30.30Z Code NACE 3030Z Construction aéronautique et spatiale
Cette sous-classe comprend
- - la construction d'avions pour le transport de marchandises ou de passagers, pour les forces armées, pour usage sportif ou pour d'autres utilisations
- - la construction d'hélicoptères
- - la construction de planeurs et d'ailes delta
- - la construction de dirigeables et de ballons à air chaud
- - la fabrication de parties et accessoires des appareils relevant de cette sous-classe :
- - grands assemblages tels que fuselages, ailes, portes, gouvernes, trains d'atterrissage, réservoirs à combustibles, nacelles, etc.
- - hélices, rotors et pales de rotors pour hélicoptères
- - moteurs des types généralement utilisés pour la propulsion des véhicules aériens tels que turboréacteurs, turbopropulseurs, etc.
- - parties de turboréacteurs et de turbopropulseurs
- - la fabrication de simulateurs de vol pour entraînement au sol
- - la construction de véhicules spatiaux et de leurs lanceurs, de satellites, de sondes planétaires, de stations orbitales et de navettes spatiales
- - la fabrication de missiles balistiques intercontinentaux
- - la révision et la conversion des aéronefs et de leurs moteurs
- - la fabrication de sièges d'avions
- - l'implantation des armements des avions de combat
Cette sous-classe ne comprend pas
- - la fabrication de parachutes (cf. 13.92Z Fabrication d'articles textiles, sauf habillement)
- - la fabrication de pièces d'artillerie et de munitions (cf. 25.40Z Fabrication d'armes et de munitions)
- - la fabrication de matériel de télécommunications pour satellites (cf. 26.30Z Fabrication d'équipements de communication)
- - la fabrication d'instruments pour l'aviation et l'aéronautique (cf. 26.51A Fabrication d'équipements d'aide à la navigation)
- - la fabrication de systèmes d'assistance à la navigation aérienne (cf. 26.51A Fabrication d'équipements d'aide à la navigation)
- - la fabrication d'appareils d'éclairage pour avions (cf. 27.40Z Fabrication d'appareils d'éclairage électrique)
- - la fabrication de parties de systèmes d'allumage et d'autres parties électriques des moteurs à combustion interne (cf. 29.31Z Fabrication d'équipements électriques et électroniques automobiles)
- - la fabrication de pistons, segments de piston, carburateurs (cf. 28.11Z Fabrication de moteurs et turbines, à l'exception des moteurs d'avions et de véhicules)
- - la fabrication d'appareils et de dispositifs pour le lancement de véhicules aériens, de catapultes destinées à équiper des porte-avions et de matériel similaire (cf. 28.99B Fabrication d'autres machines spécialisées)
- - les activités d'entretien et de réparation d'aéronefs et d'engins spatiaux (cf. 33.16Z Réparation et maintenance d'aéronefs et d'engins spatiaux)
- - le lancement d'engins spatiaux (cf. 51.22Z Transports spatiaux)
Produits associés
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30.30.11 Moteurs à explosion pour avions
Cette sous-catégorie comprend
- moteurs à explosion pour avions
30.30.12 Turbopropulseurs et turboréacteurs
Cette sous-catégorie comprend
- turbopropulseurs et turboréacteurs
30.30.13 Propulseurs à réaction, à l'exclusion des turbopropulseurs
Cette sous-catégorie comprend
- statoréacteurs, moteurs fusées, propulseurs d'appoint pour missiles et lanceurs spatiaux
30.30.14 Simulateurs de vol pour entraînement au sol et leurs parties
Cette sous-catégorie comprend
- simulateurs de vol pour entraînement au sol et leurs parties
30.30.15 Parties de moteurs à explosion pour avions
Cette sous-catégorie comprend
- parties de moteurs à explosion pour avions
30.30.16 Parties de turbopropulseurs et turboréacteurs
Cette sous-catégorie comprend
- tuyères, rotors, aubes et ailettes, injecteurs, etc.
