Thème : Bien

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DEB

Déclaration d'échange de biens, DEB

Tarif : 100 (EUR HT)

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Déclarations tva >> La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) est un impôt sur la consommation qui est facturé aux clients finaux sur les biens / services qu'ils consomment qu'ils utilisent en France. Plusieurs possi
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211g Artisans qui réalisent et posent les charpentes métalliques des bâtiments, ou BIEN fabriquent ou installent d'autres parties en métal des immeubles et des locaux. L'entreprise de ces artisans est classée habituellement dans les activités NAF 286F, 287A à 287P, 454D. : Artisans qui réalisent et posent les charpentes métalliques des bâtiments, ou BIEN fabriquent ou installent d'autres parties en métal des immeubles et des locaux. L'entreprise de ces artisans est clas
223a Commerçants vendant au détail des BIENs d'équipement ménager généralement durables, utiles à la vie courante ou à la pratique de certaines activités. Ils mettent en valeur l'esthétique des produits et exposent leurs caractéristiques techniques à la clientèle pour guider son choix. L'entreprise de ces commerçants est classée habituellement dans les activités NAF 524H et 524J. : Commerçants vendant au détail des BIENs d'équipement ménager généralement durables, utiles à la vie courante ou à la pratique de certaines activités. Ils mettent en valeur l'esthétique des produits et
223e Détaillants en produits de beauté, de luxe, (hors BIENs culturels), de 0 à 9 salariés : Détaillants en produits de beauté, de luxe, (hors BIENs culturels), de 0 à 9 salariés
223f Détaillants en BIENs culturels (livres, disques, multimédia objets d'art), de 0 à 9 salariés : Détaillants en BIENs culturels (livres, disques, multimédia objets d'art), de 0 à 9 salariés
223g Commerçants vendant au détail des produits non cités précédemment (presse, papeterie, tabac), dont l'usage est souvent destiné à la pratique d'une activité de loisirs (hors BIENs culturels, sport et bricolage). L'entreprise de ces commerçants est classée habituellement dans les activités NAF 524R et 524Z. : , papeterie, tabac), dont l'usage est souvent destiné à la pratique d'une activité de loisirs (hors BIENs culturels, sport et bricolage). L'entreprise de ces commerçants est classée habituellement dan
226c Professionnels, diplômés ou agréés, indépendants, employant de 0 à 9 salariés, qui servent d'intermédiaires dans les transactions immobilières ou gèrent les BIENs immobiliers. : nt de 0 à 9 salariés, qui servent d'intermédiaires dans les transactions immobilières ou gèrent les BIENs immobiliers.
226c Administrateur de BIENs : Administrateur de BIENs
226c Marchand de BIENs : Marchand de BIENs
233d Marchand de BIENs (chef d'entreprise) : Marchand de BIENs (chef d'entreprise)
351a Cadres A de la Fonction publique, ou équivalents, responsables de la mise en ordre, de la conservation et de la mise à la disposition des utilisateurs d'un ensemble de documents ou de BIENs artistiques, incluant la protection des espaces naturels, des monuments et des sites. : de la conservation et de la mise à la disposition des utilisateurs d'un ensemble de documents ou de BIENs artistiques, incluant la protection des espaces naturels, des monuments et des sites.
