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cabinet expert-comptable Fiche : Qu'est-ce qu'un produit exceptionnel ?
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Qu'est ce qu'un produit exceptionnel ?
THÈME technique comptable
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Résumé :
Les produits qui ne se rapportent pas à la gestion courante et normale de l'activité d'une entreprise sont comptabilisé comme les produits exceptionnels.
Les produits qui ne se rapportent pas à la gestion courante et normale de l'activité d'une entreprise sont comptabilisé comme les produits exceptionnels.
Le produit exceptionnel est le produit issu de certains événements inhabituels qui n'ont pas été prévu et qui ne rentrent pas dans l'exploitation courante de la société.
Ce type de produit peut provenir : d'une plus-value sur cession d'immobilisations, d'un encaissement de dommages et intérêts. Ces produits sont enregistrés dans les comptes de la classe 77.
Il peut ainsi s'agir des pénalités clients perçues, des dégrèvements d'impôts, des produits sur exercices antérieurs, des produits de cessions d'éléments d'actifs ou encore d'autres produits exceptionnels.
Les comptes 771 sont les produits exceptionnels sur opérations de gestion comme: - Les dédits et pénalités perçues sur achats ou sur ventes: cela peut être du à un paiement en retard des clients. - Les libéralités reçues: ce sont des libéralités ou de dons. - Les rentrées sur créances amorties: les règlements ultérieurs du client totalement irrécouvrable et sorti définitivement de l'actif. - Les dégrèvements d'impôts autres qu'impôts sur les bénéfices: tout rappel d'impôt autre que l'impôt sur les sociétés prenant la forme d'un remboursement au profit de l'entreprise. - Les autres produits exceptionnels sur opérations de gestion. Les comptes 772 sont les produits sur exercices antérieurs. Les comptes 775 sont les produits de cessions d'éléments d'actif: dans le cas de la cession d'actif, le montant de la facture de vente est enregistré dans les comptes 775 au crédit. Le compte 777 est la quote-part de subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice: lors que l'entreprise reçoit une subvention d'investissement, et elle finance l'acquisition d'une immobilisation amortissable.
La subvention ne peut pas être comptabilisée en produit en totalité car elle a financé un bien qui n'est pas comptabilisée en charge.
C'est dans ce cas que la quote-part de subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice est enregistrée à la clôture de l'exercice. Les comptes 778 sont les autres produits exceptionnels comme: bonis provenant de clauses d'indexation, lots, bonis provenant du rachat par l'entreprise d'actions et d'obligations émises par elle-même, produits exceptionnels divers.
Fiche postée le
Fiche corrigée le 2015-10-08
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