Thème : Sous

Bonnetier

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Cession du fonds de commerce

Cession du fonds de commerce, acte de cession (acte sous seing privé), promesse de vente

Tarif : 599 (EUR HT)

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Déclarations tva >> La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) est un impôt sur la consommation qui est facturé aux clients finaux sur les biens / services qu'ils consomment qu'ils utilisent en France. Plusieurs possi
Tarifs >> PRÉVISIONNEL 3 ANS SOUS 72 HEURES
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226a (Sous ) agent d'assurance : (Sous ) agent d'assurance
311a Docteurs en médecine exerçant, au moins en partie SOUS le statut libéral, seuls ou en groupe, une spécialité de la médecine. A ce titre, ils sont titulaires d'une qualification particulière délivrée par le Conseil de l'Ordre. Ils exercent exclusivement la discipline de leur spécialité. La rémunération des actes effectués par les médecins libéraux spécialistes relève d'une tarification particulière (lettres clés spécifiques) au regard de la réglementation de la Sécurité Sociale. : Docteurs en médecine exerçant, au moins en partie SOUS le statut libéral, seuls ou en groupe, une spécialité de la médecine. A ce titre, ils sont titulaires d'une qualification particulière délivrée p
311b Docteurs en médecine exerçant au moins en partie SOUS le statut libéral, à titre individuel ou en association, ne pratiquant pas de manière exclusive une spécialité reconnue par le Conseil de l'Ordre. La rubrique comprend les médecins généralistes proprement dits, qui pratiquent exclusivement la médecine générale, les médecins qui pratiquent un mode d'exercice particulier (MEP) et les médecins spécialistes pratiquant de manière non exclusive une spécialité, en partageant cette dernière avec une autre spécialité, ou la médecine générale. La caractéristique commune de ces trois groupes de praticiens est de ne pouvoir bénéficier de tarifs d'honoraires alloués aux médecins libéraux spécialistes (voir rubrique 311a) au regard de la réglementation de la Sécurité Sociale. : Docteurs en médecine exerçant au moins en partie SOUS le statut libéral, à titre individuel ou en association, ne pratiquant pas de manière exclusive une spécialité reconnue par le Conseil de l'Ordre.
312c Professionnels diplômés ou agréés, travaillant à titre libéral seuls, ou en association. Sous leur propre responsabilité, ils organisent, établissent ou certifient la comptabilité des entreprises. Ils jouent parfois un rôle de conseil en matière de gestion. : Professionnels diplômés ou agréés, travaillant à titre libéral seuls, ou en association. Sous leur propre responsabilité, ils organisent, établissent ou certifient la comptabilité des entreprises. Ils
331a Personnels de direction de la Fonction publique, exerçant des responsabilités particulièrement étendues, et généralement rémunérés "hors échelle A" ou au delà. Il s'agit principalement des directeurs et SOUS directeurs d'administrations centrales, de certains directeurs régionaux ou départementaux (sur " postes fonctionnels ") et des membres de la plupart des corps contenant dans leur appellation le terme " général " (à l'exclusion des infirmiers généraux, secrétaires généraux de mairie, etc.). : éralement rémunérés "hors échelle A" ou au delà. Il s'agit principalement des directeurs et SOUS directeurs d'administrations centrales, de certains directeurs régionaux ou départementaux (sur
331a Sous directeur de l'administration centrale : Sous directeur de l'administration centrale
331a Sous préfet >333e : Sous préfet >333e
333e Directeur/Sous directeur de l'administration pénitentiaire : Directeur/Sous directeur de l'administration pénitentiaire
333e Sous préfet : Sous préfet
334a Sous lieutenant (armée) : Sous lieutenant (armée)
341b Cette rubrique regroupe dans l'enseignement public ou privé : les directeurs et SOUS directeurs de tous les établissements d'enseignement secondaire, à l'exception de ceux qui sont chefs d'entreprise ; : Cette rubrique regroupe dans l'enseignement public ou privé : les directeurs et SOUS directeurs de tous les établissements d'enseignement secondaire, à l'exception de ceux qui sont chefs d'entrepris
341b Sous directeur chargé de section d'éducation spécialisée : Sous directeur chargé de section d'éducation spécialisée
341b Sous directeur de collège / de lycée / de lycée d'enseignement professionnel (LEP) : Sous directeur de collège / de lycée / de lycée d'enseignement professionnel (LEP)
342a Sous directeur d'école (enseignement supérieur) : Sous directeur d'école (enseignement supérieur)
344c Internes en médecine générale ou de spécialité, ou assimilés, qui dispensent des soins aux malades en milieu hospitalier SOUS la responsabilité d'un médecin. : générale ou de spécialité, ou assimilés, qui dispensent des soins aux malades en milieu hospitalier SOUS la responsabilité d'un médecin.
