Caisses : Les Fiches Fiscales sur cette Thématique

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Thématique "Caisses":

Réglementation pour les tickets de caisse ?
conserver pendant une période minimale de 1 an pour les professionnels assujettis à la tva, et 6 ans pour les entreprises assujetties à l'impôt sur le revenu.en ce qui concern

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Discussion parlant de caisses
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Résultats dans les codes PCS de "caisses"
214b Fabricant de CAISSES, palans : Fabricant de CAISSES, palans
374a Chef de CAISSES : Chef de CAISSES
376f Cadres des organismes de sécurité sociale (CAISSES primaires et régionales d'assurance maladie, CAISSES d'allocations familiales, unions de recouvrement des cotisations, CAISSES départementales et interdépartementales de mutualité sociale agricole, organismes nationaux) et des organismes de prévoyance et de retraite complémentaires aux régimes de base, exerçant une activité spécialisée dans les fonctions de la sécurité sociale et des retraites complémentaires (contrôle de l'ouverture des droits, liquidation des prestations, contrôle médical ou réglementaire, gestion personnalisée de dossiers d'assuré, de professionnel de santé ou d'entreprise cotisante, ...), à l'exclusion de la participation à des fonctions de soutien général (administration, comptabilité, informatique, ressources humaines). : Cadres des organismes de sécurité sociale (CAISSES primaires et régionales d'assurance maladie, CAISSES d'allocations familiales, unions de recouvrement des cotisations, CAISSES départementales et int
462b Chef de CAISSES : Chef de CAISSES
462b Surveillant de CAISSES (commerce) : Surveillant de CAISSES (commerce)
467d Salariés de niveau technicien ou assimilés des organismes de sécurité sociale (CAISSES primaires et régionales d'assurance maladie, CAISSES d'allocations familiales, unions de recouvrement des cotisations, CAISSES départementales et interdépartementales de mutualité sociale agricole, organismes nationaux) et des organismes de prévoyance et de retraite complémentaire aux régimes de base. Ils exercent une activité spécialisée dans les fonctions mêmes de la sécurité sociale et des retraites complémentaires (contrôle de l'ouverture des droits, liquidation des prestations, contrôle médical ou réglementaire, gestion personnalisée de dossiers d'assuré, de professionnel de santé ou d'entreprise, ...). Les juristes de niveau technicien spécialisés dans l'application du droit de la sécurité sociale sont classés sous la rubrique. La rubrique ne comprend pas les personnes chargées de fonctions de soutien général (administration, comptabilité, informatique, ressources humaines). : Salariés de niveau technicien ou assimilés des organismes de sécurité sociale (CAISSES primaires et régionales d'assurance maladie, CAISSES d'allocations familiales, unions de recouvrement des cotisat
545d Salariés des organismes de sécurité sociale (CAISSES primaires et régionales d'assurance maladie, CAISSES d'allocations familiales, unions de recouvrement des cotisations, CAISSES départementales et interdépartementales de mutualité sociale agricole, organismes nationaux) et des organismes de prévoyance et de retraite complémentaires aux régimes de base, exerçant une activité spécialisée dans les fonctions mêmes de la sécurité sociale et des retraites complémentaires (ouverture des droits, liquidation des prestations, contrôle médical ou réglementaire, gestion personnalisée dedossiers d'assuré, de professionnel de santé ou d'entreprise, ...), à l'exclusion de la participation à des fonctions de soutien général (administration, comptabilité, informatique, ressources humaines). : Salariés des organismes de sécurité sociale (CAISSES primaires et régionales d'assurance maladie, CAISSES d'allocations familiales, unions de recouvrement des cotisations, CAISSES départementales et i
Résultats dans les codes APE / NAF de "caisses"
204Z Fabrication d'emballages en bois : Fabrication d'emballages en bois la fabrication de CAISSES, caissettes, boîtes, cageots et emballages similaires en bois la fabrication de palettes, CAISSES palettes et plateaux de chargement en boi
252C Fabrication d'emballages en matières plastiques : res plastiques tels que sacs, sachets et housses, bouteilles, bidons, bombonnes et fûts, bacs, CAISSES et cageots, articles de bouchage, la fabrication de bacs à fleurs en plastique avec ou sans rés
300A Fabrication de machines de bureau : rs hectographiques ou à stencils et de machines à imprimer offset de bureau la fabrication de CAISSES enregistreuses, de calculatrices de bureau la fabrication de terminaux spécialisés : éditeurs de
352Z Construction de matériel ferroviaire roulant : , essieux et roues, freins, systèmes d'attelage, tampons, chassis de wagons et de locomotives, CAISSES, soufflets, la réparation et le reconditionnement de matériel ferroviaire roulant
651D Banques mutualistes : y compris la CNCA.. Banques affiliées à la Caisse Centrale de Crédit Coopératif, y compris les CAISSES de crédit maritime mutuel. Banques affiliées à la Fédération Centrale du Crédit Mutuel Agricole e
651E Caisses d'épargne : té des établissements de crédit agréés par le Comité des établissements de crédit en tant que "CAISSES d'épargne et de prévoyance" l'activité des organismes suivants :. Caisse des Dépôts et Consigna
660C Caisses de retraite : Caisses de retraite la gestion de CAISSES de retraite (collecte des cotisations, gestion des fonds, versement de prestations) à adhésion individuelle et procédant par capitalisation (régimes surcompl
853K Autres formes d'action sociale : ientation en matière d'action sociale des administrations (centres communaux d'action sociale, CAISSES des écoles,) les activités d'administration générale et de collecte des organismes d'action soci
Résultats dans le plan comptable de "caisses"
437200 CAISSES mutuelles
437300 CAISSES de retraite régime arcco
437360 CAISSES cadres
437400 CAISSES assedic
515000 CAISSES du trésor et établissements publics
645300 cotisations CAISSES retraite prévoyance non cadres

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