38.32Z Code NACE 3832Z Récupération de déchets triés

Cette sous-classe comprend

la transformation, généralement par un processus mécanique ou chimique, de déchets et de débris métalliques et non métalliques ou d'autres articles en matières premières secondaires. Les processus de transformation mécanique ou chimique concernés sont notamment :

• - le broyage, par des procédés mécaniques, d'objets métalliques tels que vieilles voitures, machines à laver hors d'usage, vieux vélos, etc.
• - la réduction, par des procédés mécaniques, d'objets métalliques volumineux tels que les wagons de chemin de fer
• - le déchirage de déchets métalliques, de véhicules en fin de vie, etc.
• - d'autres méthodes de traitement mécanique telles que le découpage et le pressage pour réduire le volume
• - la récupération de métaux à partir de déchets photographiques, tels que les bains de fixation ou les films ou papiers photographiques
• - la récupération du caoutchouc (par exemple sous forme de pneumatiques usagés) pour produire des matières premières secondaires
• - le triage et le pastillage de matières plastiques en vue d'obtenir des matières premières secondaires utilisables pour la fabrication de tubes, de pots de fleurs, de palettes, etc.
• - la transformation (nettoyage, fusion, broyage) de déchets de plastique ou de caoutchouc en granulés
• - le broyage, le nettoyage et le triage du verre
• - le broyage, le nettoyage et le triage d'autres déchets (par exemple décombres et gravats) en vue d'obtenir des matières premières secondaires
• - la transformation d'huiles et de graisses alimentaires usées en matières premières secondaires
• - la transformation d'autres déchets et résidus d'aliments, de boissons et de tabac en matières premières secondaires
• - les autres formes de transformation de matériaux récupérables issus du démantèlement d'épaves en matières premières secondaires

• - le tri de matériaux récupérables par séparation et tri dans les flux de déchets non dangereux, comme les ordures ou dans les matériaux de récupération non triés, tels que papier, plastique, boîtes à boisson et métaux usagés, en vue de la récupération des déchets

Cette sous-classe ne comprend pas

• - la fabrication de nouveaux produits finals à partir de matières premières secondaires (issues ou non de la fabrication propre), par exemple la filature d'effilochés, la fabrication de pâte à papier à partir de déchets de papier, le rechapage de pneumatiques ou la production de métal à partir de déchets métalliques (cf. classes correspondantes de la sectionC)
• - le retraitement des combustibles nucléaires (cf. 20.13A Enrichissement et retraitement de matières nucléaires)
• - la refusion de déchets et débris métalliques (cf. 24.10Z Sidérurgie)
• - la récupération de matériaux au cours du processus de combustion ou d'incinération des déchets (cf. 38.2Z)
• - le traitement et l'élimination des déchets non dangereux (cf. 38.21Z Traitement et élimination des déchets non dangereux)
• - le traitement des déchets organiques, y compris la production de compost, dans le but de les éliminer (cf. 38.21Z Traitement et élimination des déchets non dangereux)
• - la récupération d'énergie au cours du processus d'incinération des déchets non dangereux (cf. 38.21Z Traitement et élimination des déchets non dangereux)
• - le traitement et l'élimination de déchets radioactifs (cf. 38.22Z Traitement et élimination des déchets dangereux)
• - le traitement et l'élimination de déchets contaminés toxiques (cf. 38.22Z Traitement et élimination des déchets dangereux)
• - le commerce de gros des matériaux de récupération, y compris la collecte et le tri de matériaux de récupération non triés associés à leur vente, sans réelle transformation (cf. 46.77Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de déchets et débris)

Produits associés

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38.32.11 Récupération de matériaux métalliques triés