351a Bibliothécaire adjoint ou SOUS bibliothécaire > 425a : Bibliothécaire adjoint ou SOUS bibliothécaire > 425a
352b Auteurs professionnels rédigeant des textes destinés à être publiés SOUS forme d'ouvrages ou selon tous autres modes de diffusion multimédia, ou encore en vue de l'élaboration de spectacles vivants ou audiovisuels. : Auteurs professionnels rédigeant des textes destinés à être publiés SOUS forme d'ouvrages ou selon tous autres modes de diffusion multimédia, ou encore en vue de l'élaboration de spectacles vivants ou
372f Bibliothécaire adjoint ou SOUS bibliothécaire > 425a : Bibliothécaire adjoint ou SOUS bibliothécaire > 425a
376e Souscripteur rédacteur grands risques : Souscripteur rédacteur grands risques
387a Ingénieurs du secteur privé, spécialisés dans l'achat de matières premières ou demi ouvrées en vue d'une utilisation industrielle. Ils font appel aux fournisseurs et SOUS traitants en fonction des caractéristiques techniques et du coût des produits proposés par ceux ci, de façon à assurer une rentabilité optimale. La rubrique est commune à tous les secteurs d'activité. : premières ou demi ouvrées en vue d'une utilisation industrielle. Ils font appel aux fournisseurs et SOUS traitants en fonction des caractéristiques techniques et du coût des produits proposés par ceux
387a Acheteur en SOUS traitance : Acheteur en SOUS traitance
387b Ingénieurs et cadres du secteur privé, chargés dans une entreprise du transport ou dans une autre entreprise, d'organiser et de mettre en oeuvre les stratégies les mieux adaptées pour contrôler et optimiser les flux de matières entrant et sortant de l'entreprise. Cette activité s'exerce depuis l'entrée de ces produits dans l'entreprise, puis concerne leur transformation éventuelle et leur distribution. Ils sont aussi chargés de déterminer à l'avance et de programmer le plan de production d'une usine, compte tenu des commandes, des disponibilités en main d'oeuvre et en équipements. Ils analysent les commandes, déterminent les intrants nécessaires, répartissent le travail entre les unités, proposent le cas échéant d'en SOUS traiter une partie et en suivent la réalisation. : t les intrants nécessaires, répartissent le travail entre les unités, proposent le cas échéant d'en SOUS traiter une partie et en suivent la réalisation.
423b Personnes enseignant dans des centres de formation postscolaire, ou dans des entreprises comportant des centres de formation professionnelle ou continue. Ces personnes peuvent être salariées ou recevoir d'autres formes de rémunération (perception d'honoraires). Elles peuvent diriger, en qualité de chef d'entreprise la structure à laquelle elles participent, SOUS réserve d'y assurer effectivement une fonction d'enseignement. : . Elles peuvent diriger, en qualité de chef d'entreprise la structure à laquelle elles participent, SOUS réserve d'y assurer effectivement une fonction d'enseignement.