354b Artistes composant, dirigeant ou interprétant à l'aide de leur voix ou d'un instrument des oeuvres relevant de tout genre musical, dans le cadre d'un spectacle vivant ou audiovisuel. La rubrique peut inclure aussi BIEN des interprètes jouant seuls que des artistes appartenant à une formation ou dirigeant cette dernière. Elle inclut également les activités de direction musicale et de conseil artistique dans le domaine musical, excepté dans le cas où ces activités sont exercées de manière accessoire, en complément d'une activité de direction générale ou de conduite d'entreprise. : t genre musical, dans le cadre d'un spectacle vivant ou audiovisuel. La rubrique peut inclure aussi BIEN des interprètes jouant seuls que des artistes appartenant à une formation ou dirigeant cette de
354c Artistes dirigeant ou interprétant, à l'aide de techniques d'expression gestuelle ou orale, des oeuvres dramatiques dans le cadre d'un spectacle vivant ou audiovisuel. La rubrique inclut aussi BIEN des interprètes jouant seuls que des artistes réunis en une formation particulière (troupe théâtrale) ou dirigeant cette dernière. Elle inclut donc les activités de direction dramatique et de mise en scène (notamment direction d'acteurs) et de conseil artistique dans le domaine dramatique (dramaturges), excepté dans le cas où ces activités sont exercées de manière accessoire en complément d'une fonction de direction générale ou de conduite d'entreprise. : es oeuvres dramatiques dans le cadre d'un spectacle vivant ou audiovisuel. La rubrique inclut aussi BIEN des interprètes jouant seuls que des artistes réunis en une formation particulière (troupe théâ
354d Artistes créant, dirigeant ou interprétant des oeuvres chorégraphiques de tout genre, dans le cadre d'un spectacle vivant ou audiovisuel. La rubrique inclut aussi BIEN des interprètes jouant seuls que des artistes réunis en une formation particulière (danseurs de ballet) ou dirigeant cette dernière (maître de ballet). Elle inclut également les activités de chorégraphie et de conseil en chorégraphie, excepté dans le cas où ces activités sont exercées de manière accessoire en complément d'une activité dedirection générale ou de conduite d'entreprise. La rubrique inclut aussi les artistes intervenant dans des domaines qui n'entraînent pas l'exercice exclusif ou privilégié de l'une des spécialités artistiques classées dans les rubriques précédentes ou pratiquant leur art dans des conditions particulières (cirque, spectacles de plein air) rendant difficile un tel classement. : phiques de tout genre, dans le cadre d'un spectacle vivant ou audiovisuel. La rubrique inclut aussi BIEN des interprètes jouant seuls que des artistes réunis en une formation particulière (danseurs de
372c Cadres d'entreprises chargés de la gestion courante du personnel, responsables, dans l'entreprise ou un cabinet spécialisé, des activités de recrutement, ou BIEN y participant, réalisant des études destinées à éclairer les décisions de l'entreprise en matière de gestion des ressources humaines et de recrutement. : onnel, responsables, dans l'entreprise ou un cabinet spécialisé, des activités de recrutement, ou BIEN y participant, réalisant des études destinées à éclairer les décisions de l'entreprise en mat
374c Cadre commercial (commerce de gros de BIENs intermédiaires) > 385c : Cadre commercial (commerce de gros de BIENs intermédiaires) > 385c
374d Cadre commercial (commerce de gros de BIENs intermédiaires) > 385c : Cadre commercial (commerce de gros de BIENs intermédiaires) > 385c
376g Salariés ayant la qualité de cadres au sens des conventions collectives, servant d'intermédiaires dans les transactions immobilières ou gérant des BIENs immobiliers, soit au sein d'entreprises spécialisées dans ces activités, soit directement au sein d'autres entreprises, pour le compte de ces dernières. : conventions collectives, servant d'intermédiaires dans les transactions immobilières ou gérant des BIENs immobiliers, soit au sein d'entreprises spécialisées dans ces activités, soit directement au s
376g Administrateur de BIENs (représentant de) : Administrateur de BIENs (représentant de)
376g Marchand de BIENs (préposé de) : Marchand de BIENs (préposé de)
384c Ingénieurs et cadres du secteur privé, chargés de négocier avec le client la vente des matériels produits par leur entreprise ou de prospecter en vue d'étudier de nouvelles gammes pour satisfaire les besoins du marché. Cette rubrique est limitée aux BIENs d'équipement exigeant une compétence technique importante (avions, armements, navires, produits de la grosse mécanique et de la chaudronnerie). : d'étudier de nouvelles gammes pour satisfaire les besoins du marché. Cette rubrique est limitée aux BIENs d'équipement exigeant une compétence technique importante (avions, armements, navires, produit
385c Ingénieurs et cadres technico commerciaux des industries de transformation (BIENs intermédiaires) : Ingénieurs et cadres technico commerciaux des industries de transformation (BIENs intermédiaires)
385c Ingénieur commercial (BIENs intermédiaires chimie, p1tmf, (première transformation des métaux non ferreux), fvmc (fer, verre, matériaux de construction) , extraction) : Ingénieur commercial (BIENs intermédiaires chimie, p1tmf, (première transformation des métaux non ferreux), fvmc (fer, verre, matériaux de construction) , extraction)
385c Ingénieur commercial (commerce de gros BIENs interméd.) : Ingénieur commercial (commerce de gros BIENs interméd.)
