17.22Z Code NACE 1722Z Fabrication d'articles en papier à usage sanitaire ou domestique
Cette sous-classe comprend
- - la fabrication d'articles en papier ou en ouate de cellulose, à usage sanitaire et domestique :
- - serviettes à démaquiller
- - mouchoirs, essuie-mains, serviettes de table
- - papier hygiénique
- - serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés
- - plateaux, plats, tasses et gobelets
- - la fabrication d'ouates de matières textiles et d'articles en ces ouates : serviettes et tampons hygiéniques
Cette sous-classe ne comprend pas
- - la fabrication d'ouate de cellulose (cf. 17.12Z Fabrication de papier et de carton)
Produits associés
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17.22.11 Papier hygiénique, mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes et serviettes de table, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappe de fibres de cellulose
Cette sous-catégorie comprend
- papier hygiénique, mouchoirs, serviettes à démaquiller
- articles d'essuyage ménager ou industriel
- serviettes et nappes en papier
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- articles imprégnés de parfum, savon, etc. (classement selon nature)
17.22.12 Serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés, articles similaires à usage hygiénique et vêtements et accessoires de l'habillement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappe de fibres de cellulose
Cette sous-catégorie comprend
- couches et changes complets pour bébé, garnitures périodiques et autres articles en ouate de cellulose, de coton ou d'autres matières textiles
Cette sous-catégorie comprend aussi
- vêtements et protèges vêtements en papier, à jeter
17.22.13 Plats, assiettes, gobelets et articles similaires en papier ou en carton
Cette sous-catégorie comprend
- plats, assiettes, gobelets en carton pour usage alimentaire
17.22.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles en papier à usage sanitaire ou domestique
Cette sous-catégorie comprend
- opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)
Code chambre des métiers APRM
17.22Z-Z Fabrication d'articles en papier à usage sanitaire ou domestique
Cette classe comprend :- la fabrication d'articles en papier ou en ouate de cellulose, à usage sanitaire et domestique : serviettes à démaquiller ; mouchoirs, essuie-mains, serviettes de table ; papier hygiénique ; serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés ; plateaux, plats, tasses et gobelets ;
- la fabrication d'ouates de matières textiles et d'articles en ces ouates : serviettes et tampons hygiéniques
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication d'ouate de cellulose (cf. 17.12Z)