425a Sous bibliothécaires, cadres intermédiaires du patrimoine : Sous bibliothécaires, cadres intermédiaires du patrimoine
425a Sous bibliothécaire : Sous bibliothécaire
431e Professionnels diplômés chargés, SOUS leur responsabilité propre, de surveiller l'évolution des grossesses, conseiller les femmes enceintes, pratiquer les accouchements, et donner les soins post natals à la mère et à l'enfant. : Professionnels diplômés chargés, SOUS leur responsabilité propre, de surveiller l'évolution des grossesses, conseiller les femmes enceintes, pratiquer les accouchements, et donner les soins post natal
433a Professionnels, indépendants ou salariés, qui utilisent à des fins médicales des équipements techniques souvent complexes. Ils procèdent à des analyses, examens, traitements, SOUS le contrôle d'un médecin ou d'un pharmacien. : s des équipements techniques souvent complexes. Ils procèdent à des analyses, examens, traitements, SOUS le contrôle d'un médecin ou d'un pharmacien.
441b Personnes, ayant en général prononcé des voeux, en vue de mener une vie consacrée au sein d'une confession religieuse reconnue, le plus souvent SOUS forme communautaire. Ces personnes peuvent éventuellement exercer une vie d'apparence séculière, notamment dans le domaine de l'action sociale, de l'accueil des personnes âgées ou en difficulté, des soins aux malades ou encore de l'enseignement, SOUS une forme compatible avec leur état de religieux. : ux, en vue de mener une vie consacrée au sein d'une confession religieuse reconnue, le plus souvent SOUS forme communautaire. Ces personnes peuvent éventuellement exercer une vie d'apparence séculière
451e Sous officier de port : Sous officier de port
452b Adjudants chefs, adjudants et SOUS officiers de rang supérieur de l'armée et de la gendarmerie : Adjudants chefs, adjudants et SOUS officiers de rang supérieur de l'armée et de la gendarmerie
452b Militaires de carrière, titulaires des grades de SOUS officier les plus élevés. Ils assurent des fonctions d'encadrement ou parfois des fonctions techniques ou administratives. : Militaires de carrière, titulaires des grades de SOUS officier les plus élevés. Ils assurent des fonctions d'encadrement ou parfois des fonctions techniques ou administratives.
452b Sous chef de musique militaire : Sous chef de musique militaire
463d Représentant en SOUS traitance : Représentant en SOUS traitance
466c Sous chef de gare > 655a : Sous chef de gare > 655a
467c Salariés de niveau technicien, participant aux fonctions spécifiques de l'assurance (conception de produits, vente et gestion des contrats, indemnisation règlement). Les juristes de niveau technicien spécialisés dans le droit des assurances sont classés SOUS la rubrique. La rubrique ne comprend pas les techniciens ayant des fonctions de soutien général (administration, informatique, ressources humaines). : règlement). Les juristes de niveau technicien spécialisés dans le droit des assurances sont classés SOUS la rubrique. La rubrique ne comprend pas les techniciens ayant des fonctions de soutien général
467c Souscripteur en assurances : Souscripteur en assurances
467c Sous agent d'assurances : Sous agent d'assurances
467c Souscripteur I.A.R.D. (Incendie Auto, Risques Divers) : Souscripteur I.A.R.D. (Incendie Auto, Risques Divers)
467c Souscripteur autorisateur : Souscripteur autorisateur
467d Salariés de niveau technicien ou assimilés des organismes de sécurité sociale (caisses primaires et régionales d'assurance maladie, caisses d'allocations familiales, unions de recouvrement des cotisations, caisses départementales et interdépartementales de mutualité sociale agricole, organismes nationaux) et des organismes de prévoyance et de retraite complémentaire aux régimes de base. Ils exercent une activité spécialisée dans les fonctions mêmes de la sécurité sociale et des retraites complémentaires (contrôle de l'ouverture des droits, liquidation des prestations, contrôle médical ou réglementaire, gestion personnalisée de dossiers d'assuré, de professionnel de santé ou d'entreprise, ...). Les juristes de niveau technicien spécialisés dans l'application du droit de la sécurité sociale sont classés SOUS la rubrique. La rubrique ne comprend pas les personnes chargées de fonctions de soutien général (administration, comptabilité, informatique, ressources humaines). : es de niveau technicien spécialisés dans l'application du droit de la sécurité sociale sont classés SOUS la rubrique. La rubrique ne comprend pas les personnes chargées de fonctions de soutien général