385c Technico commercial (commerce de BIENs interméd.) : Technico commercial (commerce de BIENs interméd.)
385c Agent commercial, technico commercial (BIENs intermédiaires : chimie, p1tmf, fvmc, extraction) : Agent commercial, technico commercial (BIENs intermédiaires : chimie, p1tmf, fvmc, extraction)
385c Cadre commercial (commerce de gros de BIENs intermédiaires) : Cadre commercial (commerce de gros de BIENs intermédiaires)
385c Chargé d'affaires (BIENs intermédiaires) : Chargé d'affaires (BIENs intermédiaires)
385c Chef de projet d'affaires (BIENs intermédiaires) : Chef de projet d'affaires (BIENs intermédiaires)
385c Ingénieur contrats (BIENs intermédiaires) : Ingénieur contrats (BIENs intermédiaires)
385c Ingénieur de promotion des ventes (BIENs intermédiaires) : Ingénieur de promotion des ventes (BIENs intermédiaires)
434d L'éducateur spécialisé concourt à l'éducation d'enfants, d'adolescents ou au soutien d'adultes présentant un handicap ou des difficultés d'insertion. Par le soutien qu'il apporte, soit en milieu ouvert, soit dans des institutions sociales ou médico sociales par les projets qu'il élabore, il aide les personnes en difficulté à restaurer ou à préserver leur autonomie. Il favorise également les actions de prévention. Son intervention se situe aussi BIEN dans le champ social (y compris le secteur de la protection judiciaire de la jeunesse) ou médico social que dans le champ scolaire, celui de la santé. Il est également de plus en plus appelé à intervenir sur le développement local d'un quartier ou d'une communauté. : er leur autonomie. Il favorise également les actions de prévention. Son intervention se situe aussi BIEN dans le champ social (y compris le secteur de la protection judiciaire de la jeunesse) ou médic
451d Cadres assurant le contrôle et la sécurité du trafic aérien. Ils sont affectés dans la catégorie 45 BIEN qu'ils appartiennent au cadre A de la fonction publique. : Cadres assurant le contrôle et la sécurité du trafic aérien. Ils sont affectés dans la catégorie 45 BIEN qu'ils appartiennent au cadre A de la fonction publique.
463b Techniciens commerciaux et technico commerciaux, représentants en BIENs d'équipement, en BIENs intermédiaires, commerce inter industriel (hors informatique) : Techniciens commerciaux et technico commerciaux, représentants en BIENs d'équipement, en BIENs intermédiaires, commerce inter industriel (hors informatique)
463b Salariés non cadres chargés de prospecter une clientèle de revendeurs ou d'entreprises utilisatrices pour leur présenter et leur vendre des BIENs d'équipement ou des BIENs intermédiaires produits par l'entreprise qui les emploie. : r une clientèle de revendeurs ou d'entreprises utilisatrices pour leur présenter et leur vendre des BIENs d'équipement ou des BIENs intermédiaires produits par l'entreprise qui les emploie.
463b Conseiller commercial (Vente Par Correspondance) (BIENs d'équipement, BIENs intermédiaires) : Conseiller commercial (Vente Par Correspondance) (BIENs d'équipement, BIENs intermédiaires)
463b Représentant (BIENs d'équipements) : Représentant (BIENs d'équipements)
463b Représentant (BIENs intermédiaires) : Représentant (BIENs intermédiaires)
463b VRP (BIENs d'équipement, BIENs intermédiaires) : VRP (BIENs d'équipement, BIENs intermédiaires)
463c Techniciens commerciaux et technico commerciaux, représentants en BIENs de consommation auprès d'entreprises : Techniciens commerciaux et technico commerciaux, représentants en BIENs de consommation auprès d'entreprises
463c Salariés non cadres chargés de prospecter une clientèle de revendeurs, ou éventuellement d'entreprises utilisatrices, pour leur présenter et leur vendre des BIENs de consommation produits par l'entreprise qui les emploie. : e revendeurs, ou éventuellement d'entreprises utilisatrices, pour leur présenter et leur vendre des BIENs de consommation produits par l'entreprise qui les emploie.
