... Vous serez au forfait avec un minimum à payer quoi qu'il arrive (minime si gérance gracieuse et perte).

Si vous recevez 2 déclarations URSSAF (Unions de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales) et RSI, ne vous inquiétez pas, cela est normal car selon les cas l'Urssaf et le RSI se partageront le recouvrement des charges sociales en fonction de leur nature.

Pour les artisans :

  • Maladie - maternité 963 Euros
  • Indemnités journalières 104 Euros
  • Retraite 328 Euros
  • Retraite complémentaire 136 Euros
  • Invalidité - décès 118 Euros
Pour les Commerçants ou industriels
  • Maladie - maternité 963 Euros
  • Indemnités journalières 104 Euros
  • Retraite 328 Euros
  • Retraite complémentaire 136 Euros
  • Invalidité - décès 81 Euros
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