471a Techniciens salariés du public ou du privé qui, en général SOUS la responsabilité d'un ingénieur, se consacrent à des activités de conseil ou d'étude dans les domaines agricole, halieutique ou sylvicole. Le métier peut être exercé dans tout domaine d'activité lié aux productions de l'agriculture, de la forêt et de la pêche et employant des personnels spécialisés. : Techniciens salariés du public ou du privé qui, en général SOUS la responsabilité d'un ingénieur, se consacrent à des activités de conseil ou d'étude dans les domaines agricole, halieutique ou sylvico
479b Cette rubrique rassemble les professionnels de niveau technicien, ou leurs salariés, qui travaillent SOUS le statut libéral, seuls ou au sein d'un cabinet. Elle comprend aussi les techniciens non classés dans les rubriques précédentes : ette rubrique rassemble les professionnels de niveau technicien, ou leurs salariés, qui travaillent SOUS le statut libéral, seuls ou au sein d'un cabinet. Elle comprend aussi les techniciens non class
487b Sous chef de quai : Sous chef de quai
526a Personnes qui, dans les établissements de soins publics ou privés, SOUS le contrôle des infirmières, surveillent les malades, leur donnent des soins d'hygiène et participent à leur alimentation. : Personnes qui, dans les établissements de soins publics ou privés, SOUS le contrôle des infirmières, surveillent les malades, leur donnent des soins d'hygiène et participent à leur alimentation.
526c L'auxiliaire de puériculture contribue à une prise en charge globale des personnes en liaison avec les autres intervenants au sein d'une équipe pluridisciplinaire, en milieu hospitalier ou extra hospitalier et, en tant que de besoin, à leur éducation et à celle de leur entourage. Au sein de cette équipe, l'auxiliaire de puériculture participe, dans le cadre du rôle propre de l'infirmier, en collaboration avec lui et SOUS sa responsabilité, ou, le cas échéant, SOUS la responsabilité d'autres professionnels du secteur de la santé, des secteurs éducatif ou social, à la prise en charge individuelle ou en groupe, jusqu'à l'adolescence, de l'enfant bien portant, malade ou handicapé. : e puériculture participe, dans le cadre du rôle propre de l'infirmier, en collaboration avec lui et SOUS sa responsabilité, ou, le cas échéant, SOUS la responsabilité d'autres professionnels du secteu
526d L'aide médico psychologique participe à l'accompagnement des enfants et des adultes handicapés ou des personnes âgées dépendantes. Il agit au sein d'une équipe pluri professionnelle SOUS la responsabilité d'un travailleur social ou paramédical. Il intervient dans les hôpitaux, les maisons d'accueil spécialisées, les maisons de retraite, partout où des personnes ont besoin d'une présence et d'un accompagnement individualisé du fait de la gravité de leur handicap ou de leur état de dépendance. : s handicapés ou des personnes âgées dépendantes. Il agit au sein d'une équipe pluri professionnelle SOUS la responsabilité d'un travailleur social ou paramédical. Il intervient dans les hôpitaux, les
531a Fonctionnaires de police en tenue qui, SOUS l'autorité des commandants et officiers de paix, participent à la protection des personnes et des biens, contribuent à leur sécurité, veillent au maintien de l'ordre public, participent au contrôle des circulations urbaine et routière et constatent les infractions aux lois et règlements. : Fonctionnaires de police en tenue qui, SOUS l'autorité des commandants et officiers de paix, participent à la protection des personnes et des biens, contribuent à leur sécurité, veillent au maintien d
531a Sous brigadier de la police nationale : Sous brigadier de la police nationale