463c Conseiller commercial (Vente Par Correspondance) (BIENs de consommation auprès d'entreprises) : Conseiller commercial (Vente Par Correspondance) (BIENs de consommation auprès d'entreprises)
463c Représentant (BIENs de consommation) : Représentant (BIENs de consommation)
463c VRP (BIENs de consommation auprès d'entreprises) : VRP (BIENs de consommation auprès d'entreprises)
476a Techniciens salariés préparant ou contrôlant la photogravure, la composition ou l'impression ; ou BIEN analysant les commandes de produits de ces industries pour définir les moyens nécessaires à leur exécution et établir des devis. : Techniciens salariés préparant ou contrôlant la photogravure, la composition ou l'impression ; ou BIEN analysant les commandes de produits de ces industries pour définir les moyens nécessaires à leur
526c L'auxiliaire de puériculture contribue à une prise en charge globale des personnes en liaison avec les autres intervenants au sein d'une équipe pluridisciplinaire, en milieu hospitalier ou extra hospitalier et, en tant que de besoin, à leur éducation et à celle de leur entourage. Au sein de cette équipe, l'auxiliaire de puériculture participe, dans le cadre du rôle propre de l'infirmier, en collaboration avec lui et sous sa responsabilité, ou, le cas échéant, sous la responsabilité d'autres professionnels du secteur de la santé, des secteurs éducatif ou social, à la prise en charge individuelle ou en groupe, jusqu'à l'adolescence, de l'enfant BIEN portant, malade ou handicapé. : catif ou social, à la prise en charge individuelle ou en groupe, jusqu'à l'adolescence, de l'enfant BIEN portant, malade ou handicapé.
531a Fonctionnaires de police en tenue qui, sous l'autorité des commandants et officiers de paix, participent à la protection des personnes et des BIENs, contribuent à leur sécurité, veillent au maintien de l'ordre public, participent au contrôle des circulations urbaine et routière et constatent les infractions aux lois et règlements. : s l'autorité des commandants et officiers de paix, participent à la protection des personnes et des BIENs, contribuent à leur sécurité, veillent au maintien de l'ordre public, participent au contrôle
531b Fonctionnaires de police en tenue qui, sous l'autorité de la municipalité, participent à la protection des personnes et des BIENs, contribuent à leur sécurité, veillent au maintien de l'ordre public, participent au contrôle des circulations urbaine et routière et constatent les infractions aux lois et règlements. : en tenue qui, sous l'autorité de la municipalité, participent à la protection des personnes et des BIENs, contribuent à leur sécurité, veillent au maintien de l'ordre public, participent au contrôle
532b Sous officiers subalternes de l'armée de l'air, de l'armée de terre et de la marine, servant "après la durée légale". Sous les ordres de leurs supérieurs hiérarchiques, ils sont chargés de l'encadrement de petites unités, ou BIEN parfois de fonctions techniques ou administratives. : s ordres de leurs supérieurs hiérarchiques, ils sont chargés de l'encadrement de petites unités, ou BIEN parfois de fonctions techniques ou administratives.
534b Salariés de niveau employé chargés d'assurer pour le compte de leur employeur (entreprises, particuliers, ou parfois administrations) la protection des personnes ou des BIENs contre les actes de malveillance. : mployeur (entreprises, particuliers, ou parfois administrations) la protection des personnes ou des BIENs contre les actes de malveillance.