Cette sous-catégorie comprend
- transformation de déchets et débris métalliques et d'articles en métal, usagés ou non, en matières premières secondaires. Les inputs caractéristiques sont constitués de déchets et débris, triés ou non, mais toujours impropres à un usage direct dans un processus industriel alors que l'output (matière première secondaire) est adapté à un traitement ultérieur comme bien intermédiaire, sans être un produit final. Un processus de transformation est nécessaire, généralement mécanique ou chimique, par exemple :
- broyage, par des procédés mécaniques, de déchets métalliques tels que vieilles voitures, machines à laver hors d'usage, vieux vélos, etc. avec tri et séparation complémentaires
- réduction, par des procédés mécaniques, d'objets métalliques volumineux tels que les wagons de chemin de fer
- autres méthodes de traitement mécanique telles que le découpage et le pressage pour réduire le volume
- autres formes de transformation de matériaux métalliques récupérables issus du démantèlement d'épaves en matières premières secondaires

38.32.12 Récupération de matériaux non métalliques triés

Cette sous-catégorie comprend
- transformation de déchets et débris non métalliques et d'articles en métal, usagés ou non, en matières premières secondaires. Les inputs caractéristiques sont constitués de déchets et débris, triés ou non, mais toujours impropres à un usage direct dans un processus industriel alors que l'output (matière première secondaire) est adapté à un traitement ultérieur comme bien intermédiaire, sans être un produit final. Un processus de transformation est nécessaire, généralement mécanique ou chimique, par exemple :
- récupération du caoutchouc, par exemple sous forme de pneumatiques usagés, pour produire des matières premières secondaires
- triage et pastillage de matières plastiques en vue d'obtenir des matières premières secondaires utilisables pour la fabrication de tubes, de pots de fleurs, de palettes, etc.
- récupération de produits chimiques à partir de déchets chimiques
- broyage, nettoyage et triage du verre
- broyage, nettoyage et triage d'autres déchets, par exemple décombres et gravats, en vue d'obtenir des matières premières secondaires
- autres formes de transformation de matériaux non métalliques récupérables issus du démantèlement d'épaves en matières premières secondaires

38.32.13 Briquettes non classé ailleurs (produites à partir de plusieurs déchets industriels différents, etc.)

Cette sous-catégorie comprend
- pellets et briquettes de métal et de plastique

38.32.21 Métaux précieux, sous forme de matières premières secondaires

Cette sous-catégorie comprend
- métaux précieux, sous forme de matières premières secondaires

38.32.22 Métaux ferreux, sous forme de matières premières secondaires

Cette sous-catégorie comprend
- métaux ferreux, sous forme de matières premières secondaires

38.32.23 Cuivre, sous forme de matière première secondaire

Cette sous-catégorie comprend
- cuivre, sous forme de matière première secondaire

38.32.24 Nickel, sous forme de matière première secondaire

Cette sous-catégorie comprend
- nickel, sous forme de matière première secondaire

38.32.25 Aluminium, sous forme de matière première secondaire

Cette sous-catégorie comprend
- aluminium, sous forme de matière première secondaire

38.32.29 Autres métaux, sous forme de matières premières secondaires

Cette sous-catégorie comprend
- autres métaux, sous forme de matières premières secondaires

38.32.31 Verre, sous forme de matière première secondaire

Cette sous-catégorie comprend
- verre, sous forme de matière première secondaire

38.32.32 Papier et carton, sous forme de matière première secondaire

Cette sous-catégorie comprend
- papier et carton, sous forme de matière première secondaire

38.32.33 Plastiques, sous forme de matières premières secondaires

Cette sous-catégorie comprend
- plastiques, sous forme de matières premières secondaires

38.32.34 Caoutchouc, sous forme de matière première secondaire

Cette sous-catégorie comprend
- caoutchouc, sous forme de matière première secondaire

38.32.35 Textiles, sous forme de matières premières secondaires

Cette sous-catégorie comprend
- textiles, sous forme de matières premières secondaires

38.32.39 Autres matières premières secondaires non métalliques

Cette sous-catégorie comprend
- autres matières premières secondaires non métalliques