531b Fonctionnaires de police en tenue qui, SOUS l'autorité de la municipalité, participent à la protection des personnes et des biens, contribuent à leur sécurité, veillent au maintien de l'ordre public, participent au contrôle des circulations urbaine et routière et constatent les infractions aux lois et règlements. : Fonctionnaires de police en tenue qui, SOUS l'autorité de la municipalité, participent à la protection des personnes et des biens, contribuent à leur sécurité, veillent au maintien de l'ordre public,
532a Militaires servant dans la gendarmerie, de grade inférieur à celui d'adjudant. Sous le commandement des officiers de gendarmerie, ils constatent les crimes, délits et contraventions, recherchent les auteurs d'infractions, ou contribuent à la police de la route, à la sécurité, ou au maintien de l'ordre. : Militaires servant dans la gendarmerie, de grade inférieur à celui d'adjudant. Sous le commandement des officiers de gendarmerie, ils constatent les crimes, délits et contraventions, recherchent les a
532a Sous officier de gendarmerie : Sous officier de gendarmerie
532b Sergents et SOUS officiers de grade équivalent des armées (sauf pompiers militaires) : Sergents et SOUS officiers de grade équivalent des armées (sauf pompiers militaires)
532b Sous officiers subalternes de l'armée de l'air, de l'armée de terre et de la marine, servant "après la durée légale". Sous les ordres de leurs supérieurs hiérarchiques, ils sont chargés de l'encadrement de petites unités, ou bien parfois de fonctions techniques ou administratives. : Sous officiers subalternes de l'armée de l'air, de l'armée de terre et de la marine, servant "après la durée légale". Sous les ordres de leurs supérieurs hiérarchiques, ils sont chargés de l'e
532c Militaires professionnels dans les grades inférieurs à SOUS officiers de l'armée de l'air, de l'armée de terre et de la marine. : Militaires professionnels dans les grades inférieurs à SOUS officiers de l'armée de l'air, de l'armée de terre et de la marine.
533b Sous chef de district forestier : Sous chef de district forestier
543a Cette rubrique regroupe : des employés qualifiés qui, SOUS les ordres d'un comptable ou d'un chef d'entreprise, vérifient, enregistrent et imputent les données commerciales, financières ou industrielles sur différents supports ; des employés non qualifiés chargés de travaux d'écriture, chiffrage, classement, dans un service comptable ou financier. : Cette rubrique regroupe : des employés qualifiés qui, SOUS les ordres d'un comptable ou d'un chef d'entreprise, vérifient, enregistrent et imputent les données commerciales, financières ou industrie
545c Producteur de base salarié (assurances)Pré SOUScripteur (assurances) : Producteur de base salarié (assurances)Pré SOUScripteur (assurances)
545c Souscripteur en assurances : Souscripteur en assurances
621g Ouvriers qualifiés effectuant, SOUS terre ou en surface, différents travaux nécessaires aux industries extractives. (Rubrique correspondante d'ouvriers non qualifiés : > 671b ) : Ouvriers qualifiés effectuant, SOUS terre ou en surface, différents travaux nécessaires aux industries extractives. (Rubrique correspondante d'ouvriers non qualifiés : > 671b )
623f Ouvriers qualifiés réalisant des pièces à l'unité ou en petite série par enlèvement de métal (fraisage, tournage, etc.), en général sur machine classique. Ils travaillent sur plan sans gammes imposées ; les réglages et les contrôles sont généralement effectués SOUS leur responsabilité. (Rubrique correspondante d'ouvriers non qualifiés : > 673a ) : availlent sur plan sans gammes imposées ; les réglages et les contrôles sont généralement effectués SOUS leur responsabilité. (Rubrique correspondante d'ouvriers non qualifiés : > 673a )
631a Salariés qualifiés réalisant les tâches matérielles de la création et d'entretien des jardins et espaces verts d'agrément. Ils peuvent travailler selon les plans établis par un agent de maîtrise, SOUS la responsabilité duquel ils travaillent. : espaces verts d'agrément. Ils peuvent travailler selon les plans établis par un agent de maîtrise, SOUS la responsabilité duquel ils travaillent.