30.30.20 Ballons et dirigeables ; planeurs, ailes delta et autres aéronefs sans moteur
Cette sous-catégorie comprend
- ballons dirigeables, ballons sondes et montgolfières
- planeurs, ailes delta
Cette sous-catégorie comprend aussi
- ULM et cerfs-volants (sauf jouets)
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- parachutes et parapentes (13.92.23)
30.30.31 Hélicoptères
Cette sous-catégorie comprend
- hélicoptères
Cette sous-catégorie comprend aussi
- autogires, hydravions
30.30.32 Avions et autres aéronefs, d'un poids à vide inférieur ou égal à 2 000 kg
Cette sous-catégorie comprend
- avions civils pesant au plus 2 tonnes à vide
30.30.33 Avions et autres aéronefs, d'un poids à vide compris entre 2 000 kg et 15 000 kg
Cette sous-catégorie comprend
- avions d'affaires ou de transport et appareils militaires pesant entre 2 et 15 tonnes à vide
30.30.34 Avions et autres aéronefs, d'un poids à vide supérieur à 15 000 kg
Cette sous-catégorie comprend
- avions civils destinés au transport de personnes et de marchandises, pesant plus de 15 tonnes à vide
- avions militaires (transports, entraînement, chasse, bombardement) y compris leurs équipements ou réservoirs, pesant plus de 15 tonnes à vide
30.30.40 Engins spatiaux (y compris satellites) et lanceurs
Cette sous-catégorie comprend
- lanceurs spatiaux, de satellites ou sous-orbitaux
- satellites, véhicules habités ou laboratoires inhabités et sondes spatiales
Cette sous-catégorie comprend aussi
- corps de rentrée
- missiles balistiques intercontinentaux et missiles similaires
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- équipement embarqué sur satellites (selon nature)
30.30.50 Autres parties des aéronefs et engins spatiaux
Cette sous-catégorie comprend
- cellules et éléments de structures d'aéronefs à assembler (fuselage, ailes, etc.)
- éléments spécifiques d'aéronefs (hélices, pales, rotors, trains d'atterrissage, gouvernes, etc.)
Cette sous-catégorie comprend aussi
- sièges d'avions
30.30.60 Révision et transformation d'aéronefs et de moteurs d'aéronefs
Cette sous-catégorie comprend
- révision et reconditionnement d'avions
Cette sous-catégorie comprend aussi
- implantation de systèmes d'armes d'avions de combat
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- entretien et réparation d'aéronefs et d'engins spatiaux (33.16.10)
30.30.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'aéronefs et engins spatiaux
Cette sous-catégorie comprend
- opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)
Code chambre des métiers APRM
30.30Z-A Construction de moteurs pour aéronefs
Cette classe comprend :- moteurs des types généralement utilisés pour la propulsion des véhicules aériens tels que turboréacteurs, turbopropulseurs, etc. ;
- parties de moteurs à explosion, de turboréacteurs et de turbopropulseurs ;
- hélices, rotors et pales de rotors pour hélicoptères ;
- la révision et la conversion des moteurs
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication de parties de systèmes d'allumage et d'autres parties électriques des moteurs à combustion interne (cf. 29.31Z) ;
- la fabrication de pistons, segments de piston, carburateurs (cf. 28.11Z)
30.30Z-B Construction de cellules d'aéronefs
Cette classe comprend :- la construction d'avions pour le transport de marchandises ou de passagers, pour les forces armées, pour usage sportif ou pour d'autres utilisations ;
- la construction d'hélicoptères ;
- la construction de planeurs et d'ailes delta ;
- la construction de dirigeables et de ballons à air chaud ;
- la fabrication de parties et accessoires des appareils relevant de cette classe : grands assemblages tels que fuselages, ailes, portes, gouvernes, trains d'atterrissage, réservoirs à combustibles, nacelles, etc. ;
- la fabrication de simulateurs de vol pour entraînement au sol
- la révision et la conversion des aéronefs ;
- la fabrication de sièges d'avions ;
- l'implantation des armements des avions de combat
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication de parachutes (cf. 13.92Z) ;
- la fabrication de pièces d'artillerie et de munitions (cf. 25.40Z) ;
- la fabrication d'instruments pour l'aviation et l'aéronautique (cf. 26.51A) ;
- la fabrication de systèmes d'assistance à la navigation aérienne (cf. 26.51A) ;
- la fabrication d'appareils d'éclairage pour avions (cf. 27.40Z) ;
- la fabrication d'appareils et de dispositifs pour le lancement de véhicules aériens, de catapultes destinées à équiper des porte-avions et de matériel similaire (cf. 28.99B)
- les activités d'entretien et de réparation d'aéronefs (cf. 33.16Z)
30.30Z-C Construction de lanceurs et engins spatiaux
Cette classe comprend :- la construction de véhicules spatiaux et de leurs lanceurs, de satellites, de sondes planétaires, de stations orbitales et de navettes spatiales ;
- la fabrication de missiles balistiques intercontinentaux
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication de matériel de télécommunications pour satellites (cf. 26.30Z) ;
- les activités d'entretien et de réparation d'engins spatiaux (cf. 33.16Z) ;
- le lancement d'engins spatiaux (cf. 51.22Z)