554b Employés vendant, le plus souvent au détail, en magasin traditionnel (y compris grand magasin), ou dans un rayon spécialisé de grande surface, des BIENs d'équipement ménager généralement durables, utiles à la vie courante ou à la pratique de certaines activités. Ils mettent en valeur l'esthétique des produits, et exposent leurs caractéristiques techniques à la clientèle pour guider son choix. : magasin traditionnel (y compris grand magasin), ou dans un rayon spécialisé de grande surface, des BIENs d'équipement ménager généralement durables, utiles à la vie courante ou à la pratique de certa
554f Vendeurs en produits de beauté, de luxe, (hors BIENs culturels) et optique : Vendeurs en produits de beauté, de luxe, (hors BIENs culturels) et optique
554g Vendeurs de BIENs culturels (livres, disques, multimédia, objets d'art) : Vendeurs de BIENs culturels (livres, disques, multimédia, objets d'art)
555a Employés assurant des opérations de prospection ou de vente, en ne recourant pas à un contact direct avec la clientèle mais par le moyen de correspondance (écrite ou informatique) et du téléphone. Ils peuvent notamment prospecter et renseigner la clientèle sur le BIEN ou service vendu, assurer l'enregistrement et le suivi des commandes reçues, effectuer des relances. : u informatique) et du téléphone. Ils peuvent notamment prospecter et renseigner la clientèle sur le BIEN ou service vendu, assurer l'enregistrement et le suivi des commandes reçues, effectuer des rela
556a Vendeurs en gros de BIENs d'équipement, BIENs intermédiaires : Vendeurs en gros de BIENs d'équipement, BIENs intermédiaires
556a Employés participant à la vente en gros, à des entreprises ou d'autres commerçants, de BIENs intermédiaires ou d'équipements. : Employés participant à la vente en gros, à des entreprises ou d'autres commerçants, de BIENs intermédiaires ou d'équipements.
556a Vendeur (BIENs intermédiaires et d'équipement) : Vendeur (BIENs intermédiaires et d'équipement)
622b Ouvriers qualifiés montant des éléments électriques, électroniques, électromécaniques sur un châssis et procédant aux connexions, d'après des plans. Ils effectuent des montages à l'unité ou en petite série, ou participent à l'installation d'équipements en chantier extérieur. Les bobiniers qualifiés fabriquent des enroulements pour machines électriques statiques ou tournantes (transformateurs, moteurs) ; ou BIEN montent, règlent ou installent ces machines lors de leur fabrication ou de leur installation. (Rubrique correspondante d'ouvriers non qualifiés : > 672a ) : des enroulements pour machines électriques statiques ou tournantes (transformateurs, moteurs) ; ou BIEN montent, règlent ou installent ces machines lors de leur fabrication ou de leur installation. (
623a Ouvriers qualifiés travaillant en chaudronnerie tôlerie industrielle et travail de forge. Ils peuvent : travailler au formage à chaud de pièces mécaniques à partir de produits massifs ; travailler, d'après des schémas ou des plans , le métal en feuille pour obtenir toutes formes à l'aide de machines lourdes (plieuse, guillotine, rouleuse, etc.) ; effectuer d'après des plans ou des maquettes le tracé sur tôle, les ébauches de pièces mécaniques, en repérant les cotes à respecter et en indiquant les opérations à exécuter, ou BIEN réaliser les épures et les maquettes nécessaires à ces opérations à partir de plans d'ensemble ou de détail. Ils préparent la fabrication, montent l'outillage, règlent et conduisent les équipements. Ils participent à la définition de la gamme d'opérations et effectuent les contrôles qui ne sont pas assurés par des spécialistes de maintenance. (Rubrique correspondante d'ouvriers non qualifiés : > 673b, 673c ) : pièces mécaniques, en repérant les cotes à respecter et en indiquant les opérations à exécuter, ou BIEN réaliser les épures et les maquettes nécessaires à ces opérations à partir de plans d'ensemble
624e Ouvriers qualifiés chargés d'effectuer les contrôles et essais portant sur la conformité, la qualité ou les performances de pièces ou d'ensembles mécaniques. Ils interviennent à la réception, ou BIEN en cours ou en fin de fabrication. En général ils ont à apprécier l'importance et l'origine des défauts qu'ils constatent ; ils effectuent parfois eux mêmes certains contrôles. (Rubrique correspondante d'ouvriers non qualifiés : > 673c ) : alité ou les performances de pièces ou d'ensembles mécaniques. Ils interviennent à la réception, ou BIEN en cours ou en fin de fabrication. En général ils ont à apprécier l'importance et l'origine des