655a Sous chef de gare : Sous chef de gare
655a Sous chef de manoeuvres : Sous chef de manoeuvres
655a Sous chef de terminus : Sous chef de terminus
656a Salariés embarqués à bord des bateaux de mer ou fluviaux marchands, chargés d'exécuter différentes opérations manuelles relatives à la conduite et à l'entretien du navire, à la sécurité à bord.... Sous la responsabilité d'un officier ou d'un maître d'équipage, ils peuvent, selon leur qualification assurer l'encadrement direct des personnes effectuant ces travaux. : Salariés embarqués à bord des bateaux de mer ou fluviaux marchands, chargés d'exécuter différentes opérations manuelles relatives à la conduite et à l'entretien du navire, à la sécurité à bord.... Sou
681a Ouvriers non qualifiés du gros oeuvre (bâtiment) exécutant SOUS la direction du chef d'équipe des travaux simples. Ils peuvent conduire de petits engins de chantier (bétonnière, compresseur, treuil simple, etc.). : Ouvriers non qualifiés du gros oeuvre (bâtiment) exécutant SOUS la direction du chef d'équipe des travaux simples. Ils peuvent conduire de petits engins de chantier (bétonnière, compresseur, treuil si
Résultats dans les codes APE / NAF de "sous"
154A Fabrication d'huiles et graisses brutes : s non comestibles l'extraction d'huiles de poissons ou de mammifères marins la production de SOUS produits tels les tourteaux
158H Fabrication de sucre : blanc la production de sirops de sucre et de mélasses le raffinage et la production du sucre SOUS toutes ses formes (cristallisé, en morceaux,)
182G Fabrication de vêtements de desSOUS : Fabrication de vêtements de desSOUS la fabrication d'articles de chemiserie : chemises, chemisiers, chemisettes la fabrication de slips, de caleçons, de SOUS vêtements (de combinaisons, bodies, mail
221J Autres activités d'édition : e l'édition d'art (photographies, gravures, images, reproductions d'oeuvres d'art,) autre que SOUS forme de livre sur support papier ou électronique
241L Fabrication de matières plastiques de base : abrication de matières plastiques de base la fabrication de matières plastiques à l'état brut SOUS forme de liquides ou de granulés en général :. polymères d'éthylène, de propylène, de styrène, de ch
241N Fabrication de caoutchouc synthétique : Fabrication de caoutchouc synthétique la fabrication de caoutchouc synthétique SOUS formes primaires la fabrication de factices et de mélanges avec du caoutchouc naturel
252H Fabrication de pièces techniques en matières plastiques : cifications la réparation et le polissage de hublots en Plexiglas d'avions la métallisation SOUS vide de pièces plastiques
271Y Sidérurgie : Sidérurgie la production de fonte et d'acier SOUS formes primaires (gueuses, saumons ou autres) à partir de minerais ou de ferrailles : fontes de moulage ou d'affinage, aciers non alliés, aciers inox
292M Fabrication d'autres machines d'usage général : minage ainsi que des cylindres pour ces machines la fabrication de matériel de métallisation (SOUS vide ou non) la fabrication de machines de lavage automatique de véhicules automobiles
295A Fabrication de machines pour la métallurgie : a sidérurgie et la fonderie : convertisseurs, lingotières, poches de coulée, machines à couler SOUS pression la fabrication de laminoirs à métaux et de cylindres pour ces machines
300A Fabrication de machines de bureau : e, terminaux bancaires, la fabrication de machines pour le traitement du courrier : tri, mise SOUS enveloppe ou SOUS film, affranchissement, adressage, la fabrication d'appareils divers de bureau :
332A Fabrication d'équipements d'aide à la navigation : des paramètres de pilotage la fabrication d'appareils de radiodétection (radar), de détection SOUS marine (sonar) et de radionavigation
341Z Construction de véhicules automobiles : pour le golf, la construction de voiturettes le montage pour compte de tiers de parties ou SOUS ensembles de véhicules automobiles la fabrication ou l'aménagement d'autopompes, de balayeuses,
452F Construction de lignes électriques et de télécommunication : lignes d'alimentation pour voies ferrées : caténaires, rails électriques, la pose de câbles SOUS marins
