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THÈME SARL
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temps de lecture : 1 minute
Résumé :
Les cotisations sociales des travailleurs non salariés sont : la maladie et la maternité, les indemnités journalières, les retraites de base ou complémentaire, les contributions sociales (CSG, CRDS), les allocations familiales ainsi que l'invalidité et décès.
SARL


Les Travailleurs Non Salariés connu sous le sigle TNS sont soient des travailleurs indépendants soient des gérants majoritaires de sociétés soient des créateurs d'entreprises.
Les travailleurs indépendants sont par exemple les commerçants, les artisans, les professionnels libéraux.
L'INSEE ou l'Institut National de la statistique et des études économiques précise qu'une activité professionnelle non salariée est aussi non agricole est déterminée par l'exercice d'une activité professionnelle principale ou secondaire sans lien de subordination par rapport à un seul donneur d'ordre.
A la différence des salariés qui ont l'Assurance Maladie, un travailleur indépendant, une autre appellation de travailleur non salarié, cotise à ce qu'on appelle Régime Social des Indépendants(RSI), qui leur sert donc de protection sociale.
Ce régime social des indépendants ou RSI est un organisme français qui se charge d'assurer la protection sociale des travailleurs non salariés : artisans, industriels, commerçants, professions libérales.
Le RSI est né de la fusion des caisses de protection sociale des chefs d'entreprises.
L'administration de cet organisme est faite par des représentants de ses assurés.
Du point de vue cotisation sociale, ceux qui sont communs à tous les travailleurs non salariés sont :
-La maladie -la maternité
-Les indemnités journalières
-La retraite de base
A part ce qui vient d'être cité, les artisans cotisent dans :
-Les allocations familiales
-Les CSG (contribution sociale généralisée)- CRDS (contribution à la réduction de la dette sociale)
-La retraite complémentaire qu'ils ont en commun avec les industriels et les commerçants.
-Et l'invalidité et décès pour les industriels et mes commerçants également.
Les montants de la cotisation diffèrent selon l'activité professionnelle exercée.
posté le
Corrigé le 2018-04-18
 

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