636c Ouvriers qui, soit à la main, soit en conduisant des machines mais dans le cadre d'un travail artisanal, fabriquent, pour la vente à emporter : du pain ; des viennoiseries (croissants, pains au chocolat, ...) ; ou des biscuits, des pâtes sucrées, des crèmes et autres garnitures destinées à les accompagner pour former des gâteaux ; ou BIEN encore d'autres douceurs (marrons glacés, truffes en chocolat, et assimilés). Cette activité implique normalement d'exercer un emploi qualifié, à l'exception des apprentis. : s sucrées, des crèmes et autres garnitures destinées à les accompagner pour former des gâteaux ; ou BIEN encore d'autres douceurs (marrons glacés, truffes en chocolat, et assimilés). Cette activité im
643a Livreur à domicile de BIENs de consommations : Livreur à domicile de BIENs de consommations
8500 Les personnes qui se consacrent à la gestion de leur propre patrimoine, sans produire des BIENs ou services marchands ni participer à l'activité d'aucune entreprise. : Les personnes qui se consacrent à la gestion de leur propre patrimoine, sans produire des BIENs ou services marchands ni participer à l'activité d'aucune entreprise.
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514S Autres commerces de gros de BIENs de consommation : Autres commerces de gros de BIENs de consommation le commerce de gros des produits suivants :. meubles (sauf mobilier de bureau), appareils ménagers non électriques. tapis, moquettes et autres revête
525Z Commerce de détail de BIENs d'occasion : Commerce de détail de BIENs d'occasion le commerce de détail de livres d'occasion, y compris "bouquinistes" le commerce de détail d'autres BIENs d'occasion (brocante, fripes, meubles, matériaux de d
660E Assurance dommages : sur des dommages :. qui affectent l'intégrité physique d'une personne. qui sont subis par ses BIENs. ou qui mettent en jeu sa responsabilité civile l'assurance dommages pratiquée par des compagnies
701F Marchands de BIENs immobiliers : Marchands de BIENs immobiliers les activités de transactions sur BIENs immobiliers propres tels que :. appartements. immeubles résidentiels ou non. terrains constructibles ou non les transactions s
702C Location d'autres BIENs immobiliers : Location d'autres BIENs immobiliers la location d'immeubles non résidentiels (bureaux, espaces commerciaux, halls d'exposition, salles de conférence, de réception ou de réunion,) la location de fon
703A Agences immobilières : Agences immobilières les activités d'intermédiaires en achat, vente et location de BIENs immobiliers, fonciers et commerciaux les activités d'estimation et d'évaluation de BIENs immobiliers les ex
703D Administration d'autres BIENs immobiliers : Administration d'autres BIENs immobiliers la prise en charge de l'ensemble des services nécessaires au fonctionnement des immeubles gérés (bureaux, centres commerciaux, zones d'activités, marchés,)
714B Location d'autres BIENs personnels et domestiques : Location d'autres BIENs personnels et domestiques la location aux ménages (à domicile ou dans d'autres lieux de séjour) et aux entreprises des BIENs de consommation suivants :. vêtements (non assimil
930L Autres soins corporels : Autres soins corporels les activités liées au BIEN être et au confort physique telles que celles fournies par les bains douches, saunas, solariums, instituts de massage et de relaxation les activ
960Z Activités indifférenciées des ménages en tant que producteurs de BIENs pour usage propre : Activités indifférenciées des ménages en tant que producteurs de BIENs pour usage propre
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186000 BIENs et prestations échangés entre établissements (charges)
187000 BIENs et prestations échangés entre établissements (produits)
330000 en cours de production de BIENs
393000 provision dépréciation en cours produit BIENs
445600 TVA BIENs et services (déductible/factures)
445660 TVA BIENs et services (déductible au paiement)
615200 sur BIENs immobiliers
615500 sur BIENs mobiliers
615510 sur BIENs mobiliers général
615520 sur BIENs mobiliers véhicules
616380 sur autres BIENs
624000 transports de BIENs et transports collectifs du personnel
713300 variation en cours production BIENs