452R Travaux maritimes et fluviaux : uction de piles de ponts, la réalisation de tous travaux de dragage l'exécution des travaux SOUS marins de toute nature, par scaphandriers ou avec l'aide de moyens divers d'intervention le curage
453E Installation d'eau et de gaz : ion des réseaux de distribution de l'eau et du gaz dans les locaux l'installation des réseaux SOUS pression de lutte contre le feu (y compris RIA) l'installation des appareils sanitaires l'install
512A Commerce de gros de céréales et aliments pour le bétail : ments pour bétail le commerce de gros de plants Le commerce de gros de matériaux, résidus et SOUS produits utilisés pour la fabrication d'aliments pour animaux
513T Commerces de gros alimentaires spécialisés divers : duits à base de pommes de terre, fruits et légumes secs, plats cuisinés, conditionnés, frais, SOUS vide, conserves, miel, pâtes alimentaires, riz, entremets, desserts, aliments pour animaux de comp
515L Commerce de gros de produits chimiques : e de gros d'engrais et de produits phytosanitaires le commerce de gros de matières plastiques SOUS formes primaires le commerce de gros de caoutchouc brut la fourniture de gaz inertes en usage dan
555C Restauration collective SOUS contrat : Restauration collective SOUS contrat la préparation de repas dans des cuisines centrales pour le compte de tiers assurant la fourniture de ces repas :. cantines, restaurants d'entreprises et universi
642C Télécommunications (hors transmissions audiovisuelles) : yens, y compris par réseau câblé l'exploitation de supports de liaisons spécialisées (câbles SOUS marins, satellites de télécommunications, boucles locales radio, réseaux privés virtuels RPV ,), l
703A Agences immobilières : immobiliers la vente de listes ou de fichiers relatifs à l'achat, la vente, la location ou la SOUS location en nu ou en meublé, d'immeubles bâtis
713G Location de machines et équipements divers : ofessionnel ou domestique la location de matériels de manutention la location de "machines à SOUS" (flippers, jeux électroniques,) la location d'autres matériels et équipements scientifiques, indus
723Z Traitement de données : que" (back up) les services d'exploitation de sites informatiques pour des tiers, par exemple SOUS forme de gérance d'exploitation ou de prise en charge complète de la fonction informatique pour le c
748A Studios et autres activités photographiques : s, publicité, reportages,), et les traitements qui y sont liés les prises de vues aériennes, SOUS marines, les activités de photographie aérienne
748D Conditionnement à façon : r des tiers, par exemple :. remplissage d'atomiseurs. embouteillage de produits liquides. mise SOUS blisters d'articles de mercerie, de quincaillerie,. mise SOUS emballage ou étiquetage de produits di
748G Routage : Routage la préparation pour des tiers d'envois postaux en nombre (mise SOUS enveloppe, adressage, tri,) le routage de presse aux abonnés la messagerie urbaine de presse le portage de journaux si
922B Production de programmes de télévision : Production de programmes de télévision la production de programmes de télévision, SOUS formes d'émissions en direct ou enregistrées, à des fins récréatives, éducatives ou d'information, combinée ou n
927A Jeux de hasard et d'argent : , paris mutuels, l'exploitation de casinos et de salles de jeux l'exploitation de machines à SOUS basées sur le hasard avec gains d'argent les activités liées à la vente de billets et tickets de l
930H Pompes funèbres : Pompes funèbres les activités de pompes funèbres, quelle que soit la forme juridique SOUS laquelle elles sont exercées : mise en bière à domicile ou en funérarium, transport après mise en bière, serv
Résultats dans le plan comptable de "sous"
101100 capital SOUScrit non appelé
101200 capital SOUScrit appelé non versé
101300 capital SOUScrit appelé versé
101800 capital SOUScrit soumis à des règlementations particulières
109000 actionnaires : capital SOUScrit non appelé
211300 SOUS sols et sur sols
456210 actionnaires capital SOUScrit appelé non versé
611000 SOUS traitance générale