Code chambre des métiers APRM

38.32Z-A Traitement de matières métalliques recyclables

Cette classe comprend :
- le broyage, par des procédés mécaniques, d'objets métalliques tels que vieilles voitures, machines à laver hors d'usage, vieux vélos, etc. ;
- la réduction, par des procédés mécaniques, d'objets métalliques volumineux tels que les wagons de chemin de fer ;
- le déchirage de déchets métalliques, de véhicules en fin de vie, etc. ;
- d'autres méthodes de traitement mécanique telles que le découpage et le pressage pour réduire le volume ;
- la récupération de métaux à partir de déchets photographiques, tels que les bains de fixation ou les films ou papiers photographiques
- le tri de matériaux récupérables par séparation et tri dans les flux de déchets non dangereux, comme les ordures ou dans les matériaux de récupération non triés, tels que boîtes à boisson et métaux usagés, en vue de la récupération des déchets
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication de nouveaux produits finis à partir de matières premières secondaires (issues ou non de la fabrication propre), par exemple la production de métal à partir de déchets métalliques (cf. classes correspondantes de la section C) ;
- le retraitement des combustibles nucléaires (cf. 20.13A) ;
- la refusion de déchets et débris métalliques (cf. 24.10Z) ;
- la récupération de matériaux au cours du processus de combustion ou d'incinération des déchets (cf. 38.2Z) ;
- le traitement et l'élimination des déchets non dangereux (cf. 38.21Z) ;
- le traitement et l'élimination de déchets radioactifs (cf. 38.22Z) ;
- le traitement et l'élimination de déchets contaminés toxiques (cf. 38.22Z) ;
- le commerce de gros des matériaux de récupération, y compris la collecte et le tri de matériaux de récupération non triés associés à leur vente, sans réelle transformation (cf. 46.77Z)

38.32Z-B Traitement de matières non métalliques recyclables

Cette classe comprend :
- la récupération du caoutchouc (par exemple sous forme de pneumatiques usagés) pour produire des matières premières secondaires ;
- le triage et le pastillage de matières plastiques en vue d'obtenir des matières premières secondaires utilisables pour la fabrication de tubes, de pots de fleurs, de palettes, etc. ;
- la transformation (nettoyage, fusion, broyage) de déchets de plastique ou de caoutchouc en granulés ;
- le broyage, le nettoyage et le triage du verre ;
- le broyage, le nettoyage et le triage d'autres déchets (par exemple décombres et gravats) en vue d'obtenir des matières premières secondaires ;
- la transformation d'huiles et de graisses alimentaires usées en matières premières, secondaires ;
- la transformation d'autres déchets et résidus d'aliments, de boissons et de tabac en matières premières secondaires ;
- les autres formes de transformation de matériaux récupérables issus du démantèlement d'épaves en matières premières secondaires
- le tri de matériaux récupérables par séparation et tri dans les flux de déchets non dangereux, comme les ordures ou dans les matériaux de récupération non triés, tels que papier et plastique en vue de la récupération des déchets
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication de nouveaux produits finis à partir de matières premières secondaires (issues ou non de la fabrication propre), par exemple la filature d'effilochés, la fabrication de pâte à papier à partir de déchets de papier, le rechapage de pneumatiques ;
- la récupération de matériaux au cours du processus de combustion ou d'incinération des déchets (cf. 38.2Z) ;
- le traitement et l'élimination des déchets non dangereux (cf. 38.21Z) ;
- le traitement des déchets organiques, y compris la production de compost, dans le but de les éliminer (cf. 38.21Z) ;
- la récupération d'énergie au cours du processus d'incinération des déchets non dangereux (cf. 38.21Z) ;
- le traitement et l'élimination de déchets radioactifs (cf. 38.22Z) ;
- le traitement et l'élimination de déchets contaminés toxiques (cf. 38.22Z) ;
- le commerce de gros des matériaux de récupération, y compris la collecte et le tri de matériaux de récupération non triés associés à leur vente, sans réelle transformation (cf. 46.